Conseil communal du 24 novembre 2006

Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15

02/01 – Loi du 11 août 2006 relative à la lutte antitabac: transposition; décision – Modification de l’ordre du jour (CC 24.11.2006)

Rubrique: Propositions

02/02 – Loi du 11 août 2006 relative à la lutte antitabac: transposition; décision – Lutte Anti-tabac: Loi du 11.08.2006; transposition

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

04 – PAP 5, rue Large: 1er vote; décision – PAP 5, rue Large; 1er vote

Rubrique: Plans d’Aménagement

05 – Accueil Papillon III: avant-projet sommaire et devis sommaire; décision – Structures d’accueil Papillon III: avant-projet

Rubrique: Avant-Projet

07 – Convention avec l’asbl Centre d’études sur la situation des jeunes en europe; décision – Convention: Ville E/A – “Centre d’Etudes sur la Situation des Jeunes” asbl

Rubrique: Conventions

08 – Avenant à la convention de service d’hébergement et d’accueil de jour pour personnes adultes; décision – Convention: Ville E/A-Min. de la Famille conc. Serv. d’accueil pour adultes; Avenant

Rubrique: Avenants

09 – Règlement communal concernant le service de taxi; décision – Règlement communal conc. le service de taxi

Rubrique: Règlements Communaux

10 – Relevé et rôle des taxes à percevoir pour stands de taxis, exercioce 2006; décision – Relevé + rôle des taxes à percevoir pour stands de taxis (2ième semestre 2006)

Rubrique: Relevés et Rôles

11 – Décomptes des départements des services industriels, et des travaux municipaux et du service informatique; décision – Relevé des décomptes: Services industriels, Travaux municipaux et Services industriels

Rubrique: Comptes

12/01 – Transactions immobilières;décision – Acquisition d’une emprise-place au “Neiduerf”

Rubrique: Actes

12/02 – Transactions immobilières;décision – Vente de terrains sis “rue de Belval” (ancien site OXYLUX)

Rubrique: Actes

12/03 – Transactions immobilières;décision – Dunant (Quartier Henri): Vente de terrains à bâtir par adj. immobilière

Rubrique: Actes

12/04 – Transactions immobilières;décision – Source (Rue e la): vente de terrains à bâtir par adj. immobilière

Rubrique: Actes

13 – Plan de coupe et de culture 2007; décision – Plan de coupe et de culture pour l’exercice 2007

Rubrique: Plans Coupe/Culture

14 – Conservatoire de musique: Organisation scolaire définitive 2006/2007; décision – Conservatoire de musique: Organisation scolaire définitive 2006/2007

Rubrique: Conservatoire

18 – Dénomination de rues; décision – Dénomination d’une nouvelle rue

Rubrique: Dénomination Rues

19 – Commissions consultatives: modifications; décision – Commissions consultatives; modifications

Rubrique: Commissions

20 – Contrats de bail; décision – Contrats de Bail

Rubrique: Contrats de Bail

22-A – Questions de personnel (création + suppression de postes, réduction + prolongation de stage, …); décision – Création d’un poste de rédacteur au service des sports de la Ville

Rubrique: Personnel

22-B – Questions de personnel (création + suppression de postes, réduction + prolongation de stage, …); décision – Wildanger laurence, prolongation de stage

Rubrique: Personnel

Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Options

Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Naturalisations

Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Options