Conseil communal du 24 septembre 2010

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

2 – Information au public des décisions de personnel

3 A – Correspondance – Correspondance

3B – Correspondance – Syvicol : résolution

04 – Service Jeunesse et plan communal jeunesse: bilan et perspectives; discussion

4-01 – Service Jeunesse et plan communal jeunesse: bilan et perspectives; discussion – Motion de Monsieur Marc Baum, conseiller communal

Rubrique: Motions

05-A – Service incendie et de sauvetage : a) Inspectorat : nomination de M. Guy Bernar au poste d’inspecteur régional de la région 6 ; information b) CISEA: désignation de M. Guy Bernar au poste de chef de corps et de M. Krieps au poste de chef de corps a

05-B – Service incendie et de sauvetage : a) Inspectorat : nomination de M. Guy Bernar au poste d’inspecteur régional de la région 6 ; information b) CISEA: désignation de M. Guy Bernar au poste de chef de corps et de M. Krieps au poste de chef de corps a

06 – Office social: définition du nombre des membres du conseil d’administration; décision – Office Social: définition du nombre des membres du conseil d’administration

Rubrique: Office Social

07 – Convention Kulturfabrik, 5e avenant; décision – 5ième Avenant à la convention du 1er avril 2007 entre la Ville et la “Kulturfabrik” asbl

Rubrique: Conventions

08 – Convention avec le club sportif Luxrollers dans le cadre des activités sportives de la LASEP; décision – Convention entre la Ville d’Esch-sur-Alzette et le pub sportif “Luxrollers” dans le cadre des activités sportives de la LASEP à Esch/Alzette

09 – Règlement communal sur les terrasses: modification; décision – Règlement communal concernant l’établisssement d’étalages, de terrasses ou d’autres installations sur et en bordure de la voie publique: modification

Rubrique: Règlements Communaux

10A1 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Création de différents postes dans le cadre de la mise en pratique de la loi du 18 décembre 2009 organisant l’aide sociale

Rubrique: Personnel

10A2 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Création d’un poste d’expéditionnaire administratif auprès des structures socio-éducatives de la Ville

Rubrique: Personnel

10B1 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Oliver Cloos, prolongation de stage

Rubrique: Personnel

10B2 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Fabrice Schumacher, prolongation de stage

10C1 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Sandra Frymann, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

10C2 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Elisabete Da Silva Correia , modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

10C3 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Jessica Ney, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

10C4 – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Martine Marnach, modification du contrat de travail

Rubrique: Personnel

10D – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Règlement portant fixation de la durée normale de travail et des modalités de l’horaire de travail mobile dans les services de l’administration

Rubrique: Personnel

10E – Questions de personnel (création et suppression de poste, réduction et prolongation de stage); décision – Comité de prévention communal: nomination et indemniation du secrétaire

Rubrique: Personnel

11 A – Fixation des taux d’imposition pour 2011; décision – Fixation des taux communaux en matière d’impôt foncier 2011

11B – Fixation des taux d’imposition pour 2011; décision – Fixation des taux communaux en matière d’impôt commercial 2011

12 – Impôt foncier: relevé et rôle supplétif 2008 et 2009; décision – Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier pour les exercices 2008 et 2009

Rubrique: Relevés et Rôles

13 – Impôt foncier: relevé et rôle supplétif 2009; décision – Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier pour l’exercice 2009

Rubrique: Relevés et Rôles

15 – « Diskussioun iwwer eng méiglech Acquisitioun vum Lëtzebuerg Pavillon vu Shanghai an d’Noutwendegkeet en déi ökonomesch Konsequenzen vun esou enger Aktioun » : motion ; décision – Motion A.Jaerling: Acquisition du ” Pavillon Shanghai”

16 – Dégâts occasionnés aux arbres d’alignement, de décoration ou d’autres végétaux des domaines publics ou privés de la Ville d’Esch-sur-Alzette: tarification; décision – Tarifs relatifs à l’évaluation des dégâts occasionés aux arbres d’alignement, de dé

17 01 – Modifications budgétaires; décision – Modification budgétaire pour l’exercice 22010/ Service : Enseignement

Rubrique: Budget

17 03 – Modifications budgétaires; décision – Modifications budgétaires pour l’exercice 2010 / Service: Travaux municipaux

Rubrique: Budget

17-02 – Modifications budgétaires; décision – Modifications budgétaires pour l’exercice 2010 / Service : Enseignement

18 – Maison des jeunes: apport financier; décision – Maiosn des Jeunes: apport financier

19 – Subsides ordinaires 2010; décision – Subsides ordinaires à allouer aux associations de la Ville pour l’exercice 2010

Rubrique: Subsides Extraordinaires

20 02 – Transactions immobilières ; décision – Achat d’un garage préfabiqué

20 03 – Transactions immobilières ; décision – Intégration de terrains du Domaine Privé Communal dans le Domaine Public de la Ville

20-01 – Transactions immobilières ; décision – Convention entre l’Etat de Luxembourg, la Société Nationale des chemins de fer et la Ville d’Esch concennat l’aménagement d’une station de location de byciclettes (vël’OK) sur le domaine ferroviaire

Rubrique: Conventions

21 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail + avenants

Rubrique: Avenants

22 – Commissions consultatives; décision – CISEA – Inspectorat: Nomination d’un inspecteur régional de la région 6 (canton d’Esch); information

Rubrique: Commissions

22 – Commissions consultatives; décision – Commissions consultatives, modifications

23 01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlement temporaires de la circulation routière; confirmation

23-02 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Modification du règlement général de la circulation

Rubrique: Circulation