Conseil communal du 04 octobre 2024

Date d'annonce publique
27/09/2024
Convocation des conseillers
27/09/2024
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:25
Membres présents
Marc Baum; Pascal Bermes; Liz Braz; Tammy Anna Broers; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Dejvid Ramdedovic; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Jean Tonnar; Christian Weis; Joy Weyrich; André Zwally
Membres excusés
Enesa Agovic

2.0. Modifications de l’ordre du jour; décision

Rubrique: Propositions

2.2.1. Rapport d’activité du service des Maisons Relais; présentation et discussion

Rubrique: Rapport CE

2.2.2. Motion LSAP: demande d’une étude approfondie dans les maisons relais de la ville d’Esch-sur-Alzette; décision

Rubrique: Motions

3.1. Modification de la limite communale entre la Ville d’Esch-sur-Alzette et la commune de Schifflange; décision

Rubrique: Projet Définitif

4.1. DemocracyNext; Memorandum of Understanding; décision

Rubrique: Conventions

4.2. Contrat de service avec l’Université du Luxembourg concernant le Plan Communal Jeunesse; décision

Rubrique: Conventions

4.3. Convention avec l’Etat concernant la participation financière de l’Etat aux frais de création d’un centre d’accueil “Foyer de nuit Abrisud”; décision

Rubrique: Conventions

4.4. Convention avec l’Etat relative à la gestion des OA1498 et OA1499 ainsi que des aménagements et infrastructures connexes (Velodukt); décision

Rubrique: Conventions

4.5. Convention relative à la ventilation du nombre des emplois salariés auprès du ZARE pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Conventions

4.6. Convention relative à la gestion de logements pour jeunes; avenant; décision

Rubrique: Avenants

4.7. Convention relative au Kufa’s Urban Art; avenant; décision

Rubrique: Avenants

4.8. Convention du 17 mai 2013 entre le Syndicat d’Initiative et la Ville d’Esch-sur-Alzette; avenant; décision

Rubrique: Avenants

5. Suites à donner aux jugements du tribunal administratif concernant le PAP QE de la Ville d’Esch-sur-Alzette, notamment en ce qui concerne l’aménagement de logements intégrés

Rubrique: Discussion

5.1. Motion CSV-DP-Déi Gréng: Protection des maisons unifamiliales; décision

Rubrique: Motions

6.1. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

6.1.A.1. Création d’un poste de conseiller écologique dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement A2, sous-groupe scientifique et technique, auprès du service écologique; décision

Rubrique: Personnel

6.1.A.2. Création d’un poste d’agent socio-éducatif au sein de la Maison Relais Parc Laval dans le statut du salarié; décision

Rubrique: Personnel

6.1.A.3. Création d’un poste de chef d’équipe au sein du service Hygiène dans le statut du salarié; décision

Rubrique: Personnel

6.1.A.4. Création d’un poste d’éducateur diplômé dans le statut du salarié (éducation à la nature Ellergronn); décision

Rubrique: Personnel

6.1.B.1. Décision de classement de Monsieur Boris Molitor, coordinateur des équipes d’interventions sociales mobiles dans le statut de l’employé communal engagé auprès de la Coordination sociale; décision

Rubrique: Personnel

6.1.B.2. Décision de classement de Madame Julie Melmer, agent engagé dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Déierepark; décision

Rubrique: Personnel

6.1.B.3. Décision de classement de Madame Carol Zaruk, enseignante dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

6.1.B.4. Décision de classement de Monsieur Attila Keresztesi, enseignant dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

6.1.B.5. Décision de classement de Madame Charlie Theis, enseignante dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

6.1.C.1. Réduction du service provisoire de Madame Carla Da Silva Sousa, employée communale dans le groupe d’indemnité B1 engagée auprès du service de l’Enseignement; décision

Rubrique: Personnel

6.1.C.2. Réduction du stage de Monsieur Yannick Thiry, fonctionnaire dans le groupe de traitement A1, sous-groupe enseignement musical; décision

Rubrique: Personnel

6.1.C.3. Réduction du stage de Monsieur Kenan Kijamet, fonctionnaire dans le groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique; décision

Rubrique: Personnel

6.1.D.1. Prolongation de stage Monsieur Yannick Thiry, fonctionnaire A1 enseignement musical, conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

6.1.D.2. Prolongation de stage Monsieur Claude Furtado Pereira, fonctionnaire B1 administratif, égalité des chances; décision

Rubrique: Personnel

6.1.D.3. Prolongation de stage Monsieur Joël Guerreiro Epifanio, fonctionnaire C1 technique, Division de l’Architecture; décision

Rubrique: Personnel

6.1.E. Demande de supplément personnel ;Monsieur Daniel Coelho, fonctionnaire nommé provisoirement dans le groupe de traitement A2, sous-groupe scientifique et technique; décision

Rubrique: Personnel

6.2. Office Social: Création de poste salarié à tâche intellectuelle A2; avis

Rubrique: Personnel

7.2. Acte de vente entre la Ville et l’Etat – Terrain zone industrielle um Monkeler; décision

Rubrique: Actes

7.4. Acte de vente relatif à la maison lot 7N (Nonnewisen) – 14, rue Maria Mitchell; décision

Rubrique: Actes

7.5. Convention relative à l’installation d’un portillon de jardin – 32, rue de Lallange; décision

Rubrique: Conventions

7.6. Convention relative à la mise à disposition d’une partie de parcelle située au lieu-dit “Boulevard Grande-Duchesse Charlotte”; décision

Rubrique: Conventions

7.7. Convention relative à la mise à disposition d’une partie de parcelle située au lieu-dit “Boulevard Grande-Duchesse Charlotte”; décision

Rubrique: Conventions

7.9. Avenant au bail emphytéotique entre la Ville et Hôtel am Park S.A. – Terrain Hôtel Seven; décision

Rubrique: Avenants

7.13. Avenant au contrat de bail du 7 décembre 2022 relatif à un emplacement de stationnement; décision

Rubrique: Avenants

7.14. Contrats de location d’emplacements aux membres du personnel de la Ville; décision

Rubrique: Contrats

8.1.1. Devis Ecole Brill – complexe sportif et maison relais – réfection de l’étanchéité enterrée; décision

Rubrique: Devis

8.1.2. Devis complémentaire Centre de vacances Jules Schreiner – bâtiment vétuste – démolition; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

8.1.3. Devis Immeuble rue Fontaine, 45 – Foyer de nuit – mise en conformité; décision

Rubrique: Devis

8.1.4. Devis Immeuble rue du Canal, 55 – Synagogue – renouvellement de l’installation électrique; décision

Rubrique: Devis

8.1.5. Devis Terrain rue d’Audun, 32 – BENU Village – démolition; décision

Rubrique: Devis

8.1.6. Devis Arrêts de bus – système d’affichage numérique – acquisition et installation; décision

Rubrique: Devis

8.1.7. Devis Ecole en forêt – station d’épuration – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

8.1.8. Devis complémentaire – Stade de la frontière – nouveaux gradins; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

8.1.10. Devis Rue M. Reuland – canalisation – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

8.1.12. Devis Rue L. Petit – canalisation – renouvellement E.P. et E.U.; décision

Rubrique: Devis

8.1.14. Devis Rue D.J. Hoferlin – canalisation – renouvellement des canalisations E.P. et E.U.; décision

Rubrique: Devis

8.1.15. Devis Rue J.P. Bausch (Tunnel Lentille Terres-Rouges) – infrastructures eaux usées – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

8.1.16. Devis complémentaire Rue des Charbons – voirie – renouvellement-21301-624; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

8.1.17. Devis Op den Drieschen – raccords canalisation – mise en conformité; décision

Rubrique: Devis

8.2.1. Crédits spéciaux budget ordinaire – Subsides aux associations sportives; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

8.2.2. Crédit spécial budget ordinaire – Logements communaux; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

9.1. Décomptes de projets extraordinaires pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Décomptes

9.2.1. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

9.2.2. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

10. Plans de gestion des forêts pour l’année 2025; décision

Rubrique: Plans Directeurs

11.1. Subsides jeunes sportifs 2024; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

11.2. Subside extraordinaire; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

12.1. Règlement communal de circulation; adaptations

Rubrique: CirculationD

12.1.1. Cité Franz Leesberg; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.2. Rue Victor Hugo; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.3. Rue Marie Müller-Tesch; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.4. Avenue des Hauts-Fourneaux; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.5. Rue des Jardins; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.6. Rue Emile Mayrisch; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.7. Place de l’Exposition; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.8. Rue Winston Churchill; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.9. Rue Jean-Pierre Bausch; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.1.10. Rue de Stalingrad; adaptation du règlement communal de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

12.2. Confirmation des règlements temporaires de la circulation; décision

Rubrique: Circulation

13. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

14.1. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions

14.2. Congé politique supplémentaire; attribution; décision

Rubrique: Proposition de Décision