Conseil communal du 18 décembre 2009

Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

02 – Information au public des décisions de personnel

Rubrique: Personnel

03 – Correspondance

Rubrique: Collège Echevinal

03/06 – Correspondance – Travaux de rénovation à l’école de Lallange

Rubrique: Devis

03/07 – Correspondance – Travaux d’aménagement de la salle de gymnastique à l’école de Lallange

Rubrique: Devis

04 A+B – Budget rectifié 2009 et budget de l’exercice 2009 ; discussion et décision – Budget rectifié de l’exercice 2009 et budget de l’exercice 2010

Rubrique: Budget

04/02 – Budget rectifié 2009 et budget de l’exercice 2009 ; discussion et décision – Budget: motion “task force”

Rubrique: Budget

04/03 – Budget rectifié 2009 et budget de l’exercice 2009 ; discussion et décision – Budget: motion “procédures budgétaires”

Rubrique: Budget

05/01 – Devis pour l’exercice 2010 ; décision – Devis: Confection de nouveaux raccordements

Rubrique: Devis

05/02 – Devis pour l’exercice 2010 ; décision – Devis: rue du 10 Septembre Renouvellement de l’éclairage public

Rubrique: Devis

05/03 – Devis pour l’exercice 2010 ; décision – Devis: Adaptation de la station de pompage et du réservoir d’eau à la loi du 7 octobre 2002

Rubrique: Devis

05/04 – Devis pour l’exercice 2010 ; décision – Devis: Remboursement des frais d’investissements dans le réseau électrique de la Ville

Rubrique: Devis

05/08 – Devis pour l’exercice 2010 ; décision – Aménagement des trottoirs – Square de Lallange

Rubrique: Devis

05/09 – Devis pour l’exercice 2010 ; décision – Travaux municipaux: devis ne dépassant pas 500.000

Rubrique: Devis

6A – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Création d’un poste de salarié dans la carrière de l’artisan et suppression par voie de conséquance d’un poste d’artisan-fonctionnaire

Rubrique: Personnel

6B – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Marc Stemper, allocation d’une prime d’astreinte fixe

Rubrique: Personnel

6C – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Fixation de nombre des emplois des différents fonctions du cadre fermé prévu pour les diverses carrières

Rubrique: Personnel

07A+B – Enseignement : a)Commission scolaire : composition définitive ; décision b) Commission scolaire : jeton de présence ; décision c) Organisation scolaire : approbation version « Scolaria » ; décision – Commissions scolaires et jetons de présence

Rubrique: Commissions

07C – Enseignement : a)Commission scolaire : composition définitive ; décision b) Commission scolaire : jeton de présence ; décision c) Organisation scolaire : approbation version « Scolaria » ; décision – Organisation de l’enseignement fondamental: versi

Rubrique: Enseignement

08 – Transaction immobilière ; décision – Acquisition de l’immeuble Casa d’Italia

09/01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements temporaires de la circulation routière; confirmation

Rubrique: Circulation

09/02 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – modification du règlement général de la circulation

Rubrique: Circulation