Conseil communal du 17 juin 2016

Date d'annonce publique
09/06/2016
Convocation des conseillers
09/06/2016
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Bernard Zénon; Biltgen Laurent; Bofferding Taina; Codello Daniel; Espen Jean-Paul; Hildgen Annette; Hinterscheid Henri; Kersch Guy; Knaff Pierre-Marc; Kox Martin; Maroldt Francis; Mischo Georges; Spautz Vera; Tonnar Jean; Wohlfarth Evry; Zwally André; Weidig Paul
Membres excusés
Freis Astrid; Hansen Mike; Majerus Luc

1. Questions de personnel (huis clos)

2. Information au public des décisions de personnel

Rubrique: Personnel

3. Correspondance

Rubrique: Correspondance

4. Organisation scolaire et Maisons Relais 2016 – 2017; présentation et décision

Rubrique: Enseignement

4.1. Gestion et calcul des activités connexes – décharges accordées aux enseignants

Rubrique: Enseignement

4.2. Organisation des huits entités scolaires

Rubrique: Enseignement

4.3. Relevé des enseignants brevetés – Situation avant la liste 1

Rubrique: Enseignement

4.4. Tableau des postes vacants

Rubrique: Enseignement

4.5. Publication des postes vacants sur la liste 1

Rubrique: Enseignement

4.6. Projection des effectifs des classes 2016 – 2017

Rubrique: Enseignement

4.7. Enseignement – Statistiques

Rubrique: Enseignement

4.8. Enseignement et Maisons Relais

Rubrique: Enseignement

4.9. Rapports d’activités 2015 – 2016 des Maisons Relais

Rubrique: Enseignement

5. Organisation scolaire provisoire du Conservatoire Municipal pour l’année scolaire 2016 – 2017; décision

Rubrique: Conservatoire

6. Urbanisme

6.2. Dénomination d’une rue dans le quartier Universitéit; décision

Rubrique: Dénomination Rues

7. Pacte Climat – Présentation de l’évaluation obtenue par la Ville d’Esch-sur-Alzette

8. Circulation

Rubrique: Circulation

8.1. Règlements de circulation

Rubrique: Circulation

8.1.1. Zone piétonne rue de l’Alzette; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

8.1.2. Cité Salvador Allende; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

8.1.3. Rue Eugène Reichling; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

8.1.4. Square Emile Mayrisch; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

8.1.5. Règlements temporaires de circulation; confirmation

Rubrique: Circulation

9. Conventions

9.1. Convention dans le cadre du spectacle DRIVE-IN; décision

Rubrique: Conventions

9.2. Convention FOYER SUD FRAEN AN NOUT; décision

Rubrique: Conventions

9.3. Avenant à la convention relative à l’organisation du festival GAYMAT; décision

Rubrique: Avenants

9.4. Avenant à la convention relative au projet de logements subventionnés 35, rue Michel Rodange; décision

Rubrique: Avenants

10. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

10.1. Indemnités à accorder en cas de remplacement du receveur communal; décision

Rubrique: Personnel

10.2. Primes de responsabilité dans les Maisons Relais

Rubrique: Personnel

10.2.1. Allocation à la responsable temporaire de la crèche du personnel; décision

Rubrique: Personnel

10.2.2. Allocation au responsable temporaire de la Maison Relais Breedewee; décision

Rubrique: Personnel

10.3. Etat des négociations de la convention collective de travail (CCT) des salariés communaux des communes du sud

Rubrique: Personnel

11. Approbation des nouveaux statuts du syndicat SIDOR; décision

Rubrique: Syndicats

12. Transactions immobilières

Rubrique: Actes

12.1. Bail emphytéotique entre la Ville et Elysis Asbl; décision

Rubrique: Actes

12.2. Acte de vente entre la Ville et la SCI Le Parc du Canal; décision

Rubrique: Actes

12.3. Acte de vente en état futur d’achèvement avec la SCI Le Parc du Canal; décision

Rubrique: Actes

13. Finances communales

13.2. Etat des restants 2015; décision

Rubrique: Etat des Restants

13.3. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier communal titre 9; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

13.4. Devis

Rubrique: Devis

13.4.1. Devis pour le renouvellement du réseau de l’antenne collective dans la rue d’Audun; décision

Rubrique: Devis

13.4.2. Devis pour l’installation d’un point d’accès Wifi dans la rue d’Audun; décision

Rubrique: Devis

13.4.3. Devis pour le renouvellement du réseau d’eau potable dans la rue d’Audun; décision

Rubrique: Devis

13.4.4. Devis pour le renouvellement de l’éclairage public dans la rue d’Audun; décision

Rubrique: Devis

13.4.5. Devis pour le renouvellement du réseau de l’antenne collective dans les rues de l’Alzette-Dicks-Bernard; décision

Rubrique: Devis

13.4.6. Devis pour le renouvellement de l’éclairage public dans les rues de l’Alzette-Dicks-Bernard; décision

Rubrique: Devis

13.4.7. Devis complémentaire pour le réaménagement de l’immeuble sis 2, place Boltgen; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

14. Contrats de bail et avenants

Rubrique: Contrats de Bail

14.1. Adaptations des contrats de bail; décision

Rubrique: Contrats de Bail

14.2. Contrat de bail; décision

Rubrique: Contrats de Bail

15. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions