Conseil communal du 20 décembre 2024

Date d'annonce publique
13/12/2024
Convocation des conseillers
13/12/2024
Durée
De 08:30 à 13:00
Huis-clos
De 08:30 à 08:50
Membres présents
Enesa Agovic; Marc Baum; Pascal Bermes; Liz Braz; Tammy Anna Broers; Bruno Cavaleiro; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Laetitia La Vecchia; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Dejvid Ramdedovic; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Jean Tonnar; Christian Weis; Joy Weyrich; André Zwally

1.bis Modifications de l’ordre du jour; décision

Rubrique: Propositions

3. SUDSTROUM; bilan et augmentation de capital; discussion et décision

Rubrique: Actes

4.1. Accord-cadre pour la location de fibres optiques, gaines de câbles et espaces rack ; décision

Rubrique: Contrats

4.4.2. Avenant à la convention relative aux institutions culturelles; décision

Rubrique: Avenants

4.6. Convention de mis en oeuvre du Pacte Logement 2.0.; avenant; décision

Rubrique: Avenants

5. Transactions immobilières; décision

Rubrique: Transactions

5.1. Acte de vente entre la Ville et Mme N.T.; appartement 21, rue Florence Nightingale (lot 4N); décision

Rubrique: Actes

5.3. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame M.-G.- appartement 56, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.4. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame M.-C. – appartement 52, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.5. Acte de vente entre la Ville et Monsieur et Madame G.-B. – maison 25, Rue Maria Mitchell (lot 7N; décision

Rubrique: Actes

6.1. Questions de personnel; décision

Rubrique: Personnel

6.1. A) 1) Création d’un poste d’ingénieur diplomé dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité A1, sous-groupe scientifique et technique, auprès du service électrique; décision

Rubrique: Personnel

6.1. A) 2) Création d’un poste de chargé de production dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité B1, sous-groupe administratif, auprès du théâtre municipal; décision

Rubrique: Personnel

6.1. A) 3) Création d’un poste d’agent d’éducation au sein de la Maison Relais dans le statut du salarié; décision

Rubrique: Personnel

6.1. A) 4) Création d’un poste de chef d’équipe au sein du service des Espaces Verts dans le statut du salarié; décision

Rubrique: Personnel

6.1. A) 5) Création de cinq postes d’agents polyvalents au sein du service Nettoiement pour le nouveau centre sportif dans le statut du salarié; décision

Rubrique: Personnel

6.1. B) 1) Décision de classement de Mme R.P., enseignante dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

6.1. B) 2) Décision de classement de Madame I.L., agent engagé dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du service Logement; décision

Rubrique: Personnel

6.1. B) 3) Décision de classement de Monsieur J.B.V., agent engagé dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du service Biens Communaux; décision

Rubrique: Personnel

6.1. C) Prolongation de stage Monsieur Y.K. , fonctionnaire C1 technique, Service informatique; décision

Rubrique: Personnel

6.1. D) 1) Réduction du stage de Monsieur J.B., fonctionnaire dans le groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique; décision

Rubrique: Personnel

6.1. D) 2) Réduction du stage de Monsieur Y.L., employé communal dans le groupe d’indemnité A2; décision

Rubrique: Personnel

6.2. Office social; questions de personnel; avis

Rubrique: Office Social

6.2.1. Création de poste salarié à tâche intellectuelle A2; avis

Rubrique: Office Social

6.2.2. Décision de classement E.M.; avis

Rubrique: Office Social

7.1. Budget CIGL ESCH 2024 et 2025; décision

Rubrique: Budget

7.2.1. Relevé et rôle principal de l’impôt foncier; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

7.2.2.1. Rôle supplétif de l’impôt foncier 2020 à 2024; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

7.2.2.2. Rôle supplétif de l’impôt foncier pour les exercices 2023 et 2024; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

7.3.2. Subsides extraordinaires; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

8.1. Règlements communaux de circulation; adaptations

Rubrique: CirculationD

8.1.1. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; boulevard J.-F. Kennedy; décision

Rubrique: CirculationD

8.1.2. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; boulevard G.-D. Charlotte; décision

Rubrique: CirculationD

8.1.3. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; Place de l’Exposition; décision

Rubrique: CirculationD

8.1.4. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; Rue Victor Hugo; décision

Rubrique: CirculationD

8.2.1. Confirmation des règlements temporaires de la circulation; décision

Rubrique: Circulation

8.2.2. Modification temporaire du règlement de la circulation – Boulevard du Jazz ; décision

Rubrique: Circulation

9.1. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

9.2. Contrats de bail et avenants GLS ; décision

Rubrique: Contrats de Bail

10. Commissions consultatives; modificiations; décision

Rubrique: Commissions