Conseil communal du 27 juin 2014

1. Questions de personnel (huis clos)

Rubrique: Personnel

2. Information au public des décisions de personnel

3. Correspondance

4. Enseignement et Maisons Relais

4B. Plans d’encadrement périscolaire (PEP) 2013/2014

4C. Plans de réussite (PRS) 2014 – 2017

4D. Conservatoire : organisation scolaire provisoire 2014-2015

5. Nonnewisen Lot 4N

5A. Acte de base

Rubrique: Actes

5B. Règlement de copropriété

6. Urbanisme : Projet d’aménagement particulier Sommet 2012

8. Office Social de la Ville d’Esch-sur-Alzette

8A. Election du Président du Conseil d’Administration

8B. Etablissement du nouveau tableau de préséance

9. Questions juridiques

9A. Sinistre à l’Eglise Sacré-Cœur : autorisation d’ester en justice

9B. Affaire de droit de bail relative à l’immeuble sis 130, rue de Luxembourg : Transaction extrajudiciaire

12. Subsides

12A. «Initiativ Rëm Schaffen a.s.b.l.» : Subside pour l’exercice 2014

12B. Subside pour colonies de vacances d’écoles eschoises

14. Logement: Contrats de bail et avenants

15. Commissions consultatives