1. Questions de personnel (huis clos)

2. Information du public des décisions de personnel votées à huis clos

• 2. Information au public.pdf
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3. Correspondance

• 3. Correspondance.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

4. “Gestion de Quartier – Quartiersmanagement”

4.a. Présentation du projet pour les quartiers Al Esch, Brill et Grenz ; information

• 4A. Al Esch, Brill et Grenz.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• PROJET DE COHESION SOCIALE ESCH.pdf

4.b. Convention avec Inter-Actions Asbl ; décision

• 4B. Convnetion – Inter-Actions Asbl.pdf
• Approbation.pdf
• Convention_Quartiersmanagement_VdE-Inter-Actions.pdf
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5. Enseignement

5.a. Présentation du projet « Schoul am Bësch » ; information

• 10 Bëschprojet.pdf
• 5.a. Schoul am Bësch.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

5.b. Taxe scolaire relative à la scolarisation d’un enfant non-résident ; modification ; décision

• 5.b. Taxe scolaire.pdf
• Approbation.pdf
• Certificat de publication.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Taxe Scolaire.pdf

6. Urbanisme

6.a. Modification ponctuelle du PAG « Op der Haart » ; décision

• 10 Partie écrite PAG Op der Haart.pdf
• 20 Partie graphique PAG Op der Haart.pdf
• 30 Courrier Département de l’environnement.pdf
• 40 courrier CNRA.pdf
• 6A. PAG.pdf
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6.b. Cascade d’eau au parc Gaalgenbierg ; présentation

• 6B. Cascade.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Plan Cascade.pdf

7. Circulation

7.1. Rue de Belvaux ; modification du règlement de la circulation ; décision

• 7.1. Rue de Belvaux.pdf
• belvaux.pdf
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7.2. Rue du Canal ; modification du règlement de la circulation ; décision

• 10 canal 30km_h.pdf
• 20 plan canal.pdf
• 7.2. Rue du Canal.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

7.3. Ruelle du Château ; modification du règlement de la circulation ; décision

• 05 13 chateau ruelle.pdf
• 7.3. Ruelle du Château.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

7.4. Avenue de la Gare – rue Ferdinand Nothomb ; modification du règlement de la circulation ; décision

• 10 gare – nothomb.pdf
• 20 Plan Gare-Nothomb.pdf
• 7.4. Avenue de la Gare.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

7.5. Règlement-taxe concernant le stationnement payant; modification; décision

• 16 05 13.pdf
• 7.5. Stationnement payant.pdf
• Approbation – modification du règlement-taxe.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

7.6. Règlements de circulation temporaires ; confirmation

• 7.6. Règlements de circulation.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

8. Conventions

8.1. Convention pour la prise en charge de chambres pour étudiants Erasmus provenant des villes jumelées; décision

• 8.1. Convention – Uni.pdf
• Convention_chambres.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

8.2. Convention « Services Pour Jeunes » ; décision

• 8.2. Approbation – Convention « Services Pour Jeunes».pdf
• 8.2. Convention – Service pour jeunes.pdf
• Convention Services pour jeunes.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

9. Questions de personnel; décision

9.1. Service des Sports: Création et suppression de postes; décision

9.2. Régie des Services d’Approvisionnement: création et suppression de postes; décision

10. Transactions immobilières

10.1. Acte de vente pour un appartement-duplex, avec cave et emplacement, dans la résidence Nonnewisen; décision

• 10.1. Acte de vente.pdf
• 13.5.2016 vente deidda lot 4N.pdf
• Approbation – Acte de vente.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

10.2. Contrat de bail pour un appartement-duplex, avec cave et emplacement, dans la résidence Nonnewisen; décision

• 10.2. Contrat de bail.pdf
• 13.5.2016 bail sagramola.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

11. Finances communales

11.1 Modification budgétaire pour le projet URBAN ART 2016; décision

• 10 LETTRE Demande de modification budgétaire – crédit ordinaire – Travaux et Service Jeunesse – 2016 05 0.pdf
• 11.1. Mod. bud. – Urban Art 2016.pdf
• 11.1. Modification budgétaire.pdf
• 20 Demande de modification budgétaire – crédit ordinaire – Travaux et Service Jeunesse – 2016 05 06 – Ini.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

11.2. Modification budgétaire pour la candidature de la Ville comme Capitale Européenne de la Culture; décision

• 11.2. Mod. bud. – Capitale Européenne de la Culture.pdf
• 11.2. Modification budgétaire.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Modification budgétaire (annexe) – Culture – 2016 05 12.pdf

11.3. Crédit spécial; décision

• 11.3. Crédit spécial.pdf
• 11.3. Crédit spécial1.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Demande de Modification budgétaire extraordinaire – Crédit spécial – Travaux – 2016 05 04 – Initial 2016.pdf

12. Contrats de bail et avenants

• 12. Contrats de bail.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Relevé C.C. 29 mai 2016.pdf

13. Subsides

13.1. Subside extraordinaire pour le Colloque International “Questions sur l’avenir du travail de mémoire”; décision

• 10 [courrier]49163.pdf
• 13.1 Subside extraordinaire.pdf
• 30. Délibération du Collège Echevinal.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

13.2. Subsides extraordinaires; décision

• 13.2. Subsides extraordinaires.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Subsides extraordinaires 2016-05.pdf

14. Commissions consultatives; modification; décision

• 14. Commissions consultatives.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf