Conseil communal du 22 novembre 2024

Date d'annonce publique
15/11/2024
Convocation des conseillers
15/11/2024
Durée
De 08:30 à 13:00
Huis-clos
De 08:30 à 08:50
Membres présents
Enesa Agovic; Marc Baum; Pascal Bermes; Liz Braz; Tammy Anna Broers; Bruno Cavaleiro; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Laetitia La Vecchia; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Dejvid Ramdedovic; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Christian Weis; Joy Weyrich; André Zwally
Membres excusés
Jean Tonnar

2. Zukunftsrot Metzeschmelz; rapport final sur le premier cycle de travail octobre 2023 – juin 2024; présentation

Rubrique: Présentation

3.1. Règlement communal relatif aux bains du parc ; modification ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

3.2. Règlement-taxe relatif au repas sur roues ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

3.3. Règlement communal concernant le subside extraordinaire dans le cadre d’un jumelage ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

4.1. Convention avec la Fondation Kannerschlass relative à la « Eltereschoul » ; décision

Rubrique: Conseil Communal

4.2. Convention Hëllef um Terrain ASBL ; Epicerie sociale ; décision

Rubrique: Conventions

5. Transactions immobilières ; décision

Rubrique: Transactions

5.1. Acte de vente de terrain et VEFA entre la Ville et IKO Real Estate; Caves appartenant au lot 29A; décision

Rubrique: Actes

5.2. Compromis de vente entre la Ville et Mme N.T. – appartement 21, rue Florence Nightingale (lot 4N); décision

Rubrique: Actes

5.3.1. Compromis de vente entre la Ville et Madame H.- appartement 52, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3.2. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame K.-M. – appartement 52, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3.3. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame M.-M. – appartement 52, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3.4. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur N.- appartement 52, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3.5. Compromis de vente entre la Ville et Madame A.L. – appartement 56, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3.6. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur L.- appartement 56, rue Guillaume Capus (lot 6N) ; décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3.7. Compromis de vente entre la Ville et Madame C.- appartement + emplacement intérieur 56, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.3.8. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame T.R.-F. – appartement 56, rue Guillaume Capus (lot 6N); décision

Rubrique: Compromis de vente

5.4.1. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame S. – maison lot 7N – 4, rue Maria Mitchell; décision

Rubrique: Compromis de vente

5.4.2. Compromis de vente entre la Ville et Monsieur et Madame G.M.-B.P.- maison lot 7N – 25, rue Michel Gloesener; décision

Rubrique: Compromis de vente

6. Questions de personnel; décision

Rubrique: Personnel

6. A) 1) Département des Affaires économiques, Développement économique : création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité A2; décision

Rubrique: Personnel

6.A) 2) Service Culture : création d’un poste dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement A1, sous-groupe administratif; décision

Rubrique: Personnel

6. B) 1) Décision de classement de Madame J.M., agent coordinateur des visites dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du parc animalier; décision

Rubrique: Personnel

6. B) 2) Décision de classement de Madame C.L. P., agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès de l’établissement des Bains du Parc; décision

Rubrique: Personnel

6. C) 1) Réduction du service provisoire de Madame J.S., employée communale dans le groupe d’indemnité B1 engagée auprès du service de l’Enseignement; décision

Rubrique: Personnel

6. C) 2) Réduction du stage de Monsieur T.B., fonctionnaire dans le groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique auprès du service Circulation; décision

Rubrique: Personnel

7.1. Compte administratif pour l’exercice 2022 ; décision

Rubrique: Comptes

7.2. Compte de gestion pour l’exercice 2022 ; décision

Rubrique: Comptes

7.3. Rapport de vérification pour l’exercice 2022 ; décision

Rubrique: Comptes

8.1.1. Devis complémentaire; Parc animalier – accès et aménagements extérieurs; décision

Rubrique: Devis

8.1.2. Devis complémentaire; Bamhaiser Gaalgebierg – infrastructures d’exploitation – construction; décision

Rubrique: Devis

9. Confirmation des règlements temporaires de circulation; décision

Rubrique: Circulation

9.1. Modification temporaire du règlement de la circulation – Avenue du Rock’n’Roll ; décision

Rubrique: Circulation

10. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

11. Commissions consultatives; modificiations; décision

Rubrique: Commissions