Conseil communal du 16 novembre 2007

Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Urgences

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Ester en Justice

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Naturalisations

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Options

03 – Information au public des décisions de personnel – Info. au public des décisions de personnel

05 – Projet médical en vue de la fusion du CHEM ave l’HPMA; information – Fusion CHEM – HPMA: présentation du projet médical (info.)

Rubrique: Discussion

06/A – Aménagement d’une maison relais à l’école primaire du Brill: a. état d’avancement du projet; information b. projet de fonctionnement; information c. convention; décision – Ecole Brill: Aménagement d’une maison relais: état d’avancement du projet (i

Rubrique: Discussion

06/B – Aménagement d’une maison relais à l’école primaire du Brill: a. état d’avancement du projet; information b. projet de fonctionnement; information c. convention; décision – Ecole Brill: Aménagement d’une maison relais; projet de fonctionnement (info

Rubrique: Discussion

06/C – Aménagement d’une maison relais à l’école primaire du Brill: a. état d’avancement du projet; information b. projet de fonctionnement; information c. convention; décision – Convention E/A – Min. de la Famille conc. Maison relais école Brill

Rubrique: Conventions

07 – Redressement de la limite communale au site Belval; décision – Redressement de la limite communale au site Belval

Rubrique: Transactions

08 – Dénomination de quartiers; décision – Dénomination quartiers: modification

Rubrique: Dénomination Rues

09 – Questions de personnel (création + suppression de postes, réduction + prolongation de stage, …); décision – Création d’un poste d’éducateur gradué (crèche Spillhaus Parc Laval)

Rubrique: Personnel

10 – Règlement communal concernant les subventions d’intérêts aux agents municipaux: modification; décision – Règlememt communal conc. subventions d’intérêts aux agents municipaux; modification

Rubrique: Règlements Communaux

12 – Indemnités; décision – Indemnité de logement accordée au curé de la paroisse Esch/Lallange resp. second vicaire St. Joseph

Rubrique: Indemnités

13 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

14 – Commissions consultatives: modifications; décision – Commissions consultatives; modification

Rubrique: Commissions

15/01-15/03 – Règlement de la circulation routière; confirmation + décision – CIRCULATION(D) – CC 16.11.2007 (pt.15/01-15/03)

Rubrique: Circulation