Conseil communal du 05 juillet 2024

Date d'annonce publique
28/06/2024
Convocation des conseillers
28/06/2024
Durée
De 09:00 à 14:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Enesa Agovic; Marc Baum; Liz Braz; Tammy Anna Broers; Bruno Cavaleiro; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Laetitia La Vecchia; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Dejvid Ramdedovic; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Jean Tonnar; Christian Weis; André Zwally
Membres excusés
Pascal Bermes; Joy Weyrich

2. DemocracyNext – Involving Citizens in the future of Esch-sur-Alzette; présentation et discussion.

Rubrique: Présentation

3. Questions à relever concernant les projets musée des sports et Sportarena; discussion (point mis à l’ordre du jour par le LSAP Esch)

Rubrique: Discussion

4.1. Convention tripartite relative à l’Office Social de la Ville d’Esch-sur-Alzette pour l’exercice 2024; décision

Rubrique: Conventions

4.2. Convention réglant les relations et la coopération entre la Ville et l’Office Sociale d’Esch-sur-Alzette; décision

Rubrique: Conventions

4.3. Convention concernant le Foyer de Nuit Abrisud et la Maison Michels pour l’exercice 2024; décision

Rubrique: Conventions

4.5.1. Convention-cadre avec la société CFL-Mobility relative à la mise à disposition d’emplacements de stationnement et de véhicules accessibles à tout client; décision

Rubrique: Conventions

4.5.2. Contrat avec la société CFL-Mobility relatif à la mise à disposition de 8 emplacements de stationnement et de 8 véhicules accessibles à tout client; décision

Rubrique: Contrats

4.6. Convention avec la société POST Luxembourg relative à la mise à disposition gratuite d’emplacements de station PackUp; décision

Rubrique: Conventions

4.7. Convention de mise à disposition avec AGORA relative à l’installation d’un Pumptrack; décision

Rubrique: Conventions

4.8. Cartes jeunes; convention de partenariat entre la Ville d’Esch et l’ANIJ; décision

Rubrique: Conventions

4.9.1. Convention bipartite concernant le Service d’éducation et d’accueil pour enfants scolarisés; décision

Rubrique: Conventions

4.9.2. Convention bipartite concernant le Service d’éducation et d’accueil pour enfants non scolarisés; décision

Rubrique: Conventions

4.10. Contrat de mise à disposition House Of Entrepreneurship; avenant; décision

Rubrique: Avenants

4.11.1. Projet GLC; contrat de bail 113, rue de l’Alzette entre la Ville et Monsieur Frank Robert; décision

Rubrique: Contrats de Bail

4.11.2. Projet GLC; Contrat de sous-location 113, rue de l’Alzette entre la Ville et Madame Sofia PEREIRA; décision

Rubrique: Contrats de Bail

5.1. Organisation scolaire provisoire 2024-2025; décision

Rubrique: Enseignement

5.1.1. Trame d’organisation scolaire; décision

Rubrique: Enseignement

5.1.2. Rapport LISER concernant le contingent d’heures d’enseignement à allouer au niveau infra-communal sur base de critères socio-économiques; décision

Rubrique: Enseignement

5.1.3. Statistiques et projection des effectifs de classes 2024/2025; décision

Rubrique: Enseignement

5.1.4. Affectations et départs liste 1 – 1bis; décision

Rubrique: Enseignement

5.1.5. Affectations liste 2 ; décision

Rubrique: Enseignement

5.2. Plan de développement scolaire 2024-2027 des 9 entités; décision

Rubrique: Enseignement

6.1. Concept “Sëchere Schoulwee” Phase 3; présentation

Rubrique: Présentation

6.2. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; Sécher Schoulwee Phase 3; diverses rues; décision

Rubrique: CirculationD

7. Conservatoire; Organisation scolaire provisoire 2024-2025; décision

Rubrique: Proposition de Décision

8.1. Convention d’aide à la pierre lot 6N relative aux honoraires; décision

Rubrique: Conventions

9. Questions de personnel; décision

Rubrique: Personnel

9.A.1.a) Maison Relais Wobrecken; création de postes; décision

Rubrique: Personnel

9.A.1.b) Maison Relais Bruch (nouvelle structure); création de postes; décision

Rubrique: Personnel

9.A.2. Création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité A1, sous-groupe administratif, auprès du Théâtre; décision

Rubrique: Personnel

9.A.3. Création d’un poste d’ingénieur à la mobilité dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique, auprès du service Circulation; décision

Rubrique: Personnel

9.A. 4. Création d’un poste de technicien multimédia dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité B1, sous-groupe technique, auprès du service informatique; décision

Rubrique: Personnel

9.A. 5. Travaux Municipaux, Espaces Verts; création d’un poste de chauffeur dans la carrière A5 (CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

9.B.1. Décision de classement de Monsieur Uilson CASTRO, chargé de cours dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

9.B.2. Décision de classement de Madame Marjorie LEFORT, gestionnaire technique dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

9. C. Fixation du loyer du logement de service à la Waldschoul; décision

Rubrique: Personnel

9.D.1. Prime de doctorat en sciences : allocation au géographe occupé au sein de la Division du développement urbain; décision

Rubrique: Personnel

9. D. 2. Primes d’astreinte variables des agents pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Personnel

10.1. Transactions immobilières ; Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame Lazarev – Lazareva – maison lot 7N (Nonnewisen); décision

Rubrique: Compromis de vente

10.3.1. Transactions immobilières; Acte de cession entre la Ville et le Fonds du Logement – Cession voiries Nonnewisen; décision

Rubrique: Actes

10.3.2. Transactions immobilières ; Intégration de 23 parcelles dans le domaine public communal ; décision

Rubrique: Actes

10.4. Transactions immobilières ; Acte de bail emphytéotique par devant Me Meyers entre la Ville et SNHBM – Terrains Nonnewisen; décision

Rubrique: Actes

11. Quartier Rout Lëns; noms de rues; décision

Rubrique: Propositions

12.2.1. Acquisition et installation du projet “Cargobike”; devis; décision

Rubrique: Devis

12.2.2.1. Centre d’entraînement Hiehl; réfection toiture du pop-up container; devis; décision

Rubrique: Devis

12.2.3.1.1. Devis Rue du Moulin (Libération – Septembre) – antenne collective – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

12.2.3.1.2. Devis Rue du Moulin (Libération – Septembre) – conduite d’eau – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

12.2.3.1.3. Devis Rue du Moulin (Libération – Septembre) – canalisation – renouvellement E.U. et E.P.; décision

Rubrique: Devis

12.2.3.1.4. Devis Rue du Moulin (Libération – Septembre) – éclairage public – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

12.2.3.1.5. Devis Rue du Moulin (Libération – Septembre) – voirie – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

12.2.4.1.1. Devis pour le renouvellement de l’antenne collective dans la rue Wurth Paquet; décision

Rubrique: Devis

12.2.4.1.2. Devis pour le renouvellement de la conduite d’eau dans la rue Wurth Paquet; décision

Rubrique: Devis

12.2.4.1.3. Devis pour le renouvellement de l’éclairage public dans la rue Wurth Paquet; décision

Rubrique: Devis

12.2.4.1.4. Devis Rue Wurth Paquet – voirie – renouvellement; décision

Rubrique: Devis

12.2.4.1.5 Devis Rue Wurth Paquet – canalisation – renouvellement E.U. et E.P.; décision

Rubrique: Devis

12.2.4.1.6. Devis pour l’installation d’un point d’accès Wifi dans la rue Wurth Paquet; décision

Rubrique: Devis

12.2.5.1. 24022 – Equipement de communication – STB – Ateliers – devis estimatif; décision

Rubrique: Devis

13. Subsides ordinaires; décision

Rubrique: Subsides Ordinaires

14.1.1. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; Cité de l’Espérance; décision

Rubrique: CirculationD

14.1.2. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; rue de l’Arbed; décision

Rubrique: CirculationD

14.2. Confirmation des règlements temporaires de circulation; décision

Rubrique: Circulation

15.1. Autorisation d’ester en justice; Ville Esch c/ Mme I. ; décision

Rubrique: Ester en Justice

15.2. Autorisation d’ester en justice; Ville Esch c/ Mme R.; décision

Rubrique: Ester en Justice

16. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

17. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions