Conseil communal du 10 juillet 2009

Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Enseignement

02 – Info. au public des décisions de personnel

03/A – Correspondance – Correspondance – CC 10.07.2009

Rubrique: Correspondance

03/B – Correspondance – Urgence – séance du conseil communal

Rubrique: Urgences

03/C – Correspondance – Autorisation d’ester en justice (Affaire conc. annulation de la délib. relative à la fixation du nombre des différentes fonctions du cadre fermé….)

Rubrique: Ester en Justice

04/A – Organisation scolaire 2009/2010; décision – Organisation de l’enseignement fondamental (=organisation scolaire): Cycles 1-4

Rubrique: Enseignement

04/B – Organisation scolaire 2009/2010; décision – Création d’un comité “LASEP” et d’un groupe de travail interne “LASEP”

Rubrique: Enseignement

05 – Plan pluriannuel: information sur la situation financière et sur la planification pluriannuelle – Plan pluriannuel, information

Rubrique: Discussion

06 – Plan d’action de lutte contre le bruit dans l’environnement: avis de la Ville d’Esch-sur-Alzette; décision – Plan d’action de lutte contre le bruit dans l’environnement

07 – Contrat de prestation de services entre la Ville et la société Südstroum sàrl; décision – Contrat de prestation de services entre la Ville et la société Südstroum sàrl

Rubrique: Contrats

08/01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – CIRCULATION(D)-CC 10.07.2009

Rubrique: Circulation