Conseil communal du 17 juin 2011

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Enseignement

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

3 – Info. au public – Info. au public des décisions de personnel

04 – Correspondance – Correspondance – CC 17.06.2011

05A – Enseignement; décision – Enseignement: création d’une nouvelle entité scolaire “Nonnewisen”

Rubrique: Enseignement

05C – Enseignement; décision – Enseignement: affectation du cycle 1 traditionnel de l’école J Jaurès à l’école Brouch

Rubrique: Enseignement

05D – Enseignement; décision – Enseignement: Entité Brill – mise en place d’un nouveau module au quartier Hiehl

Rubrique: Enseignement

05E – Enseignement; décision – Enseignement: Travil organique – version provisoire (Cycles 1-4): Année scolaire 2011-2012

Rubrique: Enseignement

05F – Enseignement; décision – Plans de réussité avisés par le MENFP

Rubrique: Enseignement

06 – Maisons-relais: info sur la situation actuelle

07/A – Parking résidentiel au quartier Lallange: a. concept b. règlement communal c. création de postes (décisions) – Parking résidentiel “Quartier Lallange”: présentation du concept

Rubrique: Parking Résidentiel

07/B-01 – Parking résidentiel au quartier Lallange: a. concept b. règlement communal c. création de postes (décisions) – Parking résidentiel: délimitation de secteurs de stationnement payant à caractère résidentiel

Rubrique: Parking Résidentiel

07/B-02 – Parking résidentiel au quartier Lallange: a. concept b. règlement communal c. création de postes (décisions) – Parking résidentiel: Règlement-taxe (redéfinition secteurs et/ou adaptation tarifs)

Rubrique: Parking Résidentiel

08/A – Concours: Dénomination place “Agora” a. présentation b. constitution du jury – Concours conc. dénomination “Place AGORA”: présentation

Rubrique: Dénomination Rues

08-0B – Concours: Dénomination place “Agora” a. présentation b. constitution du jury – Concours “Place AGORA”: Nomination des membres du jury

Rubrique: Dénomination Rues

09/01 – Assises culturelles: conclusions + motion – Assises culturelles: conclusions; info.

09/02 – Assises culturelles: conclusions + motion – Motion conc. les assises culturelles

Rubrique: Motions

10 – Musée national de la Résistence: motion; décision – Motion conc. le Musée national de la Résistance

Rubrique: Motions

11 – Convention avec l’asbl Cultur’all; décision – Convention avec l’asbl Cultur’all

Rubrique: Conventions

12 – Conservatoire de musique: organisation scolaire provisoire; décision – Conservatoire de musique: organisation scolaire provisoire 2011/12

Rubrique: Conservatoire

13/01 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – asbl “Escher Kulturlaf” conc. “Escher Kulturfestival” 2012

Rubrique: Conventions

13/02 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – Basket Esch conc. “Mini-Europe” 2012

Rubrique: Conventions

13/03 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – Velo-Unioun conc. “Flèche du Sud” 2012

Rubrique: Conventions

13/05 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – Escher Volleyball Club conc. “Beach open” 2012

Rubrique: Conventions

13/05 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – SG Espérance Esch conc. “GymnESCHtics” 2012

Rubrique: Conventions

14/A – Questions de personnel; décision – Harles Fred, octroi du titre honorifique de sa fonction

Rubrique: Personnel

14/B-02 – Questions de personnel; décision – Biergeramt: création d’un poste de rédacteur + suppression d’un poste d’expéditionnaire technique

Rubrique: Personnel

14/B-03 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste d’expéditionnaire administratif (Travaux municipaux, circulation)

Rubrique: Personnel

14/B-04 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste de salarié pour supervision des installations électriques dans les bâtiments communaux

Rubrique: Personnel

14/B-05 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste de salarié – gestion des installations techniques

Rubrique: Personnel

14/B-06 – Questions de personnel; décision – Service social: Création d’un poste d’assistant social (employé communal)

Rubrique: Personnel

14/B-07 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste d’employé communal “délégué à la sécurité”

Rubrique: Personnel

14/B-08 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste d’employé communal appartenent à la carrière S

Rubrique: Personnel

14/B-09 – Questions de personnel; décision – Bibliothèque municipale: création d’un poste de salarié

Rubrique: Personnel

14/B-10 – Questions de personnel; décision – Maison-Relais: création de différents postes

Rubrique: Personnel

15 – “Communes et écoles sans pesticides”: adhésion; décision – Adhésion au projet “Communes et ecoles sans pesticides”

16 – Réalisation d’un emprunt de 16 milions d’Euros; décision – Réalisation d’un emprunrt de 16 millions d’Euros

Rubrique: Emprunts

17A – Majoration des lignes de trésorerie auprès des banques BCEE et Raiffeisen; décision – Majoration de la ligne de trésorerie existante auprès de la BCEE à 10 millions d’Euros

17B – Majoration des lignes de trésorerie auprès des banques BCEE et Raiffeisen; décision – Majoration de la ligne de trésorerie existante auprès de la banque Raiffeisen à 1 million d’Euros

Rubrique: Ligne de Crédit

18/01 – Transactions immobilières; décision – Intégration de terrains du Domaine Public Communal ds. le Domaine Privé de la VIlle (Rue de l’école + Grand-rue)

Rubrique: Transactions

18/02 – Transactions immobilières; décision – Acte d’échange entre la ville et la société KUHN

Rubrique: Transactions

18/03 – Transactions immobilières; décision – Convention: Ville E/A – KUHN S.A.

Rubrique: Transactions

18/04 – Transactions immobilières; décision – Acte de cession: Ville E/A – Mme Bianchini

Rubrique: Transactions

18/05 – Transactions immobilières; décision – Convention: Ville E/A – CDC Constructions sa

Rubrique: Transactions

18/06 – Transactions immobilières; décision – Convention: Ville E/A – CFL-Immo conc. location terrain pour école ds. rue J.P. Bausch

Rubrique: Transactions

19/01 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Travaux d’aménagement de la Ville Mousset

Rubrique: Crédits Spéciaux

19/02 – Modifications budgétaires; décisions – Devis suppl.: Travaux de réfection au foyer 11, rue J. Origer (Creche communale)

Rubrique: Devis

19/04 – Modifications budgétaires; décisions – Devis suppl.: Travaux de réfection dans la rue St Henri pour l’aménagement de logements pour étudiants

Rubrique: Devis

19/05 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Travaux de réfection au foyer 11, rue J. Origer (Creche communale)

Rubrique: Crédits Spéciaux

19/05 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Travaux de réfection dans la rue St Henri pour l’aménagement de logements pour étudiants

Rubrique: Crédits Spéciaux

19/06 – Modifications budgétaires; décisions – Devis: Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch

Rubrique: Budget

19/07 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch

Rubrique: Crédits Spéciaux

20/01 – Modifications budgétaires; décisions – Modification budgétaire 2011 – Bibliothèque

Rubrique: Budget

20/02 – Modifications budgétaires; décisions – Modif. budgétaire 2011: Serv. Informatique

Rubrique: Budget

21 – Relevés + rôles supplétifs de l’impôt foncier ex. 2008-2010; décision – Relevés + rôles supplétifs de l’impôt foncier 2008-2010

Rubrique: Relevés et Rôles

22 – Relevé + rôle ppal. de la taxe sur les chiens ex. 2011; décision – Relevé + rôle ppal de la taxe sur les chiens 2011

23 – Commissions consultatives; décision – Commissions consultatives; modifications

Rubrique: Commissions

24 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

25 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail + avenants

Rubrique: Avenants