02/01 – Loi du 11 août 2006 relative à la lutte antitabac: transposition; décision – Modification de l’ordre du jour (CC 24.11.2006)
Rubrique: Propositions
02/02 – Loi du 11 août 2006 relative à la lutte antitabac: transposition; décision – Lutte Anti-tabac: Loi du 11.08.2006; transposition
1. Questions de personnel (huis clos)
Rubrique: Personnel
04 – PAP 5, rue Large: 1er vote; décision – PAP 5, rue Large; 1er vote
Rubrique: Plans d’Aménagement
05 – Accueil Papillon III: avant-projet sommaire et devis sommaire; décision – Structures d’accueil Papillon III: avant-projet
Rubrique: Avant-Projet
07 – Convention avec l’asbl Centre d’études sur la situation des jeunes en europe; décision – Convention: Ville E/A – “Centre d’Etudes sur la Situation des Jeunes” asbl
Rubrique: Conventions
08 – Avenant à la convention de service d’hébergement et d’accueil de jour pour personnes adultes; décision – Convention: Ville E/A-Min. de la Famille conc. Serv. d’accueil pour adultes; Avenant
Rubrique: Avenants
09 – Règlement communal concernant le service de taxi; décision – Règlement communal conc. le service de taxi
Rubrique: Règlements Communaux
10 – Relevé et rôle des taxes à percevoir pour stands de taxis, exercioce 2006; décision – Relevé + rôle des taxes à percevoir pour stands de taxis (2ième semestre 2006)
Rubrique: Relevés et Rôles
11 – Décomptes des départements des services industriels, et des travaux municipaux et du service informatique; décision – Relevé des décomptes: Services industriels, Travaux municipaux et Services industriels
Rubrique: Comptes
12/01 – Transactions immobilières;décision – Acquisition d’une emprise-place au “Neiduerf”
Rubrique: Actes
12/02 – Transactions immobilières;décision – Vente de terrains sis “rue de Belval” (ancien site OXYLUX)
Rubrique: Actes
12/03 – Transactions immobilières;décision – Dunant (Quartier Henri): Vente de terrains à bâtir par adj. immobilière
Rubrique: Actes
12/04 – Transactions immobilières;décision – Source (Rue e la): vente de terrains à bâtir par adj. immobilière
Rubrique: Actes
13 – Plan de coupe et de culture 2007; décision – Plan de coupe et de culture pour l’exercice 2007
Rubrique: Plans Coupe/Culture
14 – Conservatoire de musique: Organisation scolaire définitive 2006/2007; décision – Conservatoire de musique: Organisation scolaire définitive 2006/2007
Rubrique: Conservatoire
18 – Dénomination de rues; décision – Dénomination d’une nouvelle rue
Rubrique: Dénomination Rues
19 – Commissions consultatives: modifications; décision – Commissions consultatives; modifications
Rubrique: Commissions
20 – Contrats de bail; décision – Contrats de Bail
Rubrique: Contrats de Bail
22-A – Questions de personnel (création + suppression de postes, réduction + prolongation de stage, …); décision – Création d’un poste de rédacteur au service des sports de la Ville
Rubrique: Personnel
22-B – Questions de personnel (création + suppression de postes, réduction + prolongation de stage, …); décision – Wildanger laurence, prolongation de stage
Rubrique: Personnel
Questions de personnel (huis clos)
Rubrique: Personnel
Questions de personnel (huis clos)
Rubrique: Options
Questions de personnel (huis clos)
Rubrique: Naturalisations
Questions de personnel (huis clos)
Rubrique: Options