1. Questions de personnel (huis clos)

1. Questions de personnel (huis clos)

3 – Info. au public – Info. au public des décisions de personnel

• Délibération – Info. au public des décisions de personnel.pdf

04 – Correspondance – Correspondance – CC 17.06.2011

• Délibération – Correspondance – CC 17.06.2011.pdf

05A – Enseignement; décision – Enseignement: création d’une nouvelle entité scolaire “Nonnewisen”

• Délibération – Enseignement création d’une nouvelle entité scolaire Nonnewisen.pdf

05C – Enseignement; décision – Enseignement: affectation du cycle 1 traditionnel de l’école J Jaurès à l’école Brouch

• Délibération – Enseignement affectation du cycle 1 traditionnel de.pdf

05D – Enseignement; décision – Enseignement: Entité Brill – mise en place d’un nouveau module au quartier Hiehl

• Délibération – Enseignement Entité Brill – mise en place d’un nouveau mo.pdf

05E – Enseignement; décision – Enseignement: Travil organique – version provisoire (Cycles 1-4): Année scolaire 2011-2012

• Délibération – Enseignement Travil organique – version provisoi.pdf

05F – Enseignement; décision – Plans de réussité avisés par le MENFP

• Délibération – Plans de réussité avisés par le MENFP.pdf

06 – Maisons-relais: info sur la situation actuelle

• Délibération – Maisons-Relais info sur la situation actuelle.pdf

07/A – Parking résidentiel au quartier Lallange: a. concept b. règlement communal c. création de postes (décisions) – Parking résidentiel “Quartier Lallange”: présentation du concept

• Délibération – Parking résidentiel Quartier Lallange p.pdf

07/B-01 – Parking résidentiel au quartier Lallange: a. concept b. règlement communal c. création de postes (décisions) – Parking résidentiel: délimitation de secteurs de stationnement payant à caractère résidentiel

• Délibération – Parking résidentiel délimitation de sec.pdf

07/B-02 – Parking résidentiel au quartier Lallange: a. concept b. règlement communal c. création de postes (décisions) – Parking résidentiel: Règlement-taxe (redéfinition secteurs et/ou adaptation tarifs)

• Délibération – Parking résidentiel Règlement-taxe (red.pdf

08/A – Concours: Dénomination place “Agora” a. présentation b. constitution du jury – Concours conc. dénomination “Place AGORA”: présentation

• Délibération – Concours conc. dénomination Place AGORA.pdf

08-0B – Concours: Dénomination place “Agora” a. présentation b. constitution du jury – Concours “Place AGORA”: Nomination des membres du jury

• Délibération – Concours Place AGORA Nomination des memb.pdf

09/01 – Assises culturelles: conclusions + motion – Assises culturelles: conclusions; info.

• Délibération – Assises culturelles conclusions; info.pdf

09/02 – Assises culturelles: conclusions + motion – Motion conc. les assises culturelles

• Délibération 1 – Motion conc. les assises culturelles.pdf
• Délibération 2 – Motion conc. les assises culturelles.pdf

10 – Musée national de la Résistence: motion; décision – Motion conc. le Musée national de la Résistance

• Délibération – Motion conc. le Musée national de la Résistance.pdf

11 – Convention avec l’asbl Cultur’all; décision – Convention avec l’asbl Cultur’all

• Approbation – Convention avec l’asbl Cultur’all.pdf
• Délibération – Convention avec l’asbl Cultur’all.pdf

12 – Conservatoire de musique: organisation scolaire provisoire; décision – Conservatoire de musique: organisation scolaire provisoire 2011/12

• Délibération – Conservatoire de musique organisation s.pdf

13/01 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – asbl “Escher Kulturlaf” conc. “Escher Kulturfestival” 2012

• Approbation – Convention Ville EA – asbl Escher Kultur.pdf
• Délibération – Convention Ville EA – asbl Escher Kultu.pdf

13/02 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – Basket Esch conc. “Mini-Europe” 2012

• Approbation – Convention Ville EA – Basket Esch conc.pdf
• Délibération – Convention Ville EA – Basket Esch conc.pdf

13/03 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – Velo-Unioun conc. “Flèche du Sud” 2012

• Délibération – Convention Ville EA – Velo-Unioun conc.pdf
• Approbation – Convention Ville EA – Velo-Unioun conc.pdf

13/05 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – Escher Volleyball Club conc. “Beach open” 2012

• Délibération – Convention Ville EA – Escher Volleyball C.pdf

13/05 – Conventions conc. les événements sportifs majeurs en 2012; décision – Convention: Ville E/A – SG Espérance Esch conc. “GymnESCHtics” 2012

• Délibération – Convention Ville EA – SG Espérance Esch.pdf
• Approbation – Convention Ville EA – SG Espérance Esch.pdf

14/A – Questions de personnel; décision – Harles Fred, octroi du titre honorifique de sa fonction

• Délibération – Harles Fred, octroi du titre honorifique de sa fonction.pdf

14/B-02 – Questions de personnel; décision – Biergeramt: création d’un poste de rédacteur + suppression d’un poste d’expéditionnaire technique

• Délibération – Biergeramt création d’un poste de rédac.pdf

14/B-03 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste d’expéditionnaire administratif (Travaux municipaux, circulation)

• Délibération – Création d’un poste d’expéditionnaire a.pdf

14/B-04 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste de salarié pour supervision des installations électriques dans les bâtiments communaux

• Délibération 1 – Création d’un poste de salarié pour s.pdf
• Délibération 2 – Création d’un poste de salarié pour s.pdf

14/B-05 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste de salarié – gestion des installations techniques

• Délibération 1 – Création d’un poste de salarié – gestion des install.pdf
• Délibération 2 – Création d’un poste de salarié – gestion des install.pdf

14/B-06 – Questions de personnel; décision – Service social: Création d’un poste d’assistant social (employé communal)

• Délibération – Service social Création d’un poste d’assistant soci.pdf

14/B-07 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste d’employé communal “délégué à la sécurité”

• Délibération 2 – Création d’un poste d’employé communal délégué à la sécurité.pdf
• Délibération 1 – Création d’un poste d’employé communal délégué à la sécurité.pdf

14/B-08 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste d’employé communal appartenent à la carrière S

• Délibération – Création d’un poste d’employé communal appartenent à la c.pdf

14/B-09 – Questions de personnel; décision – Bibliothèque municipale: création d’un poste de salarié

• Délibération – Bibliothèque municipale création d’un poste de salarié.pdf

14/B-10 – Questions de personnel; décision – Maison-Relais: création de différents postes

• Délibération – Maison-Relais création de différents postes.pdf

15 – “Communes et écoles sans pesticides”: adhésion; décision – Adhésion au projet “Communes et ecoles sans pesticides”

• Délibération – Adhésion au projet Communes et ecoles sans pesticides.pdf
• Approbation – Adhésion au projet Communes et ecoles sans pesticides.pdf

16 – Réalisation d’un emprunt de 16 milions d’Euros; décision – Réalisation d’un emprunrt de 16 millions d’Euros

• Délibération – Réalisation d’un emprunrt de 16 millions d’Euros.pdf

17A – Majoration des lignes de trésorerie auprès des banques BCEE et Raiffeisen; décision – Majoration de la ligne de trésorerie existante auprès de la BCEE à 10 millions d’Euros

• Délibération – Majoration de la ligne de trésorerie ex.pdf

17B – Majoration des lignes de trésorerie auprès des banques BCEE et Raiffeisen; décision – Majoration de la ligne de trésorerie existante auprès de la banque Raiffeisen à 1 million d’Euros

• Délibération – Majoration de la ligne de trésorerie ex.pdf

18/01 – Transactions immobilières; décision – Intégration de terrains du Domaine Public Communal ds. le Domaine Privé de la VIlle (Rue de l’école + Grand-rue)

• Délibération – Intégration de terrains du Domaine Publ.pdf

18/02 – Transactions immobilières; décision – Acte d’échange entre la ville et la société KUHN

• Délibération – Acte d’échange entre la ville et la société KUHN.pdf

18/03 – Transactions immobilières; décision – Convention: Ville E/A – KUHN S.A.

• Délibération – Convention Ville EA – KUHN S.A.pdf

18/04 – Transactions immobilières; décision – Acte de cession: Ville E/A – Mme Bianchini

• Délibération – Acte de cession Ville EA – Mme Bianchini.pdf

18/05 – Transactions immobilières; décision – Convention: Ville E/A – CDC Constructions sa

• Délibération – Convention Ville EA – CDC Constructions sa.pdf

18/06 – Transactions immobilières; décision – Convention: Ville E/A – CFL-Immo conc. location terrain pour école ds. rue J.P. Bausch

• Délibération – Convention Ville EA – CFL-Immo conc. lo.pdf

19/01 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Travaux d’aménagement de la Ville Mousset

• Délibération – Crédit spécial Travaux d’aménagement de la Ville Mousset.pdf
• Approbation – Crédit spécial Travaux d’aménagement de la Ville Mousset.pdf

19/02 – Modifications budgétaires; décisions – Devis suppl.: Travaux de réfection au foyer 11, rue J. Origer (Creche communale)

• Délibération – Devis suppl. Travaux de réfection au foyer.pdf

19/04 – Modifications budgétaires; décisions – Devis suppl.: Travaux de réfection dans la rue St Henri pour l’aménagement de logements pour étudiants

• Délibération – Devis suppl. Travaux de réfection dans.pdf
• Externe – Devis suppl. Travaux de réfection dans la ru.pdf

19/05 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Travaux de réfection au foyer 11, rue J. Origer (Creche communale)

• Délibération – Crédit spécial Travaux de réfection au f.pdf
• Approbation – Crédit spécial Travaux de réfection au fo.pdf

19/05 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Travaux de réfection dans la rue St Henri pour l’aménagement de logements pour étudiants

• Approbation – Crédit spécial Travaux de réfection dans.pdf
• Délibération – Crédit spécial Travaux de réfection dan.pdf

19/06 – Modifications budgétaires; décisions – Devis: Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch

• Approbation – Devis Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch.pdf
• Délibération – Devis Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch.pdf

19/07 – Modifications budgétaires; décisions – Crédit spécial: Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch

• Approbation – Crédit spécial Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch.pdf
• Délibération – Crédit spécial Réfection du terrain de foot. E. Mayrisch.pdf

20/01 – Modifications budgétaires; décisions – Modification budgétaire 2011 – Bibliothèque

• Délibération – Modification budgétaire 2011 – Bibliothèque.pdf
• Approbation – Modification budgétaire 2011 – Bibliothèque.pdf

20/02 – Modifications budgétaires; décisions – Modif. budgétaire 2011: Serv. Informatique

• Approbation – Modif. budgétaire 2011 Serv. Informatique.pdf
• Délibération – Modif. budgétaire 2011 Serv. Informatique.pdf

21 – Relevés + rôles supplétifs de l’impôt foncier ex. 2008-2010; décision – Relevés + rôles supplétifs de l’impôt foncier 2008-2010

• Approbation – Relevés + rôles supplétifs de l’impôt fo.pdf
• Délibération – Relevés + rôles supplétifs de l’impôt f.pdf

22 – Relevé + rôle ppal. de la taxe sur les chiens ex. 2011; décision – Relevé + rôle ppal de la taxe sur les chiens 2011

• Délibération – Relevé + rôle ppal de la taxe sur les chiens 2.pdf

23 – Commissions consultatives; décision – Commissions consultatives; modifications

• Délibération – Commissions consultatives; modifications.pdf

24 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

• Délibération – Subsides extraordinaires.pdf

25 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail + avenants

• Délibération – Contrats de bail + avenants.pdf

26/01-26/03 – Circulation; décision – CIRCULATION(D) – Cc 17.06.2011

• Délibération 2 – CIRCULATION(D) – Cc 17.06.2011.pdf
• Délibération 1 – CIRCULATION(D) – Cc 17.06.2011.pdf
• Délibération 3 – CIRCULATION(D) – Cc 17.06.2011.pdf