Conseil communal du 26 octobre 2021

Date d'annonce publique
22/10/2021
Convocation des conseillers
22/10/2021
Durée
De 18:00 à 20:00
Huis-clos
De 18:00 à 18:05
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Georges Mischo; Joëlle Pizzaferri; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Catarina Simoes; Vera Spautz; Luc Theisen; Jean Tonnar; Christian Weis; Line Wies; André Zwally
Membres excusés
Luc Majerus

1.1. Musée National de la Résistance ; contrat de bail emphytéotique ; décision

Rubrique: Actes

1.2. Musée National de la Résistance ; convention de collaboration avec la Ville ; décision

Rubrique: Conventions

1.3. Musée National de la Résistance ; convention de mise à disposition de la collection de la Ville ; décision

Rubrique: Conventions

2.1. Convention relative à l’aménagement d’un portillon de jardin au 5, Bvd Hubert Clément; décision

Rubrique: Conventions

2.2. Convention relative à l’aménagement d’un portillon de jardin au 11, rue de Cologne; décision

Rubrique: Conventions

2.3. Convention relative à l’aménagement d’un portillon de jardin au 11, Boulevard Hubert Clément; décision

Rubrique: Conventions

2.4. Convention relative à la mise à disposition d’une parcelle de jardin sise “hinter dem Thiergarten (rue Large)”; décision

Rubrique: Conventions

2.5. Convention relative à la mise à disposition d’une parcelle de jardin “hinter dem Thiergarten (rue Large)”; décision

Rubrique: Conventions

2.6. Intégration d’une parcelle du domaine public communal dans le Domaine privé – Rue de l’Alzette; décision

Rubrique: Actes

2.7. Contrat de bail entre la Ville et le Club Senior “Mosaïque Club”; décision

Rubrique: Contrats de Bail

2.8. Contrat de bail relative à la mise à disposition d’une parcelle de terrain sise 375, rue de Belval; décision

Rubrique: Contrats de Bail

2.9. Contrat de bail relatif à l’installation d’un WC public “rue de la Libération”; décision

Rubrique: Contrats de Bail

2.10. Contrat de mise à disposition de la “Porte Ouverte”; décision

Rubrique: Contrats de Bail

3. Règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites ; modification ; décision

Rubrique: Règlements Communaux

4. Création de quatre postes de salariés agents polyvalents (A3) pour les besoins de l’Enseignement et des Espaces Verts; décision

Rubrique: Personnel

5. Office Social; Création de poste assistant(e) social(e); avis

Rubrique: Office Social

6.1. Relevé et rôle supplétif de l’IPF; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

6.2. Relevé et rôle supplétif de l’IPF 2020; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

7.1. Fixation du taux de l’impôt commercial communal pour l’exercice 2022; décision

Rubrique: Impôt Commercial

7.2. Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2022 ; décision

Rubrique: Impôt Foncier

8.1. Devis complémentaire – Immeuble bd P. Henri – aménagement Konschthal; décision

Rubrique: Devis

8.2.1. Enseignement; crédit supplémentaire ordinaire; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

8.2.2. Enseignement; crédit supplémentaire extraordinaire; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

9. Modifications au règlement de la circulation et confirmation des règlements de circulation temporaires ; décision

Rubrique: Circulation

10. Commissions consultatives ; modifications ; décision

Rubrique: Commissions