Conseil communal du 21 septembre 2012

Date d'annonce publique
13/09/2012
Convocation des conseillers
13/09/2012
Membres présents
Baum Marc; Bernard Zénon; Bofferding Taina; Codello Daniel; Espen Jean-Paul; Hansen Mike; Hildgen Annette; Hinterscheid Henri; Huss Jean; Johanns Théid; Kox Martin; Maroldt Francis; Mutsch Lydia; Spautz Vera; Tonnar Jean; Weidig Paul; Wohlfarth Evry; Zwally Andre
Membres excusés
Knaff Pierre-Marc

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

1. Questions de personnel (huis clos)

Info au public – Info au public des décisions de personnel

04 – Correspondance – Correspondance – CC 21.09.2012

05/01 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes de chancelleries: modifications / adaptations

Rubrique: Taxes

05/02 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes sur les jeux et amusements publics: modification

Rubrique: Taxes

05/03 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes aux cimetières: adaptation

Rubrique: Taxes

05/04 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes de mise à disposition des salles de réunion de l’Hôtel de ville & vins d’honneur

Rubrique: Taxes

05/05 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Service des eaux: adaptation des taxes et tarifs

Rubrique: Tarifs

05/06 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes relatives à l’antenne collective; modifications

Rubrique: Tarifs

05/07 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes de mise à disposition de matériel communal; adaptation

Rubrique: Tarifs

05/08 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxe d’évacuation des eaux usées et taxe de curetage des canalisations; adaptation

Rubrique: Tarifs

05/09 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes d’occupation du domaine public: adaptation

Rubrique: Tarifs

05/10 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes relatives aux prestations du Service d’Incendie: adaptation

Rubrique: Tarifs

05/11 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxe scolaire relative à la scolarisation d’un enfant non-résidant

Rubrique: Tarifs

05/12 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes d’inscription aux cours du soir de langue étrangères pour adultes

Rubrique: Tarifs

05/13A – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Colonie de vacances à Insenborn: introduction de nouvelles taxes

Rubrique: Tarifs

05/13B – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes de location de l’Ecole en Forêt: modification

Rubrique: Tarifs

05/14 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxe relative au cours “Gymnastique et natation pour personnes âgées”: modification

Rubrique: Tarifs

05/15 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxes de location des infrastructures sportives de la ville pour associaions non-eschoises et pour personnes privées: modification

Rubrique: Tarifs

05/16 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Les Bains du Parc: adaptation des tarifs

Rubrique: Tarifs

05/17 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Repas sur roues: adaptation des tarifs

Rubrique: Tarifs

05/18 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Marchés hebdomadaires et périodiques: adaptation des traifs

Rubrique: Tarifs

05/20 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Droits de place aux kermesses: adaptation des tarifs

Rubrique: Tarifs

05/20 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Taxe de fermage: abolition

Rubrique: Taxes

05/21 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Vente “Plan de la ville”: abrogation

Rubrique: Tarifs

05/22 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Transports City-Bus: adaptation des tarifs

Rubrique: Tarifs

05/23 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Urbanisme – taxes d’infrastructure: adaptation

Rubrique: Tarifs

05/24 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Introduction d’une taxe de séjour

Rubrique: Taxes

05/25 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Tarif pour la participation au programme “Youth Sports-Cool Sports” ou “LASEP”

Rubrique: Tarifs

05/26 – Taxes, tarifs, prix et redevances communales: adaptation; décision – Division du géomètre – taxe de mesurage cadastral et reproduction des plans; adaptation

Rubrique: Tarifs

06A – Adaptation des règlements-taxes pour Maisons Relais suite au nouveau règl. g-d “chèques services”; décision – Règlement-taxe: Maison-Relais pour enfants scolarisés de la ville; adaptation

Rubrique: Règlements-Taxes

06B – Adaptation des règlements-taxes pour Maisons Relais suite au nouveau règl. g-d “chèques services”; décision – Règlement-taxe: Maison-Relais pour enfants non-scolarisés de la ville; adaptation

Rubrique: Règlements-Taxes

06C – Adaptation des règlements-taxes pour Maisons Relais suite au nouveau règl. g-d “chèques services”; décision – Règlement-taxe: Maison Relais de l’école à journée continue; adaptation

Rubrique: Règlements-Taxes

07 – Convention de coopération pour la zone d’activités “Um Monkeler”; décision – Convention de coopération pour la zone d’activités “Um Monkeler”

Rubrique: Conventions

08 – Adhésion au SIGI des communes de Koerich, Waldbillig et Schieren; décision – SIGI – adhésion des communes de Koerich, Waldbillig + Schieren

Rubrique: Syndicats

09/01 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Devis supplémentaire: centre sociétaire Consulat d’Italie

Rubrique: Devis

09/02 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Devis: Fontaines publiques – réfections

Rubrique: Devis

09/03 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Crédit spécial: Réfection des fontaines publiques

Rubrique: Crédits Spéciaux

09/04 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Devis: Hôtel de ville – aménagement de bureaux

Rubrique: Devis

09/05 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Crédit spécial: Hôtel de ville – aménagement de bureaux

Rubrique: Crédits Spéciaux

09/06 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Devis supplémentaires: Travaux d’aménagement de la rue V. Hugo (tronçon rue des charbons – rue Stalingrad)

Rubrique: Devis

09/07 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Crédit spécial: Aménagement de la rue V. Hugo (tronçon rue des charbons – rue Stalingrad)

Rubrique: Crédits Spéciaux

09/08 – Devis et crédits spéciaux ; décision – Crédit spécial: Enseignement – Acquisition de mobilier

Rubrique: Crédits Spéciaux

10A – Décomptes (SI et TM); décision – Décomptes 2011: Services industriels

Rubrique: Comptes

10B – Décomptes (SI et TM); décision – Décomptes 2011: Travaux municipaux

Rubrique: Comptes

11A – Relevés et rôles; décision – Relevé + rôle supplétif de l’impôt foncier pour les exercices 2009-2011

Rubrique: Relevés et Rôles

11B – Relevés et rôles; décision – Relevé + rôle supplétif de l’impôt foncier pour les exercices 2009, 2010 + 2011

Rubrique: Relevés et Rôles

12/B-02 – Questions de personnel; décision – Moes François, prolongation de stage

Rubrique: Personnel

12/B-02 – Questions de personnel; décision – Rauchs Alain, prolongation de stage

Rubrique: Personnel

12A/02 – Questions de personnel; décision – Création de postes – Structure socio-éducatives (Maison-Relais)

Rubrique: Personnel

12A1 – Questions de personnel; décision – Enseignement: création d’un poste de fonctionnaire dans la carrière de l’assistant social

Rubrique: Personnel

13/01 – Transactions immobilières; décision – Intégration d’une parcelle du domaine public de la ville dans le domaine privé communal

Rubrique: Transactions

14 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail + avenants

Rubrique: Avenants

15 – Circulation: confirmation + décision – CIRCULATION(D)-CC 21.09.2012

Rubrique: Circulation