Conseil communal du 22 octobre 2021

Date d'annonce publique
15/10/2021
Convocation des conseillers
15/10/2021
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:20 à 09:35
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Luc Majerus; Georges Mischo; Joëlle Pizzaferri; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Catarina Simoes; Vera Spautz; Luc Theisen; Jean Tonnar; Christian Weis; Line Wies; André Zwally

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Rubrique: Personnel

3.1. Pacte Logement 2.0. ; convention ; décision

Rubrique: Conventions

3.2.1. Nonnewisen ; terrains, constructions et critères d’attribution ; décision

3.2.1.1 Motion présentée par Déi Lénk Esch relative à la création de logements abordables; décision

Rubrique: Motions

3.2.2. Nonnewisen ; convention avec la SNHBM ; décision

Rubrique: Conventions

4.1. Organisation scolaire définitive pour l’année scolaire 2021_2022 ; décision

Rubrique: Enseignement

4.1.1. Motion présentée par le CSV Esch relative à la promotion de l’assistance parentale; décision

Rubrique: Motions

4.2. Organisation scolaire définitive du Conservatoire Municipal pour l’année scolaire 2021_2022 ; décision

Rubrique: Conservatoire

5.1. Adaptation du règlement de location du site « Waldschoul »; décision

Rubrique: Règlements Communaux

5.2. Tarification des activités vacances loisirs à l’école en forêt ; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

6.1. Musée National de la Résistance ; contrat de bail emphytéotique ; décision

Rubrique: Actes

6.2. Musée National de la Résistance ; convention de collaboration avec la Ville ; décision

Rubrique: Conventions

6.3. Musée National de la Résistance ; convention de mise à disposition de la collection de la Ville ; décision

Rubrique: Conventions

7.1. Convention relative à l’aménagement d’un portillon de jardin au 5, Bvd Hubert Clément; décision

Rubrique: Conventions

7.2. Convention relative à l’aménagement d’un portillon de jardin au 11, rue de Cologne; décision

Rubrique: Conventions

7.3. Convention relative à l’aménagement d’un portillon de jardin au 11, Boulevard Hubert Clément; décision

Rubrique: Conventions

7.4. Convention relative à la mise à disposition d’une parcelle de jardin sise “hinter dem Thiergarten (rue Large)”; décision

Rubrique: Conventions

7.5. Convention relative à la mise à disposition d’une parcelle de jardin “hinter dem Thiergarten (rue Large)”; décision

Rubrique: Conventions

7.6. Intégration d’une parcelle du domaine public communal dans le Domaine privé – Rue de l’Alzette; décision

Rubrique: Actes

7.7. Contrat de bail entre la Ville et le Club Senior “Mosaïque Club”; décision

Rubrique: Contrats de Bail

7.8. Contrat de bail relative à la mise à disposition d’une parcelle de terrain sise 375, rue de Belval; décision

Rubrique: Contrats de Bail

7.9. Contrat de bail relatif à l’installation d’un WC public “rue de la Libération”; décision

Rubrique: Contrats de Bail

7.10. Contrat de mise à disposition de la “Porte Ouverte”; décision

Rubrique: Contrats de Bail

8. Règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites ; modification ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

9. Création de quatre postes de salariés agents polyvalents (A3) pour les besoins de l’Enseignement et des Espaces Verts; décision

Rubrique: Personnel

10. Office Social; Création de poste assistant(e) social(e); avis

Rubrique: Office Social

11.1. Décompte des projets extraordinaires pour l’exercice 2020 ; décision

Rubrique: Décomptes

11.2.1. Relevé et rôle supplétif de l’IPF; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

11.2.2. Relevé et rôle supplétif de l’IPF 2020; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

12.1. Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’exercice 2022; décision

Rubrique: Impôt Commercial

12.2. Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2022 ; décision

Rubrique: Impôt Foncier

13.1. Devis complémentaire – Immeuble bd P. Henri – aménagement Konschthal; décision

Rubrique: Devis

13.2.1. Enseignement; crédit supplémentaire ordinaire; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

13.2.2. Enseignement; crédit supplémentaire extraordinaire; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

14. Modifications au règlement de la circulation et confirmation des règlements de circulation temporaires ; décision

Rubrique: Circulation

15. Commissions consultatives ; modifications ; décision

Rubrique: Commissions