Conseil communal du 28 avril 2023

Date d'annonce publique
21/04/2023
Convocation des conseillers
21/04/2023
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Nelly Fratoni; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Georges Mischo; Jacques Muller; Catherine Pastoret; Joëlle Pizzaferri; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Catarina Simoes; Jean Tonnar; Christian Weis; Line Wies; André Zwally

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Rubrique: Personnel

3. Plan local de sécurité 2023-2027; décision

Rubrique: Proposition de Décision

4.1.1. Quartier Metzeschmelz; modification ponctuelle du PAG; décision

Rubrique: Plans d’Aménagement

4.1.2. Quartier Metzeschmelz; modification ponctuelle du PAP QE; décision

Rubrique: Plans d’Aménagement

4.2.2. Rue de l’Usine; modification ponctuelle du PAP QE; décision

Rubrique: Plans d’Aménagement

4.4. Classement de l’immeuble sis 17, rue Mathias Koener comme patrimoine culturel national ; décision

Rubrique: Propositions

5.2. Contrat de réservation avec IKO Real Estate relatif à l’immeuble 29A (Rout Lëns); décision

Rubrique: Contrats

5.3. Convention de mise en oeuvre du Pacte Logement 2.0; décision

Rubrique: Conventions

6.1. Cession d’un droit d’emphytéose avec vente de bâtiments du CNT entre la Ville, l’Etat et la Fondation ; décision

Rubrique: Cessions

6.5.1. Avenant II au contrat de bail du 8 avril 2004 – 3-5, rue d’Audun; décision

Rubrique: Avenants

6.6.1. Acte de cession relatif à une parcelle sise “rue St Nicolas”; décision

Rubrique: Actes

6.6.2. Intégration d’une parcelle dans le domaine public communal; décision

Rubrique: Actes

7. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

7.A.1. Création d’un poste dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement C1 auprès du Département des Travaux Municipaux, Service Hygiène; décision

Rubrique: Personnel

7.A.2. Création d’un poste dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement B1, sous-groupe éducatif et psycho-social, auprès du service de l’Enseignement; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.1. Création d’un poste de directeur artistique dans le statut du salarié A2 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.2. Création d’un poste de responsable administratif et financier dans le statut du salarié B1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.3. Création d’un poste de responsable des publics et médiation dans le statut du salarié A1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.4. Création d’un poste de responsable de communication dans le statut du salarié A1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.5. Création d’un poste de chargé de médiation dans le statut du salarié A2 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.6. Création d’un poste de chargé de communication dans le statut du salarié A1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.7. Création d’un poste de co-curateur dans le statut du salarié A1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.8. Création d’un poste de régisseur dans le statut du salarié A1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.9. Création d’un poste de chargé technique dans le statut du salarié B1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3.10. Création d’un poste de gérant dans le statut du salarié B1 pour les besoins de la Direction des Affaires Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.B.1. Décision de classement C1 technique dans le statut de l’employé communal, Services Industriels, Antenne collective et Réseau Haut Débit; décision

Rubrique: Personnel

7.B.2. Décision de classement de Monsieur Dylan Soares, agent administratif pour le département des affaires économiques dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

7.C.1. Prolongation de stage Monsieur Alex Costa, fonctionnaire, B1 administratif, service Budget; décision

Rubrique: Personnel

7.C.2. Prolongation de stage Madame Susana Rocha, fonctionnaire B1 administratif, service de la population; décision

Rubrique: Personnel

7.C.3. Prolongation de stage Madame Cassandra Stamerra, fonctionnaire B1 administratif, service de la population; décision

Rubrique: Personnel

7.C.4. Prolongation de stage Monsieur Steve Benz, fonctionnaire D1 à attributions particulières, service des eaux; décision

Rubrique: Personnel

7.C.5. Prolongation de stage Monsieur Edvaldo Ribeiro, fonctionnaire D2 à attributions particulières, Zone bleue; décision

Rubrique: Personnel

7.D. Allocation d’une prime de responsabilité à certains agents occupés auprès des structures socio-éducatives de la Ville; décision

Rubrique: Personnel

7.E. Primes d’astreinte variables pour l’exercice 2022; décision

Rubrique: Personnel

8. Plan d’action communal pour l’égalité des femmes* et des hommes* de la Ville d’Esch: présentation et discussion au Conseil communal; décision

Rubrique: Conseil Communal

9.2. Convention avec le LISER portant sur la réalisation de l’observatoire social spécifique 2023 sur les seniors et personnes à besoins spécifiques; décision

Rubrique: Conventions

9.3. Convention relative au Club Senior “Mosaïque Club” pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Conventions

9.4. Convention ZARE concernant la ventilation du nombre des emplois salariés pour l’année 2021; décision

Rubrique: Conventions

10. Dénomination et suppression de noms de rues; décision

Rubrique: Dénomination Rues

11.1.2.1. Devis Rénovation du logement de service de l’école Lallange; décision

Rubrique: Devis

11.1.2.2. Devis Rénovation du logement de service de l’école Nonnewisen; décision

Rubrique: Devis

11.1.3. Devis Projet immeuble rue Z. Bernard, 65-CRIJE-accessibilité PMR; décision

Rubrique: Devis

11.1.4. Devis pour le déplacement de la sirène d’alerte au quartier Barbourg; décision

Rubrique: Devis

11.1.5. Devis rectificatif Projet maison de la diversité – immeuble rue de l’Alzette, 128; décision

Rubrique: Devis Rectificatif

11.2.1. Crédit spécial extraordinaire – RSA – étude pompe à chaleur immeubles Dunant/Churchill; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

11.2.2. Crédit spécial budget ordinaire – WC public Libération; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

11.2.3. Crédit spécial extraordinaire – Local Berwart 4; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

12.1. Règlement de la circulation ; modification du règlement de la circulation ; rue de l’Acier, rue des Fondeurs ; décision

Rubrique: CirculationD

12.2 Règlements temporaires de la circulation ; confirmation ; décision

Rubrique: Circulation

13.1. ACAIE; subside extraordinaire pour l’année 2023; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

13.2. Subsides extraordinaires; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

13.3. Subsides ordinaires pour l’année 2023; décision

Rubrique: Subsides Ordinaires

13.4. Sport: subsides jeunes pour l’année 2022; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

14.1. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

14.2. Contrat de bail GLS; décision

Rubrique: Contrats de Bail

15. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions