Conseil communal du 07 décembre 2022

Date d'annonce publique
01/12/2022
Convocation des conseillers
01/12/2022
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 10:15 à 10:30
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Nelly Fratoni; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Georges Mischo; Jacques Muller; Catherine Pastoret; Joëlle Pizzaferri; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Jean Tonnar; Christian Weis; Line Wies; André Zwally
Membres excusés
Martin Kox; Catarina Simoes

Présentation du projet du budget pour l’exercice 2023 et du budget rectifié pour l’exercice 2022

Rubrique: Budget

Assermentation de deux nouveaux.elles conseillers.ères

Rubrique: Conseil Communal

2. Information du public des décisions prises à huis clos

Rubrique: Personnel

3. Vision et programme d’activités du Pacte Nature; présentation et décision

Rubrique: Actes

5.1. Office Social: budget pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Office Social

5.2. Office Social; budget rectifié pour l’exercice 2022; décision

Rubrique: Office Social

5.3. Office Social: Bilan et comptes de profits et pertes de l’exercice 2020; décision

Rubrique: Office Social

5.4. Office Social: Décharge des parts-patients de l’exercice 2021; décision

Rubrique: Office Social

6.3. Convention avec la société coopérative Co-Labor s.c.; décision

Rubrique: Conventions

7.1. Acte de vente relatif une maison d’habitation sise 16, rue Ada Lovelace; décision

Rubrique: Actes

7.2. Compromis de vente concernant un terrain sis route de Belval, Esch-sur-Alzette; décision

Rubrique: Compromis de vente

7.3. Servitude conventionnelle pour la pose d’un collecteur d’eaux usées; décision

Rubrique: Conventions

7.4. Acte de vente relatif à un emplacement intérieur n°65 dans la Résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Actes

7.5.1. Contrat de location d’un emplacement n°15 dans la Résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Contrats de Bail

7.5.2. Contrat de location d’un emplacement n°32 dans la Résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Contrats de Bail

7.5.3. Contrat de location d’un emplacement n°34 dans la Résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Contrats de Bail

8. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

8.A.1.1. Création d’un poste d’assistant social auprès des Maisons Relais et suppression d’un poste d’éducateur gradué; décision

Rubrique: Personnel

8.A.1.2. Création d’un poste de cuisinier dans la carrière C3 (CCT SAS) affecté au service des Maison Relais – Service Restauration ; suppression d’un poste de salarié artisan (H3 CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

8.A.1.3. Création de deux postes d’agents socio-éducatifs dans la carrière C2 ou C3 (CCT SAS) affecté au service des Maison Relais; suppression de deux postes d’agent polyvalent (A3 CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

8.B. Décision de classement de Madame Cécile ROUVEROT, chargée de cours dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

8.C.1. Prolongation de stage Monsieur Mirza Sahman, fonctionnaire, A1 scientifique et technique, Département des Travaux Municipaux, Division de l’Architecture; décision

Rubrique: Personnel

8.C.2. Prolongation de stage Madame Nathalie Anelli, fonctionnaire, D2 à attributions particulières, Département des Travaux Municipaux, Circulation, Zone Bleue; décision

Rubrique: Personnel

8.D.1. Réduction de stage de 12 mois de Madame Carolyn Werer, fonctionnaire dans le groupe de traitement B1; décision

Rubrique: Personnel

8.D.2. Réduction de stage de 12 mois de Monsieur Alex Moutinho, fonctionnaire dans le groupe de traitement B1; décision

Rubrique: Personnel

8.E. Allocation prime d’asteinte variable à un agent démissionnaire; décision

Rubrique: Personnel

9.1. Règlement-taxe relatif à l’usage de la station de nettoyage pour vélos; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

9.2.1. Devis – Immeuble bd P. Dupong, 7 – aménagement Senioreninformatiounsbüro; décision

Rubrique: Devis

9.2.2. Lot 7N – construction – devis complémentaire; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

9.3.3. Relevé et rôle principal de l’impôt foncier 2022; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

10. GECT ALZETTE BELVAL Adhésion de la commune de Rumelange et modifications statutaires et conventionnelles ; décision

Rubrique: Syndicats

11. Règlements de circulation et règlements temporaires de circulation; décision

Rubrique: Circulation

12. Autorisation d’ester en justice; décision

Rubrique: Avis

13.1. ACAIE; subside annuel; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

13.2. Subside extraordinaire pour le projet “Derrière l’affiche”; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

14.1. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

14.2. Contrat de Bail GLS & Avenants GLS; décision

Rubrique: Contrats de Bail

15. Commissions consultatives ; modifications ; décision

Rubrique: Commissions