Conseil communal du 20 octobre 2023

Date d'annonce publique
13/10/2023
Convocation des conseillers
13/10/2023
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Enesa Agovic; Marc Baum; Pascal Bermes; Liz Braz; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Jean Tonnar; Christian Weis; Joy Weyrich; André Zwally
Membres excusés
Tammy Anna Broers; Georges Mischo

2.1. Organisation scolaire définitive pour l’année scolaire 2023/2024; décision

Rubrique: Enseignement

2.2. Rapport d’activité du service des Maisons Relais ; présentation et discussion

Rubrique: Rapport CE

4.1.1. Règlement relatif à la location des salles du Théâtre Municipal et de l’Ariston; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

4.1.2. Règlement-taxe fixant les tarifs pour le Théâtre Municipal; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

4.2. Règlement-taxe fixant les tarifs pour le Conservatoire Municipal; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

5.1. Compromis de vente relative à la maison sise 2, rue Maria Mitchell située au lot 7N (Nonnewisen); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.2. Compromis de vente relative à la maison sise 16, rue Maria Mitchell située au lot 7N (Nonnewisen); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3. Acte de vente relative aux emplacements 21 et 22 dans la Résidence Nonnewisen Ilôt 4N; décision

Rubrique: Actes

5.4. Convention relative à l’installation d’un portillon pour accéder au jardin de la maison sise 31, rue Nicolas Mannes; décision

Rubrique: Conventions

6.1. Convention avec l’associaton sans but lucratif Code Club Luxembourg; décision

Rubrique: Conventions

6.2.1. Convention relative aux aides à la construction – 43, rue St. Vincent; décision

Rubrique: Conventions

6.2.2. Convention relative aux aides à la construction – 4, rue des Charbons; décision

Rubrique: Conventions

6.2.3. Convention relative aux aides à la construction – 5-9 rue de la Fontaine; décision

Rubrique: Conventions

6.2.4. Convention relative aux aides à la construction – Op der Léier ,6; décision

Rubrique: Conventions

6.3. Convention relative à la réaliation du projet “AttractEsch”; avenant; décision

Rubrique: Avenants

7.1. Questions de personnel traitées en séance publique

Rubrique: Personnel

7.1.A.1. Création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif, auprès du service Relations Publiques; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.2. Création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité C1, sous-groupe administratif, auprès du Théâtre Municipal; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.3. Création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité C1, sous-groupe administratif, auprès de la Coordination Sociale, service Logement; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.4. Création d’un poste dans le statut du salarié à tâche intellectuelle assimilé groupe d’indemnité A1, sous-groupe administratif, auprès de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.5.1.Création d’un poste dans le statut du salarié à tâche intellectuelle assimilé groupe d’indemnité B1, sous-groupe administratif, auprès de la Konschthal-Bridderhaus; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.5.2. Création d’un poste dans le statut du salarié à tâche intellectuelle assimilé groupe d’indemnité A1, sous-groupe administratif, auprès de la Konschthal-Bridderhaus; décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.1. Décision de classement de Madame Inès Rieff, chargée de cours dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.2. Décision de classement de Monsieur Eduardo Mendes Silva, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Département des Travaux Municipaux, service Circulation; décision

Rubrique: Personnel

7.1.C.1. Prolongation de stage Madame Danica Picco, fonctionnaire C1 administratif, Département des Travaux Municipaux, service Budget; décision

Rubrique: Personnel

7.1.C.2. Prolongation de stage Monsieur David Marinangeli, fonctionnaire C1 administratif, Département des Affaires économiques, Escher InfoFabrik; décision

Rubrique: Personnel

7.2. Office Social: Création d’un poste de directeur social; avis

Rubrique: Office Social

8.1. Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’exercice 2024 ; décision

Rubrique: Impôt Commercial

8.2.1. Motion pour une adaptation du taux de l’impôt foncier B6 pour l’exercice 2024; décision

Rubrique: Motions

8.2.2 Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2024 ; décision

Rubrique: Impôt Foncier

8.3. Décomptes de projets extraordinaires pour l’exercice 2022 ; décision

Rubrique: Décomptes

9.1.1. Acquisition et installation d’une couverture thermique pour les 2 bassins à la piscine Nonnewisen; devis estimatif; décision

Rubrique: Devis

9.1.2. Acquisition et installation d’une couverture thermique à la piscine du Brill; devis estimatif; décision

Rubrique: Devis

9.1.3. Théâtre municipal; transition vers un éclairage LED de la salle de spectacle; devis estimatif; décision

Rubrique: Devis

9.1.4. Théâtre Municipal; renouvellement du système de fermeture électronique; devis estimatif; décision

Rubrique: Devis

9.1.5. Ecole et maison relais Wobrecken – construction; devis complémentaire; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

9.1.6. Nonnewisen – Lot 6N – construction; devis complémentaire; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

9.2.1. Crédit spécial budget ordinaire – Ecologique; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

9.2.2. Demande crédit spécial budget ordinaire – Enseignement; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

10. EUREGIO ; cotisation annuelle ; décision

Rubrique: Propositions

11. Circulation : confirmation des règlements temporaires de circulation ; décision

Rubrique: Circulation

12. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

13.1.1. Commissions consultatives ; nominations proposées par les sensibilités politiques représentées au sein du conseil communal ; décision

Rubrique: Commissions

13.1.2. Commission des Hommes et Femmes du Métier; nomination des membres; décision

Rubrique: Commissions

13.2. Congé politique supplémentaire pour les délégué.e.s dans les syndicats de communes ; modification ; décision

Rubrique: Conseil Communal