Conseil communal du 15 juin 2018

Date d'annonce publique
08/06/2018
Convocation des conseillers
08/06/2018
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Marc Baum; Denise Biltgen; Tom Bleyer; Taina Bofferding; Bruno Cavaleiro; Daniel Codello; Jean-Paul Espen; Mike Hansen; Henri Hinterscheid; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Luc Majerus; Georges Mischo; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Vera Spautz; Jean Tonnar; Christian Weis; André Zwally
Membres excusés
Line Wies

2. Information du public des décisions de personnel

Rubrique: Personnel

3. Correspondance

4. Enseignement

Rubrique: Enseignement

4.1. Règlements d’occupation des postes

Rubrique: Enseignement

4.1.1. Règlement d’occupation des postes des enseignantes et enseignants de l’école fondamentale ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

4.1.2. Règlement d’occupation des postes d’éducatrices et éducateurs de l’école fondamentale; décision

Rubrique: Règlements Communaux

4.1.3. Règlement d’occupation des postes des chargés de cours membres de la réserve des suppléants ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

4.2. Organisation scolaire provisoire 2018/2019 et Maisons Relais ; décision

Rubrique: Enseignement

4.2.1. Enseignants; Liste 1; décision

4.3. Plan de développement scolaire (PDS) des 8 entités scolaires ; décision

Rubrique: Enseignement

5. Modification ponctuelle du PAG au lieu-dit « Wobrecken » ; décision

Rubrique: Plans d’Aménagement

6. Circulation

Rubrique: Circulation

6.1. Vignettes de stationnement

Rubrique: Circulation

6.1.1 Règlement de la circulation ; vignettes de stationnement; modification ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

6.1.2 Règlement-taxe relatif aux vignettes de stationnement ; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

6.2. Règlements temporaires de circulation ; confirmation ; décision

Rubrique: Circulation

7. Règlements communaux

Rubrique: Règlements Communaux

7.1. Règlement communal relatif à l’organisation de manifestations ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

7.2. Règlement communal relatif au mérite culturel ; modification; décision

Rubrique: Règlements Communaux

7.3. Règlement communal relatif à la gestion des gobelets réutilisables ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

8. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

8.1. Service de la culture- Création d’un poste de chargé d’études et de formation; décision

Rubrique: Personnel

8.2. RSA – Création d’un poste d’ingénieur diplômé; décision

Rubrique: Personnel

8.3. Service de l’enseignement – Création et suppression de postes; décision

Rubrique: Personnel

8.4. Secrétariat général – Création de postes; décision

Rubrique: Personnel

8.5. Réaffectation d’un poste de salarié intellectuel avec fixation de la rémunération; décision

Rubrique: Personnel

10. Convention avec la SEPA ; avenant ; décision

Rubrique: Avenants

12. Devis supplémentaires et crédit spécial

Rubrique: Devis Supplémentaire

12.1. Devis complémentaire relative à la rénovation de l’immeuble sis 19, rue de Neudorf

Rubrique: Devis Supplémentaire

12.2. Devis estimatif relatif au Pavillon 4 Place de la Résistance; décision

Rubrique: Devis

12.3. Crédit spécial relatif au Pavillon 4 Place de la Résistance; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

13. Subsides extraordinaires; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

14. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

15. Commissions consultatives : modifications ; décision

Rubrique: Commissions