2.1. Règlement de police administrative générale; adaptation; décision
Rubrique: Règlements Communaux
2.2. Règlement d’utilisation des aires de jeux et aires pour jeunes et autres espaces publics; décision
Rubrique: Règlements Communaux
2.3. Règlement-taxe relative à la photothèque de la Ville d’Esch-sur-Alzette; décision
Rubrique: Règlements-Taxes
3.1./3.2. Règlement d’ordre intérieur de la commission consultative d’attribution instaurée par la loi du 7 août 2023 relative au logement abordable et méthodologie de l’évaluation sommaire des critères d’attribution socio-économiques; décision
Rubrique: Règlements Internes
3.3. Contrat de bail à loyer abordable et avenant selon la loi du 7 août 2023 relative au logement abordable; décision
Rubrique: Contrats de Bail
4.1. Office Social: rapport d’activité pour l’exercice 2022; discussion
Rubrique: Office Social
4.2./4.3. Office Social: budget pour l’exercice 2024 et budget rectifié pour l’exercice 2023; avis
Rubrique: Budget
5.1.1 PAG “Rue de l’Usine”; modification; décision
Rubrique: Plans d’Aménagement
- 10 Mopo PAG_53 Rue de l’Usine_Vote CC 15-12-2023.pdf
- 20 PAG Partie graphique_Version VOTE Mopo PAG Rue de l usine.pdf
- 30 PAG-Partie_écrite -Version VOTE Mopo PAG Rue de l usine (track-change).pdf
- 40 PAP QE-Partie_écrite -Version VOTE Mopo PAG Rue de l usine (track-change).pdf
- 50 Avis CA_Min Int 04-10-2023.pdf
- 55 Fiche_Propositions de modifications_Avis CA.pdf
- 60 Avis CE_Min Int 04-10-2023.pdf
- 65 Fiche_Propositions de modifications_Avis CE.pdf
5.1.2. PAP-QE “Rue de l’Usine”; modification; décision
Rubrique: Plans d’Aménagement
5.2. Réserve naturelle Brill/Am Pudel; avis
Rubrique: Avis
- 10 AvisBrillPudel_TM.pdf
- 20 lettre com. Esch Brill am Pudel pdf.pdf
- 21 Exposé des motifs Brill – Am Pudel.pdf
- 22 AP_RGD Brill – Am Pudel.pdf
- 23_AP_RGD_BrillAmPudel_cartesA4A3.pdf
- 24 Commentaire articles Brill-Am Pudel.pdf
- 25 Dossier de classement Brill-Am Pudel.pdf
- 26 Fiche financière Brill-Am Pudel bis.pdf
- 27 Fiche-evaluation-impact Brill-Am Pudel.pdf
- 28 Avis CSPN 11 05 2022.pdf
6.1. Acte de vente d’une maison unifamiliale sise 2, rue Maria Mitchell; décision
Rubrique: Actes
6.2. Compromis de vente relatif à une maison unifamiliale sise 8, rue Maria Mitchell; décision
Rubrique: Compromis de vente
6.3. Contrat de bail relatif au Pavillon 4 sise sur la Place de la Résistance; décision
Rubrique: Contrats de Bail
6.4. Contrat de bail relatif au local commercial sise 86-88, rue de l’Alzette; avenant; décision
Rubrique: Contrats de Bail
6.5.1. Contrat de bail relatif à un local commercial sis 69, rue de l’Alzette; décision
Rubrique: Contrats de Bail
6.5.2. Contrat de mise à disposition d’un local commercial à Caritas Luxembourg pour l’organisation d’une exposition; décision
Rubrique: Contrats de Bail
7.1. Questions de personnel traitées en séance publique
Rubrique: Personnel
7.1.A. Création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif, auprès du Département des Affaires économiques, Marketing territorial; décision
Rubrique: Personnel
7.1.B.1. Décision de classement de Madame Tatiana Lopes Da Silva, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du service de la Population; décision
Rubrique: Personnel
7.1.B.2. Décision de classement de Madame Carmen Ongaro, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du service Logement; décision
Rubrique: Personnel
7.2. Office Social: création d’un poste d’agent administratif; avis
Rubrique: Office Social
8.1. Convention relative au projet Time Travel; décision
Rubrique: Conventions
8.2. Convention de cession à titre gratuit d’un kiosque [L]aço à la ville de João Monlevade; décision
Rubrique: Cessions
8.3.1. Convention avec l’association sans but lucratif Tennis Club d’Esch-sur-Alzette; décision
Rubrique: Conventions
8.3.2. Convention avec l’association sans but lucratif La Boule d’Or; décision
Rubrique: Conventions
8.3.3. Convention avec l’association sans but lucratif Bouschéisser Esch/Uelzecht; décision
Rubrique: Conventions
8.3.4. Convention avec l’association Boule Pétanque Riganelli; décision
Rubrique: Conventions
8.4.. Contrat de mise à disposition de la résidence sise 9, cité de l’Espérance servant comme logement d’urgence; avenant; décision
Rubrique: Avenants
8.5. Convention avec l’association sans but lucratif Inter-Actions asbl; avenant; décision
Rubrique: Avenants
9.1. Compte administratif pour l’exercice 2021; décision
Rubrique: Comptes
9.2. Compte de gestion pour l’exercice 2021; décision
Rubrique: Comptes
9.3. Rapport de vérification pour l’exercice 2021; information
Rubrique: Comptes
9.4.1. Relevé et rôle principal de l’impôt foncier 2023; décision
Rubrique: Relevés et Rôles
9.4.2. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier; décision
Rubrique: Relevés et Rôles
10.1. Subside Ordinaire; décision
Rubrique: Subsides Ordinaires
10.2.1. Subsides extraordinaires; décision
Rubrique: Subsides Extraordinaires
10.2.2. Subsides extraordinaires à accorder aux oeuvres et associations de bienfaisance; décision
Rubrique: Subsides Extraordinaires
11.1. Op der Léier; modification du règlement de la circulation; décision
Rubrique: CirculationD
11.2. Règlements temporaires de la circulation; confirmation; décision
Rubrique: Circulation
12. Tableau de préséance du conseil communal; mise à jour; décision
Rubrique: Proposition de Décision
13.1. Commissions consultatives; modifications proposées par les sensibilités politiques représentées au sein du conseil communal; décision
Rubrique: Commissions
13.2. Congé politique supplémentaire pour les délégué.e.s. dans les syndicats de communes; modifiation; décision
Rubrique: Syndicats