Conseil communal du 05 octobre 2012

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

02 – Info au public – Info au public des décisions de personnel

04/01 – Belval: a. Etat d’avancement b. PAP “01/02”: 3ième vote; décision – Etat d’avancement du développement du quartier Belval

Rubrique: Discussion

04/02 – Belval: a. Etat d’avancement b. PAP “01/02”: 3ième vote; décision – PAP Belval/Ouest 01/02: 3e modification; 1er vote

Rubrique: Plans d’Aménagement

05A – Projet d’implantation d’un centre pour toxicomanes “JDH Contact” à Esch/Alzette: Présentation + démarches futures – Projet d’implantation d’un centre pour toxicomanes “JDH Contact” à esch-sur-Alzette (info.)

Rubrique: Discussion

05B – Projet d’implantation d’un centre pour toxicomanes “JDH Contact” à Esch/Alzette: Présentation + démarches futures – Motion D. Codello relative à l’implantation d’un centre pour toxicomanes sur le territoire de la ville

Rubrique: Motions

06 – Motion M. Hansen: tendances racistes et xénophobes – Motion M. Hansen relative aux tendances xénophobes et racistes

Rubrique: Motions

07 – Convention de coopération en vue de la création d’un contrat de rivière : délibération concordante; décision – Convention de coopération en vue de la création d’un contrat de rivière

Rubrique: Conventions

08 – Convention relative à la 3ième édition ddu Théâtre Buissonnier (ds. cadre du Festival Transfrontalier); décision – Convention avec la ville de Thionville cc. Théâtre buissonnier

Rubrique: Conventions

08bis – 8bis. Participation financière de la ville à l’ORT Sud; décision – Participation fianancière de la ville à l’Office Régional du Tourisme Sud (ORT Sud)

08ter – 8ter. Fixation de l’impôt commercial communal pour 2013; décision – Fixation des taux communaux en matière d’impôt commercial 2013

Rubrique: Impôt Commercial

09 – Réalisation d’un emprunt; décision – Réalisation d’un emprunt de 10 millions d’euros

Rubrique: Emprunts

11 – Subsides extraordinaires; décision – ACAIE – Subside extraordianire 2012

Rubrique: Subsides Extraordinaires

12 – Questions de personnel; décision – Bock Jill, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

13/01 – Transactions immobilières; décision – Intégration d’une parcelle du Domaine Public de la Ville dans le Domaine Privé Communal

Rubrique: Adjudications

13/02 – Transactions immobilières; décision – Acte de vente entre la ville et les époux SKENDEROVIC-KORAC

Rubrique: Actes

13/03 – Transactions immobilières; décision – Contrat de bail entre la ville et l’Office Régional du Tourisme Sud (ORT Sud)

Rubrique: Contrats

14 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail + avenants

Rubrique: Contrats

15 – Commissions consultatives: changements; décision – Commissions consultatives: changements

Rubrique: Commissions

16 – Circulation: confirmation + décision – CIRCULATION(D) – CC 05.10.2012

Rubrique: Circulation