Conseil communal du 23 octobre 2020

Date d'annonce publique
16/10/2020
Convocation des conseillers
16/10/2020
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:20 à 09:40
Membres présents
Cavaleiro Bruno; Dax Jeff; Hansen Mike; Hinterscheid Henri; Knaff Pierre-Marc; Kox Martin; Majerus Luc; Mischo Georges; Ragni Mandy; Scholl Daliah; Simoes Catarina; Spautz Vera; Theisen Luc; Tonnar Jean; Weis Christian; Wies Line; Zwally André; Codello Daniel; La Vecchia Laetitia; Biltgen Laurent
Membres excusés
Espen Jean-Paul

Assermentation du conseiller communal Laurent Biltgen

1. Questions de personnel (huis clos)

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Rubrique: Personnel

3.1. Présentation des projets actuels et futurs de la Ville d’Esch-sur-Alzette relatifs à l’exercice d’activités sportives

3.4. Subsides « Jeunes Sportifs » pour la saison 2020_2021 ; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

4.1. Organisation scolaire définitive pour l’année scolaire 2020_2021 ; décision

Rubrique: Enseignement

4.2. Organisation scolaire définitive du Conservatoire Municipal pour l’année scolaire 2020_2021 ; décision

Rubrique: Conservatoire

4.3 Maison Relais ; rapport d’activités 2019_2020 ; présentation

5. Convention portant sur la mise en œuvre et l’exécution du PAP « Portal Eent » ; décision

Rubrique: Conventions

6.2. Acte de vente relatif à l’emplacement intérieur 055 PD 81 au sein de la résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Actes

6.3. Contrat de location realtif à l’emplacement intérieur 056 PD 81 au sein de la résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Contrats de Bail

6.4. Contrat de location relatif à l’emplacement intérieur 042 PD 81 au sein de la résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Contrats de Bail

8. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

Questions de personnel (huis clos)

8.1.2. Structures et organisation; création d’un poste A2, sous-groupe administratif; décision

Rubrique: Personnel

8.1.3. Coordination sociale; création d’un poste de salarié assimilé au groupe d’indemnité C1; décision

Rubrique: Personnel

Questions de personnel (huis clos)

11.1. Office Social ; budget rectifié de l’exercice 2020; décision

Rubrique: Budget

12.1. Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’exercice 2021; décision

Rubrique: Impôt Commercial

12.2. Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2021; décision

Rubrique: Impôt Foncier

12.3.1.3. Devis-Gîte Red Rock Trail-aménagement; décision

Rubrique: Devis

12.3.2. Demande crédit supplémentaire ordinaire – Sports ; décision

12.4.1. Relevé et Rôle supplétif de l’impôt foncier (Titre 14); décision

Rubrique: Relevés et Rôles

12.4.2. Relevé et Rôle supplétif de l’impôt foncier (Titre 15); décision

Rubrique: Relevés et Rôles

12.4.3. Relevé et Rôle supplétif de l’impôt foncier (Titre 16); décision

Rubrique: Relevés et Rôles

12.4.4. Relevé et Rôle supplétif de l’impôt foncier (Titre 17); décision

Rubrique: Relevés et Rôles

12.4.5. Relevé et Rôle supplétif de l’impôt foncier (Titre 18); décision

Rubrique: Relevés et Rôles

12.4.6. Relevé et Rôle supplétif de l’impôt foncier (Titre 19); décision

Rubrique: Relevés et Rôles

13.1. Subsides de solidarité; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

13.2. Subsides “manque à gagner” aux associations sportives; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

13.3. Subside extraordinaire à accorder à la « Stëmm vun der Strooss »; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

14.1. Rue Laura Bassi; modification du règlement de la circulation; décision

Rubrique: CirculationD

14.2. Règlements temporaires de la circulation; approbation; décision

Rubrique: Circulation

15. Contrats de Bail et Avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

16. Commissions consultatives; modifications ; décision

Rubrique: Commissions