2 – Budget rectifié 2009 et budget de l’exercice 2010 ; présentation – Budget rectifié 2009 et 2010
Rubrique: Budget
3 – Devis pour l’exercice 2010 ; présentation – Devis et crédits pour l’exercice 2010
Rubrique: Devis
4A – Ecole Brill : a) Phase II, 2e vote ; décision b) Devis supplémentaire ; décision – Ecole de Brill: projet définitif, phase II; 2ième vote
Rubrique: Projet Définitif
4B – Ecole Brill : a) Phase II, 2e vote ; décision b) Devis supplémentaire ; décision – Ecole de Brill: devis complémentaire
Rubrique: Devis
5 – Kulturfabrik : convention entre l’Etat luxembourgeois et la Ville d’Esch ; décision – Convention entre la Ville et la “Kulturfabrik” asbl
Rubrique: Conventions
6A 2+3 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Création d’un poste d’ingénieur technicien au département des services industriels, services des eaux
Rubrique: Personnel
6A1 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Création d’un poste de rédacteur au département des services industriels
Rubrique: Personnel
6B – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Pascal Hummer, modification du contrat de travail
Rubrique: Personnel
7 – Montres en or ; décision – Montres em or au personnel de la Ville
Rubrique: Personnel
8 – Surré : vente de 200 actions ; décision – Surré: vente de 200 actions
9 – Règlement-taxe relatif au prix de l’eau : adaptation ; décision – Adaptation du prix de l’eau à la loi du 19 décembre à l’eau
Rubrique: Collège Echevinal
10 – Règlement relatif à l’introduction d’une allocation de compensation à la consommation : adaptation ; décision – Règlement relatif à l’inroduction d’une allocation de compensation à la consommation
Rubrique: Office Social
11 – Crédit spécial ; décision – Remboursement des frais d’investissement dans le réseau électrique de la Ville préfinancés par la société Sudstroum: crédit spécial
Rubrique: Crédits Spéciaux
12 – Ecole en forêt : taxe de location ; décision – Taxes de location de l’Ecole en Forêt: modification
Rubrique: Taxes
13 – Autorisation d’ester en justice : non paiement de loyer ; décision – Autorisation au CBE d’ester en justice – affaire Felten
Rubrique: Ester en Justice
14 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail
Rubrique: Contrats
15 – Subsides ordinaires 2009; décision – Subsides ordinaires à allouer aux associations de la Ville pour l’exercice 2009
Rubrique: Subsides Extraordinaires
16 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires
Rubrique: Subsides Extraordinaires
17 – Impôt foncier : relevé et rôle principal pour l’exercice 2009 ; décision – Relevé et rôle principal de l’impôt pour l’exercice 2009
Rubrique: Impôt Foncier
18-01 – Transactions immobilières ; décision – Intégration de terrains du Domaine Public Communal dans le Domaine Privé de la Ville et vice-versa
18-02 – Transactions immobilières ; décision – Bail emphytéotique avec 6 particuliers dans le Cité Louis Blum
18-03 – Transactions immobilières ; décision – Cession d’un terrain par les consorts Lejeune/Lepanto
Rubrique: Cessions
18-04 – Transactions immobilières ; décision – Acquisition d’un terrain de la S.A. M-F. LUX
19 – Plan de gestion des forêts pour l’exercice 2010 ; décision – Plan de coupe et de culture pour l’exercice 2010
Rubrique: Déclarations Recette
20 – Commissions consultatives : modifications ; décision – Commissions consultatives, modifications
Rubrique: Commissions
21 – Service pour jeunes : avenant à la convention 2009: décision – Avenant à la convention concernant les services pour jeunes pour l’année 2009
Rubrique: Avenants
22/01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements temporaires de la circulaton routières; confirmation
Rubrique: Circulation
22/02 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlement de la circulation routière: CR 168 rue de Belval
Rubrique: Circulation
22/03 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlement de la circulation routière: place de Stalingrad
Rubrique: Circulation