1bis. Modification de l’ordre du jour; décision

• 1bis. Délib_Modification de l’ordre du jour.pdf

2. Pacte du vivre-ensemble interculturel; mesures dans le cadre du premier cycle; décision

• 2. Délib_Pacte du vivre-ensemble interculturel; mesures dans le cadre du premier cycle.pdf

• Votes globaux
• Votes par parti politique
• Votes par conseiller

3.1. Jury Cartes Blanches; décision

• 20260312_Avis jury Cartes blanches_ok.pdf
• 3.1. Délib_Jury Cartes Blanches; décision.pdf

3.2. Convention relative aux institutions culturelles; avenant; décision

• 2ième Avenant à la convention relative aux institutions culturelles 2026.pdf
• 3.2. Délib_Convention relative aux institutions culturelles; avenant.pdf

4.1.1.1. Plan d’aménagement général; modification ponctuelle zone verte ; décision

• 10. DOSSIER SAISINE_Mopo PAG_ZV.pdf
• 20. MOPO PAG ZV 1.pdf
• 30. MOPO PAG ZV 2.pdf
• 4.1.1.1. Délib_Plan d’aménagement général; modification ponctuelle zone verte.pdf
• 40. MOPO PAG ZV 3.pdf
• 50. Avis art 2.3 Min Env.pdf
• 60. EschUEP für 3_Modifs Zone Verte 01_2025.pdf
• 70. Fiche_Analyse Avis article 2.3_ZV.pdf

4.1.1.2. Plan d’aménagement particulier – Quartier existant ; modification ponctuelle zone verte ; décision

• 10. MOPO PAP-QE Zone verte 1.pdf
• 20. MOPO PAP-QE Zone verte 2.pdf
• 30. MOPO PAP-QE Zone verte 3.pdf
• 4.1.1.2. Délib_Plan d’aménagement particulier – Quartier existant ; modification ponctuelle zone verte.pdf

4.1.2.1. Plan d’aménagement général; modification ponctuelle parc animalier ; décision

• 10. DOSSIER SAISINE Mopo PAG_Parc Animalier.pdf
• 20. MOPO PAG Parc Animalier.pdf
• 30. Avis 2.3.pdf
• 4.1.2.1. Délib_Plan d’aménagement général; modification ponctuelle parc animalier.pdf
• 40. End_ 29.02.2024 UEP Baumhäuser Tierpark.pdf

4.1.2.2. Plan d’aménagement particulier – Quartier existant; modification ponctuelle parc animalier ; décision

• 4.1.2.2. Délib_Plan d’aménagement particulier – Quartier existant; modification ponctuelle parc animalier.pdf
• MOPO PAP-QE Parc Animalier.pdf

4.1.3.1. Plan d’aménagement général ; modification ponctuelle Dipbach-Ecole Kleppen; décision

• 10. DOSSIER SAISINE Mopo PAG_Sommet_Dipbach Ecole Kleppen.pdf
• 20. MOPO PAG DIPBACH-ECOLE KLEPPEN_FINAL.pdf
• 30. AVIS 6.3_Mopo PAG A Sommet.pdf
• 4.1.3.1. Délib_Plan d’aménagement général ; modification ponctuelle Dipbach-Ecole Kleppen.pdf
• 40. End 30. März 2025 UEP HealCampus.pdf
• 50. Fiche_Analyse Avis article 6.3_HEAL Campus.pdf
• 60. FöA 461_Sudspidol 2017-10-11.pdf
• 70. UEP HealCampus Bestandsplan A 3.pdf
• 80.1 Anhang 1_ UEP HealCampus.pdf
• 80.2 Anhang 2_ Ministerieller Avis 08 2025.pdf
• 80.3. Anhang_3 Schreiben des Wirtschaftsministeriums PSZAE.pdf
• 80.4. Anhang 4_ rapport mai 2025.pdf
• 80.5.Anhang 5_ rapport September 2025.pdf
• 80.6.Anhang 6_rapport Oktober 2025.pdf
• 80.7.Anhang 7_ enjeux biodiversité Septembre_2025.pdf
• 80.8. Anhang 8_Etude biologique_Rapport_final_2025-01.pdf
• 80.9. DEP HealCampus 27_ 03_2026.pdf

4.1.3.2. Plan d’aménagement particulier – quartier existant; modification ponctuelle Dipbach-Ecole Kleppen; décision

• 10. MOPO PAP-QE DIPBACH-ECOLE KLEPPEN.pdf
• 20. PAP QE-Partie_écrite -Mopo17042026.pdf
• 4.1.3.2. Délib_Plan d’aménagement particulier – quartier existant; modification ponctuelle Dipbach-Ecole Kleppen.pdf

4.2. Lotissement; rue Zénon Bernard/ rue du Brill; décision

• 10. Lettre.pdf
• 4.2. Délib_Lotissement; rue Zénon Bernard-r.ue du Brill.pdf

4.3. Morcellement de la parcelle 3179/18182 sise cité Franz Leesbierg; convention; décision

5.1.1. Sudstroum; convention relative à l’installation photovoltaïque Barbourg; décision

• 5.1.1. Délib_Sudstroum; convention relative à l’installation photovoltaïque Barbourg.pdf
• Convention PV toiture Barbourg V4.pdf

5.1.2. Pour une augmentation du subside communal relatif aux installations de capteurs solaires photovoltaïques et de pompes à chaleur; motion; décision

• 5.1.2. Délib_Motion.pdf

5.2. Sudstroum; accord de principe bornes électriques; décision

• 5.2. Délib_Sudstroum; accord de principe bornes électriques.pdf
• Accord de principe Bornes V1.pdf
• Annexe 1 – Liste des bornes de recharge.pdf
• Annexe 2 – Plan RSA.pdf

6.1. COHS; Règlement d’ordre intérieur; décision

• 10. 20260408 – ROI COHS version finalisée_Plang.pdf
• 20. Avis_Ministère Santé Inspection Sanitaire _Projet de règlement d’ordre intérieur du COHS.pdf
• 6.1. Délib_COHS; Règlement d’ordre intérieur.pdf

6.2. COHS; Modèle de convention-cadre pour les associations sportives; décision

• 6.2. Délib_COHS; Modèle de convention-cadre pour les associations sportives.pdf
• Convention VDE et associations COHS.pdf

6.3. COHS; Charte de bonne utilisation de la salle de musculation; décision

• 6.3. Délib_COHS; Charte de bonne utilisation de la salle de musculation.pdf
• Charte_Muscu.pdf

6.4. COHS; Modèle de convention-cadre relative à l’exploitation du mur d’escalade; décision

• 20260203 – Convention VDE et mur d’escalade.pdf
• 6.4. Délib_COHS; Modèle de convention-cadre relative à l’exploitation du mur d’escalade.pdf

7.1. Règlement d’ordre intérieur logements; décision

• 7.1. Délib_Règlement d’ordre intérieur logements.pdf
• Règlement ordre intérieur logements abordables.pdf
• ROI Logements abordables – avis commission juridique.pdf
• ROI Logements abordables – avis commission juridique – version modifiée et finale.pdf

7.2. Convention coach logement ; décision

• 10. Convention coach logement.pdf
• 20. CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE RGPD_complete_DMC.pdf
• 30. CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE RGPD_complete_TS.pdf
• 7.2. Délib_Convention coach logement.pdf

7.3. Convention relative à la Gestion Locative Sociale – Année 2026 – 2028; décision

• Convention GLS 2026 – 2028 – AC Esch-sur-Alzette – VF non signée.pdf

8.1. Transactions immobilières ; – Acte d’échange Etat / Ville d’Esch-sur-Alzette

• 10. Lettre CE – Acte d’échange VDE-AED.pdf

8.2. Transactions immobilières ;- Acte de vente entre la Ville et MadameVB- emplacement intérieur Résidence Nonnewisen Ilôt 4N

• 10. Lettre CE – Vente Emplacement n°13 Nonnewisen – Valentina Biyazova.pdf

8.3. Transactions immobilières ; Contrat de bail VDE/Rôtisserie Gaspar – Pavillon P3 situé Place de la Résistance

• 10. Lettre CE – Contrat de bail P3 – Rôtisserie Gaspar.pdf

8.4. Transactions immobilières ; Acte de vente entre la Ville et Monsieur et Madame R, maison 23, rue Michel Gloesener (lot 7N)

• 10. Lettre CE – Acte de vente (7N) – 23, Rue Michel Gloesener – Racko et Gmitterova.pdf

8.5. Transactions immobilières; Acte de vente entre la Ville et Monsieur et Madame F P , maison 33, rue Michel Gloesener (lot 7N)

• 10. Lettre CE – Acte de vente (7N) – 33, Rue Michel Gloesener – Marta et Pereira.pdf

8.6. Transactions immobilières ;Convention entre la Ville et M Immobilier – installation portillon de jardin – 97, rue Clair-Chêne

• 10. Lettre CE – M Immobilier – 97, rue Clair-Chêne.pdf

8.7. Transactions immobilières ; Acte de vente entre la Ville et Madame RA – emplacement intérieur Résidence Mont Blanc (6N)

• 10. Lettre CE – Vente Emplacement n°125 Résidence Mont Blanc – Roseane Aleixo.pdf

8.8. Transactions immobilières; Acte de vente entre la Ville et le Kierchefong – Terrain Im Vordersten Nussberg

• 10. Lettre CE – Acte de vente Kierchefong – VDE – Terrain im vordersten Nussberg.pdf

8.9. Transactions immobilières ;Acte de vente entre la Ville et les parties R- Terrains Op de Kläppen

• 10. Lettre CE – Acte de vente Reding – VDE – Op de Kläppen.pdf

9.1. Questions de personnel; décision

9.1.A.1. Création d’un poste d’informaticien dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité A2, auprès du service informatique

9.1.A.2.1 Création d’un poste de dététicien dans la carrière C6 auprès du service Structures d’éducation et d’accueil dans le statut du salarié

9.1.A.2.2.Création de deux postes d’agents polyvalents au sein de la Crèche Parc Laval dans le statut du salarié

9.1.A.3. Création d’un poste d’agent administratif dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité C1, auprès du service technique Bâtiment

9.1.A.4. Création d’un poste d’agent administratif dans le statut du salarié dans le groupe d’indemnité B1, auprès du secrétariat du Conservatoire

9.1.B.1. Décision de classement de Madame A.A., enseignante dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Conservatoire

9.1.B.2. Décision de classement de Madame M.G.L., agent engagé dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du service Personnel

9.1.C.1. Réduction du stage de J.B.V., employé communal dans le groupe d’indemnité B1

9.1.C.2. Réduction du stage de L.P., employée communale dans le groupe d’indemnité A2

9.1.D. Allocation d’une prime de responsabilité à un agent occupé auprès des structures d’éducation et d’accueil de la Ville

9.2.1. Office social; Création de poste AS salarié à tâche intellectuelle 100% CDI

9.2.2. Office social; Réduction du stage provisoire de 12 mois R.S.

10.1.1.1. Devis complémentaire – Ecole en forêt – logement de service – rénovation; décision

• 10.1.1.1. Délib_Devis complémentaire – Ecole en forêt – logement de service – rénovation.pdf
• Devis complémentaire – Ecole en forêt – logement de service – rénovation.pdf

10.1.1.2. Devis Camping municipal – travaux infrastructurels ; décision

• 10. Devis Camping municipal – travaux infrastructurels – 26064-494.pdf
• 10.1.1.2. Devis Camping municipal – travaux infrastructurels.pdf
• 20. PAY_GAAL_DEVIS-APD_260305.pdf
• 30. PAY_260304_23986-APD-VEP-01.pdf
• 40. BREC_2026-03-05 – Devis Infra v0 (004).pdf
• 50. BENG_GAAL_DEVIS-APD_260305.pdf
• 60. BENG_bloc-sanitaires_ouvriers.pdf

10.1.1.3. Devis Projet Nonnewisen – aménagement du quartier (partie Sud) – 26007-612

• 10.1.1.3. Délib_Devis Projet Nonnewisen – aménagement du quartier (partie Sud) – 26007-612.pdf
• Devis Projet Nonnewisen – aménagement du quartier (partie Sud) – 26007-612.pdf

10.1.1.4. Devis VelOK – CIGL – aménagement voirie pour râteliers vélo; décision

• 10.1.1.4. Délib_Devis VelOK – CIGL – aménagement voirie pour râteliers vélo.pdf
• Devis VelOK – CIGL – aménagement voirie pour râteliers vélo – 26082-449.pdf

10.1.2. Demande Crédit supplémentaire ordinaire – Ecologique ; décision

• 10.1.2. Approbation_Demande Crédit supplémentaire ordinaire – Ecologique.pdf
• 10.1.2. Délib_Demande Crédit supplémentaire ordinaire – Ecologique.pdf
• EWF-D-102918 Crédit supplémentaire ordinaire – Ecologique – 20260324 – initial 2026.pdf

10.1.3. Demande Crédit spécial extraordinaire ; acquisition autocar électrique; décision

• 10.1.3. Approbation_Demande Crédit spécial extraordinaire ; acquisition autocar électrique.pdf
• 10.1.3. Délib_Demande Crédit spécial extraordinaire ; acquisition autocar électrique.pdf
• EWF-D-103126 Crédit spécial extraordinaire – TR – Garage – 20260407 – initial 2026.pdf

10.2.1. Relevé et rôle principal taxe chiens; décision

• 10.2.1. Délib_Relevé et rôle principal taxe chiens; décision.pdf

10.2.2. Relevé et rôle supplétif Chiens 2025 ; décision

• 10.2.2. Délib_Relevé et rôle supplétif Chiens 2025 ; décision.pdf

10.3. Office social; ligne de crédit; avis

• 10. Demande d approbation ouverture ligne de credit.pdf
• 20. Déib_Office social; fonds de roulement.pdf

11.1.1. Règlement général de la circulation; modification; électromobilité; diverses rues; décision

• 11.1.1. Délib_Règlement général de la circulation; modification; électromobilité; diverses rues.pdf
• Electromobilité.pdf

11.1.2. Règlement général de la circulation; modification; rue Hall des Turbines; création nouvelle rue; décision

• 11.1.2. Délib_Règlement général de la circulation; modification; rue Hall des Turbines; création nouvelle rue.pdf
• rue Hall des Turbines.pdf

11.1.3. Règlement général de la circulation; modification; rue Louis Welter; création nouvelle rue; décision

• 11.1.3. Délib_Règlement général de la circulation; modification; rue Louis Welter; création nouvelle rue.pdf
• rue Louise Welter.pdf

11.1.4. Règlement général de la circulation; modification; boulevard Pierre Dupong; priorité; décision

• 11.1.4. Délib_Règlement général de la circulation; modification; boulevard Pierre Dupong; priorité.pdf
• Boulevard Pierre Dupong.pdf

11.1.5. Règlement général de la circulation; modification; rue Barbourg; arrêt d’autobus; décision

• 11.1.5. Délib_Règlement général de la circulation; modification; rue Barbourg; arrêt d’autobus.pdf
• Rue Barbourg E19.pdf

11.2. Confirmation des règlements temporaires de circulation; décision

• 11.2. Délib_Confirmation des règlements temporaires de circulation.pdf
• Relevé_circulation CC 17.04.26.pdf

11.3. Déclassement du CR106 (rue de Mondercange) et reclassement du boulevard Pierre Dupong; décision

• 11.3. Délib_Déclassement du CR106 (rue de Mondercange) et reclassement du boulevard Pierre Dupong.pdf
• Projet de Délibération du Conseil Communal_Déclassement du CR106 (rue de Mondercange) et reclassement du boulevard Pierre Dupong.pdf

12. Subsides extraordinaires; décision

13. Contrats de bail et avenants; décision

14. Commissions consultatives ; modifications ; décision

• 14. Délib_Commissions consultatives ; modifications.pdf