Conseil communal du 03 mars 2023

Date d'annonce publique
24/02/2023
Convocation des conseillers
24/02/2023
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Georges Mischo; Jacques Muller; Catherine Pastoret; Joëlle Pizzaferri; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Catarina Simoes; Jean Tonnar; Christian Weis; Line Wies; André Zwally
Membres excusés
Nelly Fratoni

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Rubrique: Personnel

3.1. Rapport d’activité du Foyer de Nuit AbriSud, de la Maison Michels et du service Streetwork pour l’exercice 2022; présentation et discussion

Rubrique: Rapport CE

3.2. Concept d’action générale du Foyer de Nuit AbriSud et de la maison Michels; présentation et discussion

Rubrique: Propositions

3.3. Foyer de Nuit AbriSud et Maison Michels: convention avec le Ministère de la Famille, de l’Intégration et à la Grande Région pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Conventions

4.1. Office Social: rapport annuel de l’exercice 2021; présentation et avis

Rubrique: Office Social

4.2. Office Social: convention avec le Ministère de la Famille, de l’Intégration et à la Grande Région; décision

Rubrique: Conventions

4.3. Office Social: Création d’un poste CDI 20 heures; avis

Rubrique: Office Social

5.1. Convention “Wunnengshëllef” pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Conventions

5.2. Convention avec la Croix Rouge relative au service “Riicht Eraus”; décision

Rubrique: Conventions

5.3. Convention tripartite relative au service de Rencontre, d’Information et d’Animation pour Jeunes; décision

Rubrique: Conventions

6.1. Charte “Egalité femmes-hommes dans le sport”; décision

Rubrique: Propositions

6.2. Plan d’action communal pour l’égalité hommes-femmes dans le sport; décision

Rubrique: Propositions

7.1. Convention avec le LISER relative à la réalisation du projet “Enquête Attractivité Résidentielle Esch-sur-Alzette – AttractEsch”; décision

Rubrique: Conventions

7.2. Règlement relatif au co-financement dans le cadre de l’installation de vitrophanies sur des vitrines commerciales; décision

Rubrique: Règlements Communaux

8.1.1. Contrat de bail relatif au local sis 86, rue de l’Alzette / 2-4, rue du X Septembre; décision

Rubrique: Contrats de Bail

8.1.2. Contrat de sous-location avec “Pure Fitness Sàrl” relatif au local sis 86, rue de l’Alzette / 2-4, rue du X Septembre; décision

Rubrique: Contrats de Bail

8.2. Convention relative à une partie de la parcelle n° 574/15182; décision

Rubrique: Conventions

8.3. Convention relative à une partie de terrain sise 35, rue du Cinquantenaire; décision

Rubrique: Conventions

8.5.1. Acte de cession relative à la parcelle n°611/17864 sise 15, rue des Remparts; décision

Rubrique: Cessions

8.5.2. Intégration de la parcelle n°611/17864 sise 15, rue des Remparts, dans le domaine public communal – 15, rue des Remparts; décision

Rubrique: Actes

8.6. Intégration de plusieurs parcelles dans le domaine public communal; décision

Rubrique: Actes

9.1. Convention portant sur la mise en oeuvre et l’exécution du PAP NQ 02.03 A “Central Square”; décision

Rubrique: Conventions

10. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

10.A.1. Création de trois postes d’artisans artisans dans le statut du salarié auprès de la Régie des Services d’Approvisionnement, Service des Eaux; décision

Rubrique: Personnel

10.A.2. Création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité C1 auprès des Services Industriels, service Antenne collective et réseau à haut débit; décision

Rubrique: Personnel

10.A.3. Création d’un poste de salarié dans la carrière du concierge auprès du service de l’enseignement (carrière A4); décision

Rubrique: Personnel

10.B.1. Décision de classement de Madame Laurène SCHULLER, chargée de cours dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

10.B.2. Décision de classement de Monsieur Thomas GRÜN, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

10.B.3. Décision de classement de Monsieur Goran BORISAVLJEVIC, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

10.B.4. Décision de classement de Madame Cinthia TRINJEAN, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

10.C. Prolongation de stage Monsieur Miguel Pereira Cardoso, fonctionnaire, B1 administratif, Département financier, Service Comptabilité; décision

Rubrique: Personnel

10.D.1. Réduction de stage de 12 mois de Monsieur Miguel Pereira Cardoso, fonctionnaire, B1 administratif, Département financier, Service Comptabilité; décision

Rubrique: Personnel

10.D.2. Réduction de stage de 12 mois de Monsieur Fabio Pereira Da Cruz, employé communal, B1 administratif, Département des Travaux Municipaux, Voirie; décision

Rubrique: Personnel

10.E. Allocation d’une prime de responsabilité à un éducateur diplômé responsable du centre de vacances Jules Schreiner; décision

Rubrique: Personnel

11.2. Participation financière aux activités de Transition Minett pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Avenants

11.3.1. Devis Immeuble rue du Canal, 112 – local commercial – aménagement ; décision

Rubrique: Devis

11.3.2. Devis Ecole Wobrecken – premier équipement; décision

Rubrique: Devis

11.3.3. Devis Immeuble rue du Commerce, 10 – service informatique – aménagement; décision

Rubrique: Devis

11.3.4. Devis complémentaire-Rue Z. Bernard (Libération – Dicks) – voirie – renouvellement; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

12. Règlements temporaires de la circulation; approbation

Rubrique: Circulation

13.1. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

13.2. GLS – avenants

Rubrique: Contrats de Bail

14.1. Subside extraordinaire à accorder à l’association “Medecins du Monde”; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

14.2. Demande d’aide de la ville jumelée de Stryi en Ukraine; don de 10.000.-€; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

15. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions