Conseil communal du 06 juillet 2018

Date d'annonce publique
28/06/2018
Convocation des conseillers
28/06/2018
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Baum Marc; Biltgen Denise; Bleyer Tom; Bofferding Taina; Cavaleiro Bruno; Codello Daniel; Espen Jean-Paul; Hansen Mike; Hinterscheid Henri; Knaff Pierre-Marc; Kox Martin; Majerus Luc; Mischo Georges; Ragni Mandy; Scholl Daliah; Spautz Vera; Tonnar Jean; Weis Christian; Wies Line; Zwally André

1. Questions de personnel (huis clos)

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Rubrique: Personnel

4. Ecole et Maison Relais Brouch – Projet global phase 1

5. Nonnewisen Lot 6N

7. Fixation du taux de l’impôt communal commercial pour l’année 2019; décision

Rubrique: Impôt Commercial

9. Office Social

9.2. Office Social – Bilan et compte des profits et pertes de l’exercice 2016; décision

Rubrique: Office Social

10. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

10.A.1. Théâtre Municipal – création d’un poste de caissier; décision

Rubrique: Personnel

10.A.2. Service de l’enseignement – création d’un poste d’infirmier(ère) pour la médecin scolaire; décision

Rubrique: Personnel

10.A.3. Service de la Circulation – création d’un poste d’ingénieur technicien; décision

Rubrique: Personnel

10.B.1. Prime d’astreinte pour le concierge du conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

10.B.2. Prime d’astreinte pour le concierge provisoire du conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

10.C. Fixation du loyer d’un logement de service (conservatoire); décision

Rubrique: Personnel

10.D. Prolongation du service provisoire; décision

Rubrique: Personnel

10.E.1. Réduction du service provisoire de la dame Alida Korac; décision

Rubrique: Personnel

10.E.2. Réduction du service provisoire de la dame Manaia Vanessa; décision

Rubrique: Personnel

10.F.1. Alida Korac – bonification d’ancienneté de service; décision

Rubrique: Personnel

10.F.2. Vanessa Manaia – bonification d’ancienneté de service; décision

Rubrique: Personnel

10.G. Réaffectation d’un poste de salarié à tâche intellectuelle et fixation de la rémunération; décision

Rubrique: Personnel

11. Règlements communaux

11.2. Règlement communal relatif à la gestion des maisons arboricoles sis au Gaalgebierg; modification; décision

Rubrique: Règlements Communaux

12. Conventions et contrats de bail

12.1.Convention de partenariat concernant le schéma de développement de l’agglomération transfrontalière d’Alzette Belval ; décision

Rubrique: Conventions

12.2. Fondation du Musée National de la Résistance – convention et contrat de bail

12.3. Projet Hariko – convention et contrat de bail

12.5. Graffiti – convention et contrat de bail

12.6. EPI Asbl – convention et contrat de bail

12.7. Contrat de bail avec 4motion; décision

Rubrique: Contrats de Bail

12.8. Aides à la construction d’ensembles – conventions et avenants

12.8.1. Conventions relatives aux aides à la construction d’ensembles ; décision

Rubrique: Conventions

12.8.1.1. 2, boulevard Pierre Dupong – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.2.4, boulevard Pierre Dupong – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.3. 6, Grand-rue – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.4. 9, Cité Schaeftgen – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.5. 29, Rue du Moulin – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.6. 45, rue de Belvaux – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.7. 47, rue de Belvaux -Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.8. 49, rue de Belvaux -Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.9. 49, rue st.Vincent -Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.10. 51, rue St. Vincent – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.11. 118, rue du Canal – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.1.12. rue JP Theisen – Convention relative aux aides a la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

12.8.2. Avenants relatifs aux aides à la construction d’ensembles ; décision

Rubrique: Avenants

12.8.2.1. 5, Grand-rue -Avenant a la convention relative aux aides a la construction d’ensemble

Rubrique: Avenants

12.8.2.2. 50-52 rue Portland -Avenant a la convention relative aux aides a la construction d’ensemble

Rubrique: Avenants

12.8.2.3. 171, rue de Luxembourg -Avenant a la convention relative aux aides a la construction d’ensemble

Rubrique: Avenants

12.8.2.4. Rue des remparts, 33 -Avenant a la convention relative aux aides a la construction d’ensemble

Rubrique: Avenants

12.8.2.5. Rue des Remparts, 35 – Avenant a la convention relative aux aides a la construction d’ensemble

Rubrique: Avenants

12.8.2.6. rue large, 5 – Avenant a la convention relative aux aides a la construction d’ensemble

Rubrique: Avenants

12.8.2.7. rue pasteur, 3 – Avenant a la convention relative aux aides a la construction d’ensemble

Rubrique: Avenants

14. Circulation : Règlements temporaires de circulation ; confirmation ; décision

Rubrique: Circulation

15. Budget et Finances Communales

15.1. Compte administratif et compte de gestion de l’exercice 2016 ; décision

Rubrique: Comptes

15.3. Devis

Rubrique: Devis

15.3.1. Devis relatif à la rénovation de l’immeuble sis 18, rue du Moulin ; décision

Rubrique: Devis

15.3.2. Devis relatif à la réparation de la toiture de la Maison Relais Brouch ; décision

Rubrique: Devis

15.3.3. Devis complémentaire relatif à la façade et au désenfumage du Théâtre municipal ; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

15.4. Crédits spéciaux

Rubrique: Crédits Spéciaux

15.4.1. Crédit spécial pour la toiture de la Maison Relais Brouch ; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

15.4.2. Crédit spécial relatif à la façade du Théâtre municipal ; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

16. Subsides

16.1. Subsides ordinaires aux associations pour l’année 2018 ; décision

Rubrique: Subsides Ordinaires

16.2. Subsides extraordinaires; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

17. Commissions consultatives : modifications ; décision

Rubrique: Commissions