Conseil communal du 01 mars 2024

Date d'annonce publique
23/02/2024
Convocation des conseillers
23/02/2024
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Enesa Agovic; Marc Baum; Pascal Bermes; Tammy Anna Broers; Bruno Cavaleiro; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Laetitia La Vecchia; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Dejvid Ramdedovic; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Jean Tonnar; Christian Weis; Joy Weyrich; André Zwally
Membres excusés
Liz Braz

2.2. Règlement d’ordre intérieur du Comité de Pilotage; décision

Rubrique: Règlements Internes

3.1.2. Quartier “Metzeschmelz”; Modification ponctuelle du PAP-QE; décision

Rubrique: Plans d’Aménagement

3.2.1. Classement au patrimoine culturel national; Immeuble sis 49, Square Emile Mayrisch ; décision

Rubrique: Actes

3.2.2. Classement au patrimoine culturel national: Immeuble sis 37, rue Marie Muller Tesch; décision

Rubrique: Actes

4. Convention Diables Rouges concernant transformation du Home ; décision

Rubrique: Conventions

5.1. Transactions immobilières; Intégration d’une parcelle dans le domaine public communal; décision

Rubrique: Actes

5.2.1. Transactions immobilières ; Acte de vente entre la Ville et Monsieur et Madame Ramirez Sanchez-Gierschek – maison lot 7N (Nonnewisen); décision

Rubrique: Actes

5.2.2. Transactions immobilières ; Acte de vente entre la Ville et Monsieur et Madame Muratovic-Maury – maison lot 7N (Nonnewisen) – 8, rue Maria Mitchell; décision

Rubrique: Actes

6. Questions de personnel; décision

Rubrique: Personnel

6.A.1) Travaux municipaux, Division de l’Architecture, Etudes & Projets; création d’un poste dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement B1, sous-groupe technique; décision

Rubrique: Personnel

6.A.2) Travaux Municipaux, Service Circulation, Atelier de signalisation ; Création d’un poste dans la carrière H3 (CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

6.A. 3) Création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité B1, sous-groupe administratif, auprès du service de la population; décision

Rubrique: Personnel

6.A.4.1) Coordination sociale, Accueil – Création d’un poste dans la carrière A3 (CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

6.A.4.2) Coordination sociale, BiBBS – Création d’un poste dans la carrière A3 (CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

6.B. 1) Prolongation de stage du sieur Rúben Da Silva Azenha, fonctionnaire B1 administratif, service de la Circulation; décision

Rubrique: Personnel

6.B. 2) Prolongation de stage du sieur Christophe Quintus, fonctionnaire B1 administratif, Théatre; décision

Rubrique: Personnel

6.B. 3) Prolongation de stage du sieur Steve Broch, fonctionnaire B1 administratif, Enseignement; décision

Rubrique: Personnel

7.1. Plan Pluriannuel de Financement pour les exercices 2025 à 2027; présentation

Rubrique: Budget

7.2.2. Relevé et rôle supplétif de la taxe chiens 2023; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

7.2.3. Relevé et rôle principal de la taxe chiens 2024; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

8.1. Participation financière aux activités de Transition Minett pour l’exercice 2024; décision

Rubrique: Avenants

8.2. Avenant à la Convention SEPA; décision

Rubrique: Conventions

8.3.1 Demande crédit spécial budget extraordinaire “Velostaxi” ; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

8.3.2. Devis Toilette publique écologique – Maison Rosati; décision

Rubrique: Devis

8.3.3. Devis – Toilette publique écologique – Cimetière en forêt; décision

Rubrique: Devis

8bis. Retrait d’agents de police à Esch-sur-Alzette (mis à l’ODJ par la sensibilité politique Déi Lénk Esch)

Rubrique: Discussion

9.1. Règlement de circulation; modifications; décision

Rubrique: Circulation

9.2. Confirmation de règlements temporaires de circulation; décision

Rubrique: Circulation

10. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

11. Subside extraordinaire pour l’ACAIE; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

12. Cimetière : Concessions pour l’année 2023; décision

Rubrique: Concessions

13.1. Commission consultative au vivre-ensemble interculturel; décision de membres; décision

Rubrique: Commissions

13.2. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions