Conseil communal du 31 mars 2023

Date d'annonce publique
24/03/2023
Convocation des conseillers
24/03/2023
Durée
De 09:00 à 13:00
Huis-clos
De 09:00 à 09:15
Membres présents
Laurent Biltgen; Stéphane Biwer; Bruno Cavaleiro; Jean-Paul Espen; Nelly Fratoni; Ben Funck; Mike Hansen; Pierre-Marc Knaff; Martin Kox; Georges Mischo; Jacques Muller; Catherine Pastoret; Mandy Ragni; Daliah Scholl; Christian Weis; Line Wies; André Zwally
Membres excusés
Joëlle Pizzaferri; Catarina Simoes; Jean Tonnar

2. Information du public des décisions de personnel prises à huis clos

Rubrique: Personnel

3. Règlement de police administrative générale; décision

Rubrique: Règlements Communaux

4.1. Logement: rapport d’activité; présentation et discussion

Rubrique: Rapport CE

5.1. Archives et Photothèque; concept; présentation

Rubrique: Présentation

5.2. Musée d’histoire locale; résolution ; décision

Rubrique: Motions

5.3. Archives et Photothèque; règlement d’ordre intérieur; décision

Rubrique: Règlements Internes

6.1. Culture: regard sur l’année 2022 et perspectives; présentation et discussion

Rubrique: Présentation

6.2.1. Konschthal et Bridderhaus: institutions culturelles communales; décision

Rubrique: Propositions

6.2.2. Fusion des associations sans but lucratif FrEsch, Escher Kulturnuecht et Les Francofolies d’Esch/Alzette; décision

Rubrique: Associations

6.3.1. Convention avec l’association FrEsch Asbl; décision

Rubrique: Conventions

6.3.2. Convention avec l’établissement public « Kultur | lx – Arts Council Luxembourg”; décision

Rubrique: Conventions

6.3.3. Convention avec la Escher Kulturnuecht Asbl; avenant; décision

Rubrique: Avenants

6.3.4. Convention avec l’association Les Francofolies Esch/Alzette; avenant; décision

Rubrique: Avenants

6.3.5. Convention avec la Fondation Musée National de la Résistance; avenant; décision

Rubrique: Avenants

6.3.6. Convention avec la Kulturfabrik; avenant; décision

Rubrique: Avenants

6.3.7. Convention avec l’association Independant Little Lies; avenant; décision

Rubrique: Avenants

6.3.8. Convention avec l’association Rosa Lëtzebuerg Events; avenant; décision

Rubrique: Avenants

6.3.9. Convention avec l’Escher Volleyball Club Asbl; avenant; décision

Rubrique: Avenants

7.1. Convention relative à l’introduction d’un service Night Life Bus; décision

Rubrique: Conventions

7.2. Convention avec la Velo-Union Esch relative à l’organisation de la “Flèche du Sud”; avenant; décision

Rubrique: Avenants

8. Protocole de jumelage entre les deux villes d’Esch-sur-Alzette et Gubbio; décision

Rubrique: Propositions

9.1. Acte de vente relatif à un emplacement de stationnement n°74 dans la Résidence Nonnewisen; décision

Rubrique: Cessions

9.2. Avenant au contrat de bail du 31 janvier 2020 – échange de places de stationnement; décision

Rubrique: Contrats de Bail

10. Aides pour la rénovation de façades, de fenêtres et de portes d’entrée; décision

Rubrique: Subsides Extraordinaires

11. Questions de personnel traitées en séance publique

Rubrique: Personnel

11.A.1. Création d’un poste de fonctionnaire dans le groupe de traitement B1, sous-groupe technique auprès du service des Eaux; décision

Rubrique: Personnel

11.A.2. Création d’un poste de fonctionnaire dans le groupe de traitement A2, sous-groupe administratif auprès du service Biens Communaux; décision

Rubrique: Personnel

11.A.3. Création d’un poste de salarié dans la carrière du concierge auprès du Conservatoire (carrière A4); décision

Rubrique: Personnel

11.A.4.1. Création d’un poste d’employé communal dans le groupe d’indemnité A2 auprès du Département Patrimoine Historique et Industriel; décision

Rubrique: Personnel

11.A.4.2. Création d’un poste de fonctionnaire dans le groupe de traitement B1auprès du Département Patrimoine Historique et Industriel; décision

Rubrique: Personnel

11.A.4.3. Création d’un poste de salarié dans la carrière de l’artisan auprès du Département Patrimoine historique et industriel (carrière H3); décision

Rubrique: Personnel

11.B. Décision de classement de Madame Julie KLEIN, remplaçante pour le service relations publiques dans le statut du salarié à tâche intellectuelle; décision

Rubrique: Personnel

11.C. Prolongation de stage Madame Valerie Knabe, fonctionnaire, A1 enseignement musical, Conservatoire; décision

Rubrique: Personnel

11.D. Réduction de stage de 12 mois de Madame Angelissa Anelli, fonctionnaire, B1 administratif, Biergeramt; décision

Rubrique: Personnel

11bis. Lieux de célébration des mariages et des partenariats; motion; décision (point mis à l’ordre du jour par le LSAP Esch)

Rubrique: Motions

12.1.1. Devis RP Terres-Rouges (Audun-Acacias) travaux de canalisation et renforcement E.U et E.P; décision

Rubrique: Devis

12.1.2. Devis Toilette publique écologique – Parc Cockerill; décision

Rubrique: Devis

12.1.3. Devis -Immeuble rue L. Metz, 37bis – démolition garages; décision

Rubrique: Devis

12.1.4. Devis complémentaire – Immeuble rue P. Claude, 9 (anc. Ariston) – rénovation; décision

Rubrique: Devis Supplémentaire

12.1.5. Devis rectificatif – Eclairage Stade Emile Mayrisch; décision

Rubrique: Devis Rectificatif

12.1.6. Crédit spécial budget ordinaire – RSA – Entretien et réparations – réseaux – Cogénération; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

12.1.7. Crédit spécial budget ordinaire – Night Life Bus; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

12.1.8.1. Devis complémentaire -Ancien matériel ferroviaire sidérurgique – remise en état; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

12.1.8.2. Crédit spécial budget extraordinaire – Matériel ferroviaire; décision

Rubrique: Crédits Spéciaux

12.2.1. Taxe chiens – relevé et rôle principal; décision

Rubrique: Taxes

12.2.2. Taxe chiens – relevé et rôle supplétif; décision

Rubrique: Taxes

12.3. Relevé et rôle supplétif de l’impôt foncier; décision

Rubrique: Relevés et Rôles

13. Autorisation d’ester en justice; décision

Rubrique: Ester en Justice

14.1.1 Règlement de la circulation ; modification du règlement de la circulation ; diverses rues ; décision

Rubrique: CirculationD

14.1.2 Règlement de la circulation ; modification du règlement de la circulation ; boulevard J.-F. Kennedy ; décision

Rubrique: CirculationD

14.1.3 Règlement de la circulation ; modification du règlement de la circulation ; rue Norbert Le Gallais ; décision

Rubrique: CirculationD

14.1.4 Règlement de la circulation ; modification du règlement de la circulation ; rue de l’Alzette ; décision

Rubrique: CirculationD

14.1.5 Règlement de la circulation ; modification du règlement de la circulation ; rue de l’Hôpital ; décision

Rubrique: CirculationD

14.2 Règlements temporaires de la circulation ; confirmation ; décision

Rubrique: Circulation

14.3. Règlement d’urgence; confirmation; décision

Rubrique: Règlements Communaux

15. Contrats de bail et avenants; décision

Rubrique: Contrats de Bail

16. Commissions consultatives; modifications; décision

Rubrique: Commissions