1. Questions de personnel (huis clos)

Projet de règlement sur les cimetières – modifications et texte coordonné

• Délibération du Collège Echevinal.pdf

Questions de personnel (huis clos)

2. Information au public des décisions de personnel

• 2. Information au public.pdf

3. Correspondance

• 3. Correspondance.pdf

4. Cimetière en forêt

4A. Présentation du « Bois du Souvenir »

• 4A.Règlement sur les cimetières – bois du souvenir.pdf

4B. Modification du règlement communal sur les cimetières ; décision

• 4B. Approbation – Règlement sur les cimetières.pdf
• 4B. Règlement sur les cimetières.pdf

4C. Fixation des taxes communales applicables au cimetière en forêt; décision

• 4C. Taxes aux cimetières.pdf
• Approbation.pdf
• Certificat de publication.pdf

5. Finances communales

5A. Plan pluriannuel de financement (PPF): présentation et discussion

• 5A. Plan pluriannuel.pdf

5B. Relevé et Rôle Principal de la Taxe-Chiens ; décision

• 5B. Relevé et rôle principal de la taxe-chiens.pdf
• Approbation – Relevé et Rôle Principal de la TAXE-CHIENS.pdf

6. Conventions

6A. Abrisud: Convention des services d’hébergement et d’accueil de jour pour personnes adultes ; décision

• 6A. Approbation – Convention.pdf
• 6A. Convention entre la Ville et le Ministère de la Famille.pdf

6B. Convention E-Car Sharing avec la société en commandite simple Sudstroum S.àr.l. & Co S.e.c.s. et le Centre Hospitalier Emile Mayrisch; décision

• Convention – E-car sharing.pdf

7. Règlement communal du 25 septembre 2009 concernant les subventions d’intérêts : abrogation en raison du double emploi avec le règlement grand-ducal concernant les subventions d’intérêts ; décision

• 7. Abrogation du règlement.pdf
• 7. Approbation – Abrogation du règlement communal.pdf

8. Indemnisation des sapeurs-pompiers chargés de la permanence d’incendie pendant l’exercice 2014 ; décision

• 8. Indemnisation des sapeurs-pompiers.pdf

9. Office Social : Création d’un poste de rédacteur ; décision

• 9A. Approbation – Office Social – démissions receveur et receveur-remplaçant.pdf
• 9A. Approbation – Office Social.pdf
• 9A. Office social – démissions du receveur et du receveur-remplaçant.pdf
• 9A. OS – création d’un poste.pdf
• 9B. Approbation – Office Social.pdf
• 9B. Office social – Nomination du trésorier.pdf
• 9C. Approbation – Office Social.pdf
• 9C. OS – Fixation de l’indemnité du trésorier.pdf

11. Subsides extraordinaires; décision

• 11. Subside extraordinaire.pdf

12. Contrats de bail; décision

• 12. Contrats de bail.pdf

13. Commissions consultatives; modifications; décision

• 13. Commissions consultatives.pdf

14. Circulation

14A. Définition des délimitations des secteurs de stationnement payant à caractère résidentiel (ayants droits) ; modification ; décision

• 14A. Définition des délimitations des secteurs de stati.pdf

14B. Règlement-taxe concernant le stationnement payant ; modification, décision

• 14B. Règlement-taxe.pdf
• Approbation – Reglement-taxe – stationnement payant.pdf

14C. Règlement de la circulation – Kermesse de Pâques 2015 ; décision

• 14C. Kermesse de Pâques 2015.pdf

14D. Règlements de la circulation routière; confirmation et décision

• 14D. Règlements de la circulation.pdf
• Approbation – circulation.pdf

14E. Modification du règlement de la circulation – rue Helen Buchholtz

• 14E. Circulation – rue Helen Buchholtz.pdf

14F. Modification du règlement de la circulation – rue Berwart

• 14F. Circulation – rue Berwart.pdf

10. Transactions immobilières

• 10A. Approbation – Contrat de bail.pdf
• 10A. Contrat de bail.pdf
• 10B. Acte de cession.pdf
• 10C. Intégration d’une parcelle.pdf

6bis. Motion

• 6bis. Motion.pdf