Conseil communal du 11 décembre 2009

Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15

1 – Correspondance

Rubrique: Correspondance

2 – Budget rectifié 2009 et budget de l’exercice 2010 ; présentation – Budget rectifié 2009 et 2010

Rubrique: Budget

3 – Devis pour l’exercice 2010 ; présentation – Devis et crédits pour l’exercice 2010

Rubrique: Devis

4A – Ecole Brill : a) Phase II, 2e vote ; décision b) Devis supplémentaire ; décision – Ecole de Brill: projet définitif, phase II; 2ième vote

Rubrique: Projet Définitif

4B – Ecole Brill : a) Phase II, 2e vote ; décision b) Devis supplémentaire ; décision – Ecole de Brill: devis complémentaire

Rubrique: Devis

5 – Kulturfabrik : convention entre l’Etat luxembourgeois et la Ville d’Esch ; décision – Convention entre la Ville et la “Kulturfabrik” asbl

Rubrique: Conventions

6A 2+3 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Création d’un poste d’ingénieur technicien au département des services industriels, services des eaux

Rubrique: Personnel

6A1 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Création d’un poste de rédacteur au département des services industriels

Rubrique: Personnel

6B – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Pascal Hummer, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

7 – Montres en or ; décision – Montres em or au personnel de la Ville

Rubrique: Personnel

8 – Surré : vente de 200 actions ; décision – Surré: vente de 200 actions

9 – Règlement-taxe relatif au prix de l’eau : adaptation ; décision – Adaptation du prix de l’eau à la loi du 19 décembre à l’eau

Rubrique: Collège Echevinal

10 – Règlement relatif à l’introduction d’une allocation de compensation à la consommation : adaptation ; décision – Règlement relatif à l’inroduction d’une allocation de compensation à la consommation

Rubrique: Office Social

11 – Crédit spécial ; décision – Remboursement des frais d’investissement dans le réseau électrique de la Ville préfinancés par la société Sudstroum: crédit spécial

Rubrique: Crédits Spéciaux

12 – Ecole en forêt : taxe de location ; décision – Taxes de location de l’Ecole en Forêt: modification

Rubrique: Taxes

13 – Autorisation d’ester en justice : non paiement de loyer ; décision – Autorisation au CBE d’ester en justice – affaire Felten

Rubrique: Ester en Justice

14 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail

Rubrique: Contrats

15 – Subsides ordinaires 2009; décision – Subsides ordinaires à allouer aux associations de la Ville pour l’exercice 2009

Rubrique: Subsides Extraordinaires

16 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

17 – Impôt foncier : relevé et rôle principal pour l’exercice 2009 ; décision – Relevé et rôle principal de l’impôt pour l’exercice 2009

Rubrique: Impôt Foncier

18-01 – Transactions immobilières ; décision – Intégration de terrains du Domaine Public Communal dans le Domaine Privé de la Ville et vice-versa

18-02 – Transactions immobilières ; décision – Bail emphytéotique avec 6 particuliers dans le Cité Louis Blum

18-03 – Transactions immobilières ; décision – Cession d’un terrain par les consorts Lejeune/Lepanto

Rubrique: Cessions

18-04 – Transactions immobilières ; décision – Acquisition d’un terrain de la S.A. M-F. LUX

19 – Plan de gestion des forêts pour l’exercice 2010 ; décision – Plan de coupe et de culture pour l’exercice 2010

Rubrique: Déclarations Recette

20 – Commissions consultatives : modifications ; décision – Commissions consultatives, modifications

Rubrique: Commissions

21 – Service pour jeunes : avenant à la convention 2009: décision – Avenant à la convention concernant les services pour jeunes pour l’année 2009

Rubrique: Avenants

22/01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements temporaires de la circulaton routières; confirmation

Rubrique: Circulation

22/02 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlement de la circulation routière: CR 168 rue de Belval

Rubrique: Circulation

22/03 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlement de la circulation routière: place de Stalingrad

Rubrique: Circulation