Conseil communal du 25 septembre 2009

Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Enseignement

04 – Correspondance

Rubrique: Personnel

05 – Ecole temporaire Brill: 2e vote du projet définitif; décision – Projet définitif: Aménagement de modulaires provisoires à l’école Brill: 2ieme vote

Rubrique: Plans d’Aménagement

06 – Rénovation Home Insenborn: état des lieux, devis complémentaire; décision – Devis supplémentaire: Travaux de rénovation au Home Insenborn

Rubrique: Devis

07 – Centre culturel “Kulturfabrik”: 4e avenant à la convention de fonctionnement; décision – 4e Avenant à la convention du 1er avril 2007 entre la Ville et la “Kulturfabrik” asbl

Rubrique: Conventions

07 – Centre culturel “Kulturfabrik”: 4e avenant à la convention de fonctionnement; décision – 4ième Avenant à la convention du 1er avril 2007 entre la Ville et la “Kulturfabrik” asbl

Rubrique: Avenants

Projet de Plan de gestion de district hydrographique: avis; décision – Plan de gestion de district hydrographique du Luxembourg:avis

Rubrique: Avis

10A1 – Questions de personnel; décision – Projet Ganzdagsschoul – création d’un poste d’éducateur diplômé

Rubrique: Personnel

10A2 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste de fonctionnaire dans la carrière de l’informaticien diplomé

Rubrique: Personnel

10A3 – Questions de personnel; décision – Création d’un poste d’animateur sportif

Rubrique: Personnel

10b1 – Questions de personnel; décision – Nouvelle fixation du nombre de cours hebdomadaires de Monsieur Francesco Civitareale, chargé de cours au conservatoire de musique

Rubrique: Personnel

11 – Règlement communal relatif aux subventions d’intérêts aux agents communaux (salariés): modification; décision – Règlement communal concernant les subventions d’intérêts aux agents communaux; modification

Rubrique: Règlements Communaux

12 – Règlement-taxe pour service “Maison-Relais”; décision – Règlement-taxe concernant les maisons -relais

Rubrique: Règlements-Taxes

13-1 – Devis et devis supplémentaires; décision – Devis: Centre d’intervention: études

Rubrique: Devis

13-2 – Devis et devis supplémentaires; décision – Devis: Centre d’intervention: rénovations

Rubrique: Devis

14-1 – Modification bugétaires; décision – Stade de la Frontère : travaux de mise en conformité UEFA: crédit spécial

Rubrique: Crédits Spéciaux

14-4 – Modification bugétaires; décision – Crédit spécial: Acquisition d’une camionnette pour le Foyer de nuit

Rubrique: Crédits Spéciaux

15A – Fixation des taux d’impostion pour 2010; décision – Fixation des taux communaux en matière d’impôt foncier 2010

Rubrique: Impôt Foncier

15B – Fixation des taux d’impostion pour 2010; décision – Fixation des taux communaux en matière d’impôt commercial 2010

Rubrique: Impôt Commercial

16 – Impôt foncier: relevé et rôle supplétif des exercices 2006, 2007 et 2008; décision – Relevé et rôle supplétif de l’impôt pour les exercices 2006, 2007 & 2008

Rubrique: Impôt Foncier

17 – Décomptes concernant les travaux et fournitures des services industriels et des travaux municipaux; décision – Services industriels et travaux municipaux: relevés des comptes de travaux et de fournitures de l’exercice 2008

Rubrique: Comptes

18 – City Management Sud Esch-Belval-Sanem asbl; décision – Convention entre la Ville d’Esch-sur-Alzette et l’association City Management Sud Esch-Belval-Sanem asbl

Rubrique: Conventions

19 – Convention relative aux aides à la construction d’ensembles; décision – Convention relative aux aides à la construction d’ensembles

Rubrique: Conventions

20 – Convention: Foyer de nuit; décision – Convention relative au Foyer de nuit

Rubrique: Conventions

21 01 – Transactions immobilières; décision – Acquisition d’un immeuble de M. Eugène Paulin

Rubrique: Collège Echevinal

21 03 – Transactions immobilières; décision – Compromis d’acquisition signé entre la Ville et Madame Elise Steil

Rubrique: Collège Echevinal

21-02 – Transactions immobilières; décision – Acquisition d’un terrain occupé par 29 garages au ieu-dit Lon Metz

Rubrique: Transactions

22 – Contrats de bail; décision – Contrats de bail et avenants

Rubrique: Avenants

23 – Subsides extraordinaires; décision – Subsides extraordinaires

Rubrique: Subsides Extraordinaires

24 – Taxes à percevoir pour emplacements-taxis pour le 1er semestre 2009; décision – Relevé et rôle des taxes à percevoir pour les stands de taxis – 1er semestre de l’exercice 2009

Rubrique: Taxes

25 – Commissions consultatives: modifications; décision – Commissions consultatives, modifications

Rubrique: Commissions

26/01 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – Règlements temporaires de la circulation routière; confirmation

Rubrique: Circulation

26/2 – Règlements de la circulation routière: confirmation et décision – rue du Brill: Règlement de la circulation routière

Rubrique: Circulation