1. Questions de personnel (huis clos)

2. 1er rapport de l’Observatoire Social de la Ville d’Esch ; discussion

• 2.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
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3.1. Maison de la Diversité ; présentation du projet

• 3.1.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• MAISON DE LA DIVERSITÉ.pdf

3.2. Déclaration de la Ville d’Esch-sur-Alzette en tant que « LGBTIQ Freedom Zone » ; décision

• 10 Demande Déclaration d’Esch-sur-Alzette en tant que LGBTIQ Freedom Zone.pdf
• 20 Stratégie en faveur de l’égalité des personnes LGBTIQ dans l’UE.pdf
• 3.2.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
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• Votes globaux
• Votes par parti politique

3.3 Solidarité avec la communauté LGTBIQ (point mis à l’ordre du jour par le LSAP Esch)

• 3.3.pdf
• Ajout ODJ LGTBIQ.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
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• Votes globaux
• Votes par parti politique

4. Autorisation de lotissement de la parcelle 1850/17057 de la section A d’Esch-Nord ; décision

• 4.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
• Délibération du Conseil Communal du 17 juin 2021, avec signatures.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

• Votes globaux
• Votes par parti politique

5.1 Règlement portant mise en place et fixation du tarif pour le service Escher PLUSBUS ; décision

• 5.1.pdf
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• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Règlement Escher PlusBus.pdf

• Votes globaux
• Votes par parti politique

5.2. Règlement-Taxe concernant les Bains du Parc : modification ; décision

• 10 Modification RT – Bains des Parcs.pdf
• 20 RT – LES BAINS DU PARC – ADAPTATION DES TARIFS.pdf
• 30 Contrat Luxembourg for Tourism LFT) LuxembourgCard.pdf
• 5.2 Approbation.pdf
• 5.2. Certificat de publication – règl.-taxe concernant les Bains du Parc.pdf
• 5.2.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

• Votes globaux
• Votes par parti politique

5.3 Taxes sur les jeux et amusements publics ; exemption pour le 1er semestre de l’exercice 2021 ; décision

• 10 Projet Délibération Exemption Taxes Jeux et Amusements.pdf
• 5.3 Approbation.pdf
• 5.3 Certificat de publication – exemption taxe sur les jeux et amusements publics.pdf
• 5.3.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
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• Votes globaux
• Votes par parti politique

6.1 Quartier Nonnewisen ; développement du quartier ; présentation et décision

• 6.1.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf
• Vorgehensweise-Vorschlag SNHBM.pdf

• Votes globaux
• Votes par parti politique

6.2. Amélioration des processus logement; discussion

• 6.2.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
• Délibération du Conseil Communal.pdf

7. Office social ; fixation de l’indemnité du trésorier temporaire ; avis

• Votes globaux
• Votes par parti politique

8. Modifications au règlement de la circulation et confirmation des règlements de circulation temporaires ; décision

• 8. Approbation.pdf
• 8. Certificat de publication – confirmation règl. temporaires.pdf
• 8.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
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• Votes globaux
• Votes par parti politique

9.1.1. Contrats de bail et avenants; décision

• Votes globaux
• Votes par parti politique

9.1.2. Contrat de bail GLS; décision

• Votes globaux
• Votes par parti politique

9.2. Autorisation d’ester en justice ; décision

• Votes globaux
• Votes par parti politique

10.1. Minett-Kompost ; adhésion de la Ville de Luxembourg et adoption des nouveaux statuts ; décision

• 10 Modèle de délibération-Modification statutaire et adhésion de la VDL.pdf
• 10.1.pdf
• 20 Délibération-MK-20190211-AdhésionVDL.pdf
• 30 Délibération-MK-20210329-NouveauxStatuts.pdf
• 40 Nouveaux statuts du syndicat de communes-versiondéf-20210329.pdf
• 50 Statuts-MK-version2006.pdf
• Délibération du Conseil Communal avec signatures.pdf
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• Votes globaux
• Votes par parti politique

10.2. Commission de l’énergie et l’environnement ; changement de nom ; décision

• 10.2.pdf
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• Votes globaux
• Votes par parti politique

10.3. Commissions consultatives ; modifications ; décision

• 10.3.pdf
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