Conseil communal du 12 octobre 2022

Date d'annonce publique
06/10/2022
Convocation des conseillers
06/10/2022
Durée
De 09:00 à 12:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:00
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Georges Mischo; Catherine Pastoret; Joëlle Pizzaferri; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Vera Spautz; Luc Theisen; Jean Tonnar; André Zwally
Membres excusés
Catarina Simoes; Christian Weis; Line Wies

1.1. Connexions II – Feuille de route 2022 – 2027; présentation de la stratégie culturelle et décision

Rubrique: Discussion

1.1.1. Motion présentée par Déi Lénk relative à la charte de déontologie pour les structures culturelles

Rubrique: Motions

1.2. Partenariat avec l’Association Mondiale Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU); décision

Rubrique: Conventions

1.3.1. Convention avec la Fondation Musée National de la Résistance; avenant; décision

Rubrique: Avenants

1.3.2. Convention avec la Escher Volleyball Club Asbl; avenant; décision

Rubrique: Avenants

1.4. Théâtre et Conservatoire; règlement-taxe; adaptation; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

2.1. Règlement portant introduction d’une taxe sur les locaux commerciaux et d’exploitation inoccupés; décision

Rubrique: Règlements Communaux

2.2. Règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour l’installation d’un nouveau commerce dans une cellule commerciale inoccupée au centre-ville d’Esch-sur-Alzette; décision

Rubrique: Règlements Communaux

3.1. Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Impôt Commercial

3.2. Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Impôt Foncier

4.1. Règlement-taxe relatif aux marchés hebdomadaires et périodiques; adaptation pour le marché de Noël; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

4.2. Convention Pedibus; avenant; décision

Rubrique: Avenants

4.3.1. Demande crédit spécial budget ordinaire – Enseignement; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

4.3.2. Demande crédit supplémentaire budget ordinaire – Subside au Syndicat d’initiative; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

4.3.3.1. Devis complémentaire – Gîte Red Rock Trail – aménagement; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

4.3.3.2. Crédit supplémentaire extraordinaire -Travaux – Gîte Red Rock Trail; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

5.1. Règlements temporaires de circulation; confirmation; décision

Rubrique: Circulation

5.2. Motion présentée par le parti chrétien-social relative à l’installation dite jardin routier (« Verkéiersgoart »)

Rubrique: Motions

6. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions