Conseil communal du 16 novembre 2012

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Enseignement

03 – Info au public des décisions de personnel

04 – Correspondance – Correspondance – CC 16.11.2012

05A – Enseignement: Organisation scolaire définitive; décision – Enseignement: Travail organique de l’enseignement fondamental (cycles 1-4) pour l’année scolaire 2012/2013

Rubrique: Enseignement

05B – Enseignement: Organisation scolaire définitive; décision – Enseignement: SCOLARIA (organisation de l’enseignement fondamental)

05C – Enseignement: Organisation scolaire définitive; décision – Enseignement: Info J. Tonnar

06 – Conservatoire de musique: Organisation scolaire définitive pour l’année 2012-2013; décision – Conservatoire de musique: organisation scolaire définitive 2012/2013

Rubrique: Conservatoire

08 – Convention de préfinancement avec la société SUDCAL s.a., décision – Convention de préfinancement avec la société SUDCAL sa

Rubrique: Conventions

09 – Convention de coopération en vue de la création d’un contrat de rivière – Désignation de représentants; déciison – Convention de coopération en vue de la création d’un contrat de rivière: Désignation de représentants de la ville

10 – Convention relative aux aides à la construction d’ensembles; décision – Convention relative aux aides à la construction d’ensembles

Rubrique: Points Reportés

11 – Modification budgétaire; décision – Modification budgétaire pour l’ex. 2012-Travaux municipaux

Rubrique: Budget

12 – Fixation du taux d’impôt foncier pour l’exercice 2013; décision – Fixation des taux communaux en matière d’impôt foncier 2013

Rubrique: Impôt Foncier

13/01 – Questions de personnel; décision – Création au service “Développement économique, …” d’un poste de fonctionnaire dans la carrière de l’agent municipal

Rubrique: Personnel

13/02 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste de concierge auprès de l’école en forêt

Rubrique: Personnel

13/03 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste de fonctionnaire dans la carrière de l’attaché administratif (juriste)

Rubrique: Personnel

14/01 – Transactions immobilières; décision – Acte d’échange entre la ville et l’Etat du Grand-Duché de Luxembourg

Rubrique: Actes

14/02 – Transactions immobilières; décision – Acte d’acquisition entre la ville et Eco-Invest sa

Rubrique: Actes

14/03 – Transactions immobilières; décision – Contrat de bail entre la ville et la société Eco-Invest sa

Rubrique: Contrats

14/04 – Transactions immobilières; décision – Plan de coupe et de culture pour l’exercice 2013

Rubrique: Plans Coupe/Culture

15 – Legs en faveur de l’église St Joseph; décision – MARNACH-HAMILIUS Jeanne, legs de feu

Rubrique: Legs

16/01-16/05 – Relevés + rôles; décision – Relevés + rôles

Rubrique: Relevés et Rôles

17A – Service des Sports: titres de recette; décision – Service des Sports – Titre de recette

17B – Service des Sports: titres de recette; décision – Service des Sports – Titres de recette

18 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

19 – Office social: Nomination d’un nouveau membre pour le conseil d’administration; décision – Nomination à un poste vacant du conseil d’administration (Jean-Philippe SCHMIT)

Rubrique: Office Social

20 – Commissions consultatives: modifications; décisions – Commissions consultatives: changements

Rubrique: Commissions

21 – Règlement de police relatif au match de football “US Esch – F91 Dudelange”; décision – Règlement de police conc. match de football “US Esch – F91 Dudelange”

Rubrique: Règlements Communaux

22 – Règlements de la circulation routière: confirmation + décision – CIRCULATION(D) – CC 16.11.2012 (pt.22)

Rubrique: Circulation