Conseil communal du 08 juillet 2011

02 – Info au public – Info au public des décisions de personnel

03 – Correspondance – Correspondance – CC 08.07.2011

Rubrique: Correspondance

04A – Présentation de l’enseignement fondamental

Rubrique: Enseignement

04B – Présentation de l’enseignement fondamental – Organisation scolaire “Scolaria” pour l’année scolaire 2011-2012: vote provisoire

Rubrique: Enseignement

05 – Ecole du Brill: projet definitif (2ième vote); décision – Ecole du Brill: Projet définitif, phase II – Devis définitif rectifié

06A – Présentation de la situation des logements communaux; info. – Présentation de la situation des logements sur le territoire de la ville

Rubrique: Discussion

06B – Présentation de la situation des logements communaux; info. – Motion conc. les logements communaux

Rubrique: Motions

07 – Règlement-taxe pour la Maison Relais de l’Ecole à journée continue; décision – Règlement-taxe pour la Maison-Relais de l’Ecole à journée continue

Rubrique: Règlements-Taxes

08 – Conclusions du jury sur la nouvelle place dite “Agora”; décision – Dénomination de la place dite “AGORA” – résultat du concours (-> Place de l’Académie)

Rubrique: Dénomination Rues

09 – Dénomination d’une place pour la nouvelle école Nonnewisen; décision – Dénomination d’une place pour la nouvelle école Nonnewisen

Rubrique: Dénomination Rues

10 – Organisation du service M-Pass (accord de principe); décision – M-Pass – Accord de principe

11 – Convention avec la Kulturfabrik asbl dans le cadre de la “Carte culture jeunes”; décision – Convention avec l’asbl Kulturfabrik

Rubrique: Conventions

13 – Avenant à la convention du 17.04.2008 conc. l’Ecole des Parents Janusz Korczak; décision – Avenant à la convention du 18.04.2008 cc. l’ “Ecole des parents Janusz Korczak”

Rubrique: Avenants

14 – Décomptes des services industriels de l’exercice 2010; décision – Services industriels: Relevés des décomptes de l’exercice 2010

Rubrique: Comptes

15 – Etat des restants à recouvrer de l’exercice 2010; décision – Etat des restants à recouvrer: exercice 2010

Rubrique: Etat des Restants

17 – Modification budgétaire; décision – Modification budgétaire pour l’exercice 2011 – Service culture

Rubrique: Budget

18/01 – Transactions immobilières; décision – 2ième avenant au bail emphytéotique du 11.01.1993 avec la Fondation pour la Promotion du Tennis au Luxembourg

Rubrique: Avenants

18/02 – Transactions immobilières; décision – Acte de résiliation entre la Ville et Madame Fatima Ramcilovic

Rubrique: Actes

18/03 – Transactions immobilières; décision – Convention entre la Ville et CFL Immo s.a. conc. l’entretien de la gare routière Belval-Université

Rubrique: Conventions

19 – Commissions consultatives; décision – Commissions consultatives, modifications

Rubrique: Commissions

20 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail

Rubrique: Contrats

21/01 – Circulation; confirmation + décision – CIRCULATION(D) – CC 08.07.2011

Rubrique: Circulation