Conseil communal du 23 octobre 2009

Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

02 – Information au public des décisions de personnel

Rubrique: Avis

3 – Correspondance

Rubrique: Correspondance

04 A – Accès Eduroam pour la communauté universitaire, de l’éducation et de la recherche via le réseau HotCity : a) Informations b) Contrat avec la Fondation Restena ; décision – Accès Eduroam pour la communauté universitaire, de l’éducation et de la r

Rubrique: Avis

04 B – Accès Eduroam pour la communauté universitaire, de l’éducation et de la recherche via le réseau HotCity : a) Informations b) Contrat avec la Fondation Restena ; décision – Contrat avec la Fondation Restena

Rubrique: Contrats

05 C – Garantie communale pour les investissements de Südstroum : a) Informations b) Contrat de garantie envers la BCEE; décision – Südstroum: motion

Rubrique: Motions

05A – Garantie communale pour les investissements de Südstroum : a) Informations b) Contrat de garantie envers la BCEE; décision – Südstroum: Informations

Rubrique: Avis

05B – Garantie communale pour les investissements de Südstroum : a) Informations b) Contrat de garantie envers la BCEE; décision – Contrats de cession Südstroum / BCEE

Rubrique: Cessions

6B1 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Josiane Fiorese, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

6B2 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Jeannine Simone, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

6B3 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Vicky Schuller ép. Steich, modification de travail

Rubrique: Personnel

6B4 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Ginette Künsch ép. Zwally, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Alex Goedert, prolongation de stage

Rubrique: Personnel

7 – Montres en or ; décision – Montres en or au personnel de la Ville

Rubrique: Personnel

09 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail et avenants

Rubrique: Avenants

10 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

11 – Transaction immobilière ; décision – Acquisition d’un pré des consorts Müller-Linden

Rubrique: Transactions

12 – Devis ; décision – Devis: Kulturfabrik: divers travaux de rénovation

Rubrique: Devis

13-1 – Office social : renouvellement d’un cinquième ; décision – Office Social: Renouvellement d’un cinquième

Rubrique: Office Social

13-2 – Office social : renouvellement d’un cinquième ; décision – Office Social: Renouvellement d’un cinquième

Rubrique: Office Social

14 – Commissions consultatives : modification ; décision – Commissions consultatives, modifications

Rubrique: Commissions

15/01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements temporaires de la circulation routière; confirmation

Rubrique: Circulation

15/02 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements de la circulation routière: rue Helen Buchholtz

Rubrique: Circulation

15/03 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements de la circulation routière: Porte des Sciences

Rubrique: Circulation

15/04 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlement de la circulation routière: rue Clair-Chêne

Rubrique: Circulation