Conseil communal du 27 janvier 2023

Date d'annonce publique
20/01/2023
Convocation des conseillers
20/01/2023
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Nelly Fratoni; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Georges Mischo; Jacques Muller; Catherine Pastoret; Joëlle Pizzaferri; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Catarina Simoes; Jean Tonnar; Christian Weis; Line Wies; André Zwally

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Rubrique: Personnel

3. Stratégie de résilience de la Ville d’Esch-sur-Alzette; présentation et discussion

Rubrique: Présentation

4.2. Convention avec la LASEP ESCH Asbl: avenant; décision

Rubrique: Avenants

4.3. Convention avec la SEPA Asbl; avenant; décision

Rubrique: Avenants

4.4. Convention avec le Fonds du Logement (logement d’urgence); avenant; décision

Rubrique: Avenants

5.5. Acte de cession gratuite relative à une parcelle sise 1, rue Pierre Claude; décision

Rubrique: Cessions

5.6. Acte de cession gratuite relative à une parcelle sise 11, rue des Sports; décision

Rubrique: Cessions

5.7. Acte de cession gratuite relative à une emprise sise 24, rue de Belval; décision

Rubrique: Cessions

5.8. Résiliation anticipée du contrat de bail – Pavillon P4 – ESCH2022 Asbl; décision

Rubrique: Contrats de Bail

5.9. Intégration d’une parcelle sise 24, rue de Belval dans le domaine public; décision

Rubrique: Actes

5.10. Intégration de plusieurs parcelles dans le domaine public communal; décision

Rubrique: Actes

6. Prix de la sculpture Schlassgoart; convention et règlement; décision

Rubrique: Conventions

7. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

7.A.1. Maison des Citoyens – Création d’un poste dans la carrière C4 (CCT SAS); décision

Rubrique: Personnel

7.A.2. Création d’un poste de fonctionnaire A2 pour les besoins du Département des Affaires Economiques; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3. Création d’un poste dans le statut du salarié assimilé au groupe d’indemnité A2 auprès du Département des Travaux Municipaux, Service Géomatique; décision

Rubrique: Personnel

7.A.4.1. Maison Relais Wobrecken; création de postes; décision

Rubrique: Personnel

7.A.4.2. Maison Relais Crèche Wobrecken; création de postes; décision

Rubrique: Personnel

7.A.4.3. Maison Relais Wobrecken Service Restauration; création de postes; décision

Rubrique: Personnel

7.A.4.4. Maison Relais Pompjescaserne; création de postes; décision

Rubrique: Personnel

7.A.4.5. Maison Relais Administration; création de postes; décision

Rubrique: Personnel

7.B.1. Prolongation de stage Madame Stana Vitas, fonctionnaire, B1 administratif, Sécrétariat, Etat Civil; décision

Rubrique: Personnel

7.B.2. Prolongation de stage Madame Elisabeth Kremer, fonctionnaire, B1 administratif, Sécrétariat; décision

Rubrique: Personnel

7.B.3. Prolongation de stage Madame Lara Uhrig, fonctionnaire, B1 administratif, Département des Travaux Municipaux, service Hygiène; décision

Rubrique: Personnel

7.C.1. Réduction de stage de 12 mois de Madame Stana Vitas, fonctionnaire dans le groupe de traitement B1; décision

Rubrique: Personnel

7.C.2. Réduction de stage de 11 mois de Monsieur Max Nickels, employé dans le groupe d’indemnité B1; décision

Rubrique: Personnel

8.1. Office Social: création d’un poste CDI, 20 heures sous le régime de l’employé communal; avis

Rubrique: Office Social

8.2. Office Social: tableau de préséance du conseil d’administration; avis

Rubrique: Office Social

9.1. Majoration de la ligne de crédit en compte courant; décision

Rubrique: Budget

9.2.1. Devis Bd Prince Henri (RP Daich – RP Schmelz) – voirie – piste cyclable ; décision

Rubrique: Devis

9.2.2. Devis complémentaire – Aménagement du local commercial de l’immeuble Berwart; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

9.3.1. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier – titre 1; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

9.3.2. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier – titre 2; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

9.3.3. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier – titre 3; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

10. Création d’un cimetière animalier; proposition de décision (introduite par Madame la Conseillère Communale Joëlle Pizzaferri); décision

Rubrique: Proposition de Décision

11. Autorisation d’ester en justice; décision

Rubrique: Ester en Justice

12.1. Modification du règlement de la circulation – diverses rues; décision

Rubrique: Circulation

12.2. Règlement-taxe concernant le stationnement payant; modification; décision

Rubrique: Règlements-Taxes

12.3. Réglements temporaires de circulation; confirmation; décision

Rubrique: Circulation

13. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

14. Subside extraordinaire; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

15.1. Tableau de préséance du Conseil Communal; mise à jour; décision

Rubrique: Conseil Communal

15.2. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions