1. Questions de personnel (huis clos)

Information au public – Information au public des décisions de personnel

• Délibération – Information au public des décisions de personnel.pdf

Corrsepondance – Correspondance

• Délibération – Correspondance.pdf

Office social: Bilan des activités de l’exercice 2011 – Bilan et comptes de profits et pertes de l’exercice 2011

• Délibération – Bilan et comptes de profits et pertes de l’exercice 2011.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Office social (Bilan et comptes de profits et pertes).pdf

Rapport social: Convention entre la Ville d’Esch, l’Université et le Ceps Instead – Convention entre la Ville d’Esch-sur-Alzette, l’Université et le Ceps Instead

• Approbation – Convention entre la Ville d’Esch-sur-Alz.pdf
• Délibération – Convention entre la Ville d’Esch-sur-Al.pdf

A – Logements pour étudiants et jeunes – Acquisition de l’ancien Hôtel “Mercure”sis place Boltgen

• Délibération – Acquisition de l’ancien Hôtel Mercuresis place Boltgen.pdf
• Approbation – Acquisition de l’ancien Hôtel Mercuresis place Boltgen.pdf
• Externe 2 – Acquisition de l’ancien Hôtel Mercuresis place Boltgen.pdf
• Externe 1 – Acquisition de l’ancien Hôtel Mercuresis place Boltgen.pdf

B – Logements pour étudiants et jeunes – Acquisition de deux immeubles sis, 24 et 26, rue Dicks

• Délibération – Acquisition de deux immeubles sis, 24 et 26, rue Dicks.pdf
• Approbation – Acquisition de deux immeubles sis, 24 et 26, rue Dicks.pdf
• Externe – Acquisition de deux immeubles sis, 24 et 26, rue Dicks.pdf

Culture: Conservatoire de musique – Conservatoire de musique: organisation scolaire provisoire 2013/2014

• Délibération – Conservatoire de musique organisation scolaire provisoire 20132014.pdf

A – Enseignement – Enseignement: propositions de réaffectation des candidats à un poste d’instituteur/trice – liste 1

• Délibération – Enseignement propositions de réaffectation des candi.pdf
• Enseignement (liste 1).pdf
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B – Enseignement – Tarif concernant la participation aux ateliers d’été sous chapiteau pour jeunes

• Approbation – Tarif concernant la participation aux ateliers d’été sous chapiteau po.pdf
• Délibération – Tarif concernant la participation aux ateliers d’été sous chapiteau p.pdf

A – Urbanisme – Règlement communal concernant l’établissement de terrasses sur et en bordure de la voie publique dans la zone spéciale “Al Esch & Brill”

• Règlement communal.pdf
• Délibération – Règlement communal concernant l’établis.pdf

B – Urbanisme – Convention entre la Ville d’Esch-sur-Alzette et la Transition Minette asbl

• Délibération – Convention entre la Ville d’Esch-sur-Alzette et la Transition Minette asbl.pdf

Subsides ordinaires et extraordinaires – Subsides extraordinaires

• Délibération – Subsides extraordinaires.pdf

Etat des restants à recouvrer pour l’exercice 2012 – Etat des restants à recouvrer: Exercice 2012

• Délibération – Etat des restants à recouvrer Exercice 2012.pdf

Décomptes 2012 des Travaux municipaux – Travaux municipaux: relevés des décomptes de l’exercice 2012

• Délibération – Travaux municipaux relevés des décomptes de l’exercice 2012.pdf

Travaux municipaux: Modification budgétaires – Modification budgétaire pour l’exercice 2013 – Service: Travaux municipaux

• Délibération – Modification budgétaire pour l’exercice 2013 – S.pdf
• Délibération – Modification budgétaire pour l’exercice 2013 2.pdf
• Approbation – Modification budgétaire pour l’exercice 2013 – Se.pdf
• Approbation – Modification budgétaire pour l’exercice 2013 – 2.pdf

A – Travaux municipaux: Crédits spéciaux et devis supplémentaires – Crédit spécial

• Délibération – Crédit spécial.pdf
• Approbation – Crédit spécial.pdf

B – Travaux municipaux: Crédits spéciaux et devis supplémentaires – Crédits spéciaux et devis supplémentaire

• Approbation – Crédits spéciaux et devis supplémentaire.pdf
• Délibération – Crédits spéciaux et devis supplémentaire.pdf

Règlements de la circulation routière – Règlements temporaires de la circulation routière

• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Délibération – Règlements temporaires de la circulation routière.pdf
• Certificat de pub. (05.07.2013).pdf