Conseil communal du 18 mars 2016

Date d'annonce publique
10/03/2016
Convocation des conseillers
10/03/2016
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Bernard Zénon; Biltgen Laurent; Codello Daniel; Espen Jean-Paul; Freis Astrid; Hansen Mike; Hildgen Annette; Hinterscheid Henri; Kersch Guy; Kox Martin; Majerus Luc; Maroldt Francis; Mischo Georges; Spautz Vera; Tonnar Jean; Weidig Paul; Wohlfarth Evry; Zwally André
Membres excusés
Knaff Pierre-Marc; Bofferding Taina

1. Questions de personnel (huis clos)

2. Information au public des décisions de personnel

5. GECT Alzette Belval : Rapport d’activités 2015 ; information

7. Circulation

Rubrique: Circulation

7.1. Extension du parking résidentiel “Neiduerf”; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

7.2. Introduction du parking résidentiel “Raemerich”; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

7.3. Règlement-taxe concernant le stationnement payant : extension et ajoute; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

7.4. Définition des délimitations des secteurs de stationnement payant à caractère résidentiel (ayants-droit) ; décision

Rubrique: CirculationD

7.5. Rue Dellhéicht; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

7.6. Confirmation des règlements de circulation temporaires; décision

Rubrique: Circulation

8. Changement des limites entre la Ville d’Esch-sur-Alzette et la commune de Sanem au site Belval – délibération concordante ; décision

9. Questions de personnel; décisions

Rubrique: Personnel

9.A. Création et suppression de postes

Rubrique: Personnel

9.A.1. Création et suppression d’un poste au service Développement économique, relations internationales et tourisme; décision

Rubrique: Personnel

9.A.2. Création d’un poste d’employé communal à la Police des Bâtisses; décision

Rubrique: Personnel

9.B. Question de personnel engagé sous le régime de l’employé communal; décision

Rubrique: Personnel

9.C. Question de personnel engagé sous le régime du salarié; décision

Rubrique: Personnel

9.D. Primes d’astreinte

Rubrique: Personnel

9.D.1. Primes d’astreinte variables allouées aux fonctionnaires et employés pour l’exercice 2015; décision

Rubrique: Personnel

9.D.2. Primes d’astreinte variables allouées aux salariés communaux pour l’exercice 2015; décision

Rubrique: Personnel

10. Transactions immobilières

Rubrique: Actes

10.1. Acte de vente d’un appartement-duplex dans la résidence Nonnewisen – Lot 4N; décision

Rubrique: Actes

10.2. Contrat de bail relatif à la buvette et la salle polyvalente du COHS; décision

Rubrique: Contrats de Bail

11. Finances communales

11.2. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier 2015 (titre 6); décision

Rubrique: Relevés et Rôles

12. Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

12.1. Subside extraordinaire à accorder aux Secouristes de la Ville d’Esch-sur-Alzette; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

12.2. Indemnisation des sapeurs-pompiers chargés de la permanence d’incendie en 2015; décision

Rubrique: Personnel

13. Commissions consultatives; modifications; décision