1. Questions de personnel (huis clos)

02 – Info au public – Info au public des décisions de personnel

• Délibération – Info au public des décisions de personnel.pdf

03 – Correspondance

• Délibération – Correspondance.pdf

04 – Attribution du titre de citoyenne d’honneur à Taslima Nasreen; décision – Attribution du titre de citoyenne d’honneur à Taslima Nasreen

• Délibération – Attribution du titre de citoyenne d’hon.pdf

05 – Site Belval: Conclusions du jury sur le futur aménagement du “Sqare Mile”; info. – Site Belval: Conclusions du jury sur le futur aménagement du “Square Mile”

• Délibération – Site Belval Conclusions du jury sur le.pdf

06 – Conventions entre la Ville et les moniteurs LASEP, Youth-Sports & Fit 60+; décision – Conventions: Ville E/A – moniteurs LASEP, Youth Sports-….& Fit 60+

• Délibération – Conventions Ville EA – moniteurs LASEP,.pdf
• Approbation – Conventions Ville EA – moniteurs LASEP,.pdf

07 – Convention conc. le projet-pilote d’école à journée continue 2010-2012; décision – Convention: Ville E/A – Ministère de la Famille + Min. Education Nationale conc. le projet pilote d’école à journée continue “Jean Jaurès” (2010-2012)

• Délibération – Convention Ville EA – Ministère de la F.pdf
• Externe – Convention Ville EA – Ministère de la Famill.pdf

08/A-01 – Questions de personnel; décisions – Primes d’astreintes variables 2011 – fonctionnaires+employés

• Approbation – Primes d’astreintes variables 2011 – fonctionnaires+employés.pdf
• Délibération – Primes d’astreintes variables 2011 – fonctionnaires+employés.pdf

08/A-02 – Questions de personnel; décisions – Primes d’astreines variables 2011 – ouvriers communaux

• Approbation – Primes d’astreines variables 2011 – ouvriers communaux.pdf
• Délibération – Primes d’astreines variables 2011 – ouvriers communaux.pdf

09 – Cartographie des zones inondables et des risques d’inondation; avis – Cartographie des zones inondables et des risques d’inondation: avis

• Délibération – Cartographie des zones inondables et de.pdf

10 – Contrat de cession matériel électrique et d’outillages avec Sudstroum; décision – Contrat de cession de matériel électrique et d’outillage avec la société Sudstroum sarl

• Délibération – Contrat de cession de matériel électriq.pdf

11 – Crédit spécial; décision – Crédit spécial: Acquisition d’un bus scolaire

• Délibération – Crédit spécial Acquisition d’un bus scolaire.pdf
• Approbation – Crédit spécial Acquisition d’un bus scolaire.pdf

12 – Contrat de prestations et de services pour l’entretien périodique des installations de chauffage urbain H. Dunant; décision – Contrat de prestations et de services pour l’entretien périodique des instalaltions de chauffage urbain H. Dunant (Cofely Se

• Externe – Contrat de prestations et de services pour l.pdf
• Délibération – Contrat de prestations et de services p.pdf

13 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

• Délibération – Subsides extraordinaires.pdf

14/01 – Transactions immobilières; décision – Intégration de terrains du Domaine Privé Communal dans le Domaie Public de la Ville

• Délibération – Intégration de terrains du Domaine Priv.pdf
• Approbation – Intégration de terrains du Domaine Privé.pdf

14/02 – Transactions immobilières; décision – Acte d’échange entre la Ville et les époux Torcasso-Galasso

• Délibération – Acte d’échange entre la Ville et les époux Torcasso-Galasso.pdf

14/03 – Transactions immobilières; décision – Convention: Ville E/A – Guedes Christina

• Délibération – Convention Ville EA – Guedes Christina.pdf

14/04 – Transactions immobilières; décision – Acte de vente: Ville E/A – époux Weyrich-Lorang

• Approbation – Acte de vente Ville EA – époux Weyrich-Lorang.pdf
• Délibération – Acte de vente Ville EA – époux Weyrich-Lorang.pdf

14/05 – Transactions immobilières; décision – Acte de vente: Ville E/A – M. Jean Léon Reckinger

• Délibération – Acte de vente Ville EA – M. Jean Léon Reckinger.pdf
• Approbation – Acte de vente Ville EA – M. Jean Léon Reckinger.pdf

14/06 – Transactions immobilières; décision – Contrat de bail entre la Ville et les époux Weyrich-Lorang

• Délibération – Contrat de bail entre la Ville et les époux Weyrich-Lorang.pdf

15 – Commissions consultatives; décision – Commissions consultatives

• Délibération – Commissions consultatives.pdf

16 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail

• Délibération – Contrats de bail.pdf

17/01+17/02 – Règlements de la circulation routière; circulation – CIRCULATION(D)-CC 06.05.2011 (pt.17/01+17/02)

• Délibération 2 – CIRCULATION(D)-CC 06.05.2011 (pt.1701+1702).pdf
• Délibération 1 – CIRCULATION(D)-CC 06.05.2011 (pt.1701+1702).pdf

17/02 – Règlements de la circulation routière; circulation – Stationnement résidentiel: délimitation des secteurs

• Délibération – Stationnement résidentiel délimitation des secteurs.pdf