Conseil communal du 19 novembre 2010

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

2 – Information au public des décisions de personnel – Information au publique des décision de personnel

3 – Correspondance – Correspondant

Rubrique: Correspondance

04 – PAP Square Mile 02/04 : 1er vote ; décision – Plan d’aménagement particulier “Square Mile 02/04”; 1er vote

Rubrique: Plans d’Aménagement

05 – Conservatoire de musique : organisation scolaire définitive 2010/2011 ; décision – Conservatoire de musique; Organisation scolaire définitive 2010/2011

Rubrique: Conservatoire

06 A – Enseignement :a) travail organique 2010-2011 ; décision b)organisation scolaire officielle « Scolaria » 2010/11 ; décision c) + d) – Travail Organique – Année scolaire 2010/2011

Rubrique: Enseignement

06-C – Enseignement :a) travail organique 2010-2011 ; décision b)organisation scolaire officielle « Scolaria » 2010/11 ; décision c) + d) – Taxe scolaire relative à la scolarisation d’un enfant non-résident

Rubrique: Taxes

06-D – Enseignement :a) travail organique 2010-2011 ; décision b)organisation scolaire officielle « Scolaria » 2010/11 ; décision c) + d) – Enseignement: Statistiques classe/élèves; information

1 – Enseignement :a) travail organique 2010-2011 ; décision b)organisation scolaire officielle « Scolaria » 2010/11 ; décision c) + d) – Organisation de l’enseignement fendamental: version Scolaria

Rubrique: Enseignement

07 – Convention avec l’Etat du Grand-Duché de Luxembourg (nouvelle Gare routière); décision – Convention entre l’Etat du Grand-Duché, assisté par la Société Nationale des Chemins de Fer Lux. “CFL” et la Ville d’Esch concernant la mise à disposition de la

Rubrique: Conventions

8 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Désirée Lamberty, prolongationde stage

Rubrique: Personnel

09 – « Prinzipiell Diskussioun iwwer d’Implantatioun vu Wandmillen op Escher Territoire » ; décision (point mis à l’ordre du jour par Monsieur le conseiller Aly Jaerling) – Motion de Monsieur A.Jaerling relative à “Implantatioun vu Wandmillen op Escher Te

Rubrique: Motions

10 – Plan de gestion des forêts pour l’exercice 2011 ; décision – Plan de gestion des forêts pour l’exercice 2011

11 02 – Transactions immobilières ; décision – Acte de cession entre les époux ROCHA ALMEIDA – ALVES ALMEIDA et la Ville d’Esch-sur-Alzette

Rubrique: Actes

11/01 – Transactions immobilières ; décision – Acte de cession entre G.R. Immotrust et M.Florent KINSCH d’une part et la Ville d’Esch-sur-Alzette d’autre part

Rubrique: Actes

11/03 – Transactions immobilières ; décision – Acte de cession entre l’Office social de la Ville d’Esch-sur-Alzette et la Ville d’Esch-sur-Alzette

Rubrique: Actes

11/04 – Transactions immobilières ; décision – Adjudication publique entre la Ville d’Esch-sur-Alzette et les époux PETIT-QUARING d’un part et les sociétés M-F Lux S.A. et ARC Immo S.A.d’autre part

Rubrique: Adjudications

12/01 – Devis supplémentaire ; décision – Devis supplémentaire: Ecole Jean Jaures

Rubrique: Devis

12/02 – Devis supplémentaire ; décision – Devis supplémentaire: Ecole de Lallange – Service et extension

Rubrique: Devis

13 – Subsides extraordinaires ; décision – Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

14 – Déclaration de recettes ; décision – Déclaration de recettes pour l’exercice 2010 / Service des Sports

15 – Contrats de bail ; décision – Contrats de bail

Rubrique: Contrats

16/01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements temporaires de la circulation routière; confirmation

Rubrique: Circulation