Conseil communal du 29 mars 2024

Date d'annonce publique
22/03/2024
Convocation des conseillers
22/03/2024
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15
Membres présents
Enesa Agovic; Marc Baum; Pascal Bermes; Liz Braz; Tammy Anna Broers; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Dejvid Ramdedovic; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Jean Tonnar; Christian Weis; Joy Weyrich; André Zwally

2.1. Nonnewisen Lot 6N; mise en vente – prix; décision

Rubrique: Actes

2.2. Nonnewisen: convention de coopération avec le Fonds du Logement; avenant; décision

Rubrique: Avenants

2.3. Convention avec la société SNHBM pour la construction de nouveaux logements abordables aux Nonnewisen; avenant; décision

Rubrique: Avenants

2.4. Convention relative à la gestion locative sociale pour l’exercice 2024; décision

Rubrique: Conventions

2.5. Règlement d’ordre intérieur de la commission consultative d’attribution instaurée par la loi du 7 août 2023 relative au logement abordable et méthodologie de l’évaluation sommaire des critères d’attribution socio-économiques ; modification ; décision

Rubrique: Règlements Internes

2.6.1. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

2.6.2. GLS; avenant; décision

Rubrique: Contrats de Bail

3.1. Culture : Biennale « Architectures » et projet d’arts numériques ELEKTRON ; présentation

Rubrique: Présentation

3.2.1 Convention avec l’association culturelle Sete Sois Sete Luas; décision

Rubrique: Conventions

3.2.2. Convention avec l’association S+P Context Asbl; décision

Rubrique: Conventions

3.2.3. Convention avec la Fondation Musée Nationale de la Résistance; avenant; décision

Rubrique: Avenants

3.2.4. Convention avec l’association “Rosa Lëtzebuerg Events”; avenant; décision

Rubrique: Avenants

4.1. Foyer de Nuit AbriSud, Maison Michels et Service Streetwork ; rapport d’activité de l’année 2023 ; présentation et discussion

Rubrique: Présentation

4.3. Convention relative à la continuation du projet « Observatoire social pour la période 2024-2025 ; décision

Rubrique: Conventions

5.1. Convention de partenariat avec l’UNI.LU pour la continuité de la Chaire « Régénération Urbaine » ; décision

Rubrique: Conventions

5.2. Convention avec ProActif pour la restauration de matériel ferroviaire pour l’année 2024 ; décision

Rubrique: Conventions

7. Questions de personnel

Rubrique: Personnel

7.A.1. Conservatoire : création d’un poste de professeur dans le statut du fonctionnaire groupe de traitement A1, sous-groupe enseignement musical; décision

Rubrique: Personnel

7.A.2. Secrétariat général : création d’un poste dans le statut du fonctionnaire groupe de traitement A1, sous-groupe administratif; décision

Rubrique: Personnel

7.A.3. Département des Affaires économiques, Développement économique : création d’un poste dans le statut de l’employé communal dans le groupe d’indemnité A2; décision

Rubrique: Personnel

7.B.1. Décision de classement B1 administratif pour le poste d’employé administratif et financier dans le service Institutions Culturelles; décision

Rubrique: Personnel

7.B.2. Décision de classement de Madame Sara Leo, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès de la Régie des Services d’Approvisionnement; décision

Rubrique: Personnel

7.C. Allocation d’une prime de responsabilité à un agent occupé auprès des structures socio-éducatives de la Ville; décision

Rubrique: Personnel

8.1. Infofabrik ; fixation des prix de produits vendus ; décision

Rubrique: Propositions

8.2.1. Visualisation centralisée chauffage – remplacement; devis complémentaire; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

8.2.2. RP Terres-Rouges (Audun – Acacias) – canalisation – renforcement E.U. et E.P.; devis complémentaire; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

8.2.3. Rue du Bois – canalisation – remplacement regards; devis complémentaire; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

8.3. Affaires Economiques; Urban Time Travel; crédit spécial; budget ordinaire; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

8.4. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier ; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

9.1.1. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; rue Zénon Bernard; décision

Rubrique: CirculationD

9.1.2. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; rue Winston Churchill; décision

Rubrique: CirculationD

9.1.3. Règlement de la circulation; modification du règlement de la circulation; rue de Mondercange; décision

Rubrique: CirculationD

9.1.4. Définition des délimitations des secteurs de stationnement payant à caractère résidentiel (ayants droits); décision

Rubrique: CirculationD

9.1.5. Règlement-taxe concernant le stationnement payant; décision

Rubrique: CirculationD

10. Subsides extraordinaires; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

11.1. EuRegio ; désignation des représentants de la Ville d’Esch-sur-Alzette ; décision

Rubrique: Propositions

11.2. Commissions consultatives ; modifications ; décision

Rubrique: Commissions