Conseil communal du 29 septembre 2023

Date d'annonce publique
22/09/2023
Convocation des conseillers
22/09/2023
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:20
Membres présents
Enesa Agovic; Marc Baum; Pascal Bermes; Liz Braz; Tammy Anna Broers; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Steve Faltz; Ben Funck; Pierre-Marc Knaff; Georges Mischo; Sacha Pulli; Mandy Ragni; Dejvid Ramdedovic; Bernard Schmit; Daliah Scholl; Meris Sehovic; Jean Tonnar; Christian Weis; Joy Weyrich; André Zwally

1.bis. Modification de l’ordre du jour; décision

Rubrique: Proposition de Décision

2.1. Règlement du label “Sport & égalité des genres”; décision

Rubrique: Règlements Internes

2.2. Cotisations des programmes LASEP, Youth Sports-Cool Sports, Fit60+ et Intégration par le Sport; adaptation; décision

Rubrique: Tarifs

3. Logements pour jeunes actifs; règlement d’ordre intérieur; décision

Rubrique: Règlements Internes

4.1. Convention avec Sudstroum relative à la cession et la gestion de l’installation photovoltaïque et des bornes de recharge pour véhicules électriques au parking COHS; décision

Rubrique: Conventions

4.2. Contrat de fourniture de chaleur avec Sudcal relatif au lot 7NB au quartier Nonnewisen; décision

Rubrique: Contrats

4.3. Convention avec l’Etat relative à l’entretien du Velodukt; décision

Rubrique: Conventions

4.4. Convention avec la Chambre de Commerce relative au projet “House of Entrepreneurship”; décision

Rubrique: Conventions

4.5. Convention relative à la continuité du service “Late Night Bus”; décision

Rubrique: Conventions

4.6. Convention avec l’association Graffiti Asbl relative au projet “Radio Aktiv”; avenant; décision

Rubrique: Avenants

5.1. Convention d’utilisation temporaire avec la Stëmm vun der Strooss relative au local sis 112, rue du Canal; décision

Rubrique: Conventions

5.2. Contrat de bail avec l’association “Lëtzebuerger Aktiounskrees Psychomotrik A.s.b.l.” relatif au service SCAP à l’école Wobrecken; décision

Rubrique: Contrats de Bail

5.3. Contrat de bail entre la Ville et Bonaria Frères S.A. relatif aux halls sis 375, rue de Belval; avenant; décision

Rubrique: Contrats de Bail

5.5. Convention relative à l’installation d’un portillon au 62, rue d’Ehlerange; décision

Rubrique: Conventions

5.6.1. Acte de cession à titre gratuit d’une parcelle sise 3, rue de la Fontaine; décision

Rubrique: Cessions

5.6.2. Intégration d’une parcelle dans le domaine public communal – 3, rue de la Fontaine; décision

Rubrique: Actes

5.7.2. Intégration d’une parcelle sise 150, Bvd J.F. Kennedy dans le domaine public communal (Maison des citoyens); décision

Rubrique: Actes

5.7.3. Acte de base modificatif entre la Ville et le Fonds du Logement – 150, Bvd J.F. Kennedy (Maison des citoyens); décision

Rubrique: Actes

5.8.1. Acte de cession à titre gratuit d’une parcelle sise 4, rue d’Audun; décision

Rubrique: Cessions

5.8.2. Intégration d’une parcelle dans le domaine public communal – 4, rue d’Audun; décision

Rubrique: Actes

6.1. Contribution financière au GECT Alzette Belval pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Tarifs

6.2. Institut de la Grande Région; adhésion pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Tarifs

6.3. Jumelages: subsides à accorder aux associations; décision

Rubrique: Subsides Ordinaires

7.1.A.1. Création d’un poste dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement B1, sous-groupe administratif, auprès du service de l’Etat Civil; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.2. Création d’un poste dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement B1, sous-groupe technique, auprès du service Circulation; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.3. Création d’un poste dans le statut du fonctionnaire dans le groupe de traitement A2, sous-groupe scientifique et technique, auprès du service Informatique; décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.4. Centre de vacances Jules Schreiner – Création d’un poste dans la carrière C3 (CCT SAS); décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.5. Service de l’Enseignement – Création d’un poste dans la carrière A4 (CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

7.1.A.6. Régie des services d’Approvisionnement, service électrique – Création d’un poste dans la carrière H3 (CCT SUD); décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.1. Décision de classement de Monsieur Attila KERESZTESI, chargé de cours dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.2. Décision de classement de Monsieur Dylan Soares, gestionnaire administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Département des Affaires économiques; décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.3. Décision de classement de Madame Sara Leo, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès de la Régie des Services d’Approvisionnement; décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.4. Décision de classement de Madame Carmen Ongaro, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès de la Coordination Sociale, Service Logement; décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.5. Décision de classement de Madame Marie-Sophie Campioni, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès du Conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

7.1.B.6. Décision de classement de Monsieur David Ellert, agent administratif dans le statut du salarié à tâche intellectuelle auprès des Bamhaiser; décision

Rubrique: Personnel

7.1.C.1. Fixation du loyer du logement de service à l’Ecole de Lallange; décision

Rubrique: Personnel

7.1.C.2. Fixation du loyer du logement de service au Conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

7.1.D.1. Prolongation de stage Madame Carolyn Werer, fonctionnaire B1 administratif, division de l’Architecture; décision

Rubrique: Personnel

7.1.D.2. Prolongation de stage Madame Cyrielle Daman, fonctionnaire D2 à attributions particulières, Zone Bleue; décision

Rubrique: Personnel

7.1.D.3. Prolongation de stage Madame Wendy Kremer, fonctionnaire D2 à attributions particulières, Zone Bleue; décision

Rubrique: Personnel

7.1.E.1. Primes d’astreinte variables des agents municipaux pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Personnel

7.1.E.2. Primes d’astreinte variables d’un agent démissionnaire pour l’exercice 2023; décision

Rubrique: Personnel

7.2. Office Social; création de poste; avis

Rubrique: Office Social

8. Plan de gestion annuel des forêts pour l’année 2024; décision

Rubrique: Plans Directeurs

9.1.1. Devis supplémentaire concernant la revalorisation du centre-ville – éclairage public; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

9.1.2. Devis complémentaire-Ateliers Barbourg – travaux de démolition; décision

Rubrique: Devis

10. Letz Go Gold – Subside extraordinaire à accorder à la Fondation contre le Cancer; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

11.1. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

11.2. Contrat de Bail & Avenant Gestion Locative Sociale (GLS); décision

Rubrique: Contrats de Bail

12. Circulation: confirmation des règlements temporaires de circulation; décision

Rubrique: Circulation

13.1. Commissions consultatives; nomination des membres et des Présidents; décision

Rubrique: Commissions

13.2. Nomination du/de la délégué.e aux transports publics; décision

Rubrique: Propositions

13.3. Nomination du/de la délégué.e à l’égalité politique; décision

Rubrique: Propositions

14.1.1. Gouvernance des affaires culturelles de la Ville d’Esch-sur-Alzette; discussion

Rubrique: Discussion

14.1.2. Motion introduite par le LSAP Esch relative aux feux d’artifice; décision

Rubrique: Motions

14.2. Bilan et interrogations sur la politique de la mobilité de la Ville d’Esch-sur-Alzette; discussion

Rubrique: Discussion

14.3. Les défis de la problématique des personnes marginalisées de la Ville d’Esch-sur-Alzette; discussion

Rubrique: Discussion

15. Difficultés financières du projet « BENU »; discussion

Rubrique: Discussion