Conseil communal du 19 avril 2013

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

Info au public – Information au public des décision de personnel

Rubrique: Discussion

A – Correspondance

Rubrique: Correspondance

B – Correspondance – Urgence-Situation financière d’Objectif Plein Emploi asbl

Rubrique: Urgences

A – Université du Luxembourg: a) Implantation à Esch Belval; info b)Financement d’une “Chaire universitaire en entrepreneuriat et management social”; décision – Université du Luxembourg-Implantation à Esch-Belval

Rubrique: Discussion

B – Université du Luxembourg: a) Implantation à Esch Belval; info b)Financement d’une “Chaire universitaire en entrepreneuriat et management social”; décision – Convention de partenariat pour la création de la Chaire universitaire

Rubrique: Conventions

bis A – Université du Luxembourg: a) Implantation à Esch Belval; info b)Financement d’une “Chaire universitaire en entrepreneuriat et management social”; décision – Résiliation de la convention avec “Objectif Plein Emploi”

Rubrique: Conventions

bis B – Université du Luxembourg: a) Implantation à Esch Belval; info b)Financement d’une “Chaire universitaire en entrepreneuriat et management social”; décision – CIGL Esch-sur-Alzette- Subside extraordinaire

Rubrique: Subsides Extraordinaires

bis C – Université du Luxembourg: a) Implantation à Esch Belval; info b)Financement d’une “Chaire universitaire en entrepreneuriat et management social”; décision – Autorisation d’ester en justice

Rubrique: Ester en Justice

01 A – Urbanisme :1) Belval 2)PAP “rue de Luxembourg” 3)Aides pour la rénovation des façades – Belval: Etat des lieux

Rubrique: Discussion

01 B – Urbanisme :1) Belval 2)PAP “rue de Luxembourg” 3)Aides pour la rénovation des façades – Belval: Concept de Mobilité

Rubrique: Circulation

01 C – Urbanisme :1) Belval 2)PAP “rue de Luxembourg” 3)Aides pour la rénovation des façades – Motion du groupe politique PCS: pour une nouvelle connexion et une nouvelle utilisation de l’ancienne ligne ferroviaire

Rubrique: Motions

02 – Urbanisme :1) Belval 2)PAP “rue de Luxembourg” 3)Aides pour la rénovation des façades – Projet d’aménagement particulier “Rue de Luxembourg”

03 – Urbanisme :1) Belval 2)PAP “rue de Luxembourg” 3)Aides pour la rénovation des façades – Aide pour la rénovation de façades d’immeubles au Centre-Ville

Rubrique: Points Reportés

02 – Sport – Sports-Bilan 2012: présentation

Rubrique: Discussion

A – Sport – Sportförderprogramm 2013-2017: présentation

Rubrique: Points Reportés

C – Sport – Convention entre la Ville d’Esch/Alzette et l’association “Handball Esch asbl”

Rubrique: Conventions

D – Sport – Convention entre la Ville d’Esch et la société anonyme sportive professionelle “FC Metz”

Rubrique: Conventions

E – Sport – Convention entre la Ville d’Esch/Alzette et l’association “Cercle de Judo Esch”

Rubrique: Conventions

F – Sport – Avenant à la convention signée entre la Ville d’Esch/Alzette et l’association sportive “Velo-Union asbl”

Rubrique: Conventions

A – Questions de personnel ;décision – Création sous le régime du salarié d’un poste de chauffeur communal

Rubrique: Personnel

B1a – Questions de personnel ;décision – Primes d’astreinte variables allouées aux fonctionnaires et employés pour l’exercice 2012

Rubrique: Personnel

B1b – Questions de personnel ;décision – Primes d’astreinte variables allouées aux ouvriers communaux pour l’exercice 2012

Rubrique: Personnel

B2 – Questions de personnel ;décision – Ernest Robinet, allocation d’une prime d’astreinte fixe

Rubrique: Personnel

B3et4 – Questions de personnel ;décision – Codignoni et Neitscher, allocation d’une prime d’astreinte fixe

Rubrique: Personnel

Indemnités au CISEA + secouristes ;décision – Subsides extraordinaires: Indemnité au CISEA et Secouristes

Rubrique: Subsides Extraordinaires

Commissions consultatives :changements ;décision – Commissions consultatives: changements

Rubrique: Commissions

Taxes au cimetières :modification ;décision – Taxes aux cimetières: adaptation

Rubrique: Taxes

Devis supplémentaire ;décision – Devis supplémentaire: Rue Emile Mayrisch-Renouvellemnt de la voirie

Rubrique: Devis

Modification budgétaire ;décision – Modification budgétaire 2013-Crédit spécial-Conservatoire

Rubrique: Budget

01 – Relevés et rôles ;décision – Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier pour les exercices 2011 & 2012

Rubrique: Relevés et Rôles

02 – Relevés et rôles ;décision – relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier pour les exercices 2011 & 2012

Rubrique: Relevés et Rôles

03 – Relevés et rôles ;décision – Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier pour les exercices 2012

Rubrique: Relevés et Rôles

04 – Relevés et rôles ;décision – relevé et rôle principal de la taxe sur les chiens – exercice 2013

Rubrique: Relevés et Rôles

Subside extraordinaire ;décision – Subside extraordinaire

Rubrique: Subsides Extraordinaires

Contrats de bail ;décision – Contrats de bail + avenants

Rubrique: Contrats

Règlements de la circulation routière :confirmation + décision – Règlements temporaires de la circulation routières;confirmation

Rubrique: Circulation

04-B. Convention de partenariat pour la création de la Chaire universitaire de la Ville d’Esch-sur-Alzette

Rubrique: Conventions